생태계위해성평가 기반 마련을 위한 한국 도입 외래 포유류 목록 구축

박수곤,이도훈,Park, Su-Gon,Lee, Do-Hun 한국환경생물학회 2020 환경생물 : 환경생물학회지 Vol.38 No.1

본 연구에서는 국내에 도입된 외래 포유류를 조사하여 생태계위해성평가와 외래생물 관리 데이터베이스 구축에 필요한 기초자료를 제시하고자 했다. 이를 위해 관상 목적으로 도입된 외래 포유류, 개인 간 거래되는 외래 포유류 등 사육 환경에서의 외래 포유류와 자연에 유입된 외래 포유류를 조사하여 한국에 도입된 외래 포유류 목록을 구축하였다. 한국에 도입된 외래 포유류는 총 163분류군으로 확인되었다. 관상 목적으로 도입된 외래 포유류는 11목 44과 139분류군, 개인 간 거래되는 외래 포유류는 5목 19과 28분류군, 자연생태계에 유입된 외래 포유류는 총 4목 7과 8분류군으로 나타났다. 국내 도입된 외래 포유류의 효과적인 관리를 위해서는 도입된 모든 종의 목록을 토대로 종별 개체수, 도입지역 등 기초적인 정보의 확보가 중요하다. 아울러, 자연생태계 유출 시 나타날 수 있는 생태계위해성에 대한 객관적 평가를 통해 잠재적인 위해 정도를 구분하고 이에 근거한 관리정책의 체계적 연계가 필요하다. 마지막으로, 국내 자연생태계에 유입된 Capra hircus, Cervus nippon taiouanus, Felis catus, Myocastor coypus, Ondatra zibethicus, Oryctolagus cuniculus, Ovis aries, Rattus norvegicus 등 8분류군에 대해서는 확산 변화 양상에 관한 지속적인 모니터링과 서식 변화 수준에 따른 즉각적 대응체계 구축 등 국가 차원에서의 확산 제어 방안 마련이 시급히 요구된다. This study investigated the exotic mammals introduced to Korea to present the basic data necessary for ecological risk assessment and the establishment of an alien species management database. For this purpose, a list of alien mammals introduced to Korea was established by investigating alien mammals introduced for zoo exhibits purposes, alien mammals in breeding environments traded between individuals, and alien mammals introduced into nature. A total of 163 taxa were identified as alien mammals introduced to Korea. There were 139 taxonomic groups of ornamental alien mammals, including 11 orders, 44 families, 129 species and 10 subspecies; 28 taxonomic groups of alien mammals traded between individuals, including five orders and 19 families; and eight taxonomic groups of alien mammals introduced into nature, including four orders, seven families, seven species, and one subspecies. For the effective management of alien mammals introduced to Korea, it is important to collect basic information, such as a list of all species introduced, their populations, and introduced areas. It is also necessary to apply proactive management policies according to the degree of potential risk by preemptively evaluating the ecological risks that may arise from the introduction of alien species into natural ecosystems. For the eight taxonomic groups of Capra hircus, Cervus nippon taiouanus, Felis catus, Myocastor coypus, Oryctolagus cuniculus, Ondatra zibethicus, Ovis aries, and Rattus norvegicus identified to be introduced into the natural ecosystem of Korea, the provision of proliferation control measures at the national level, continuous monitoring of changes in diffusion trends, and immediate response based on the degree of change are required.

프랑스법상 의사책임분야(醫事責任分野)에서의 인과관계와 소멸시효론에 관한 소고

박수곤,Park, Soo-Gon 대한의료법학회 2014 의료법학 Vol.15 No.2

Dans le contentieux m$\acute{e}$dical, il est difficile de prouver l'existence d'un lien de causalit$\acute{e}$ entre la faute m$\acute{e}$dicale et les pr$\acute{e}$judices subis par la victime. R$\acute{e}$partir bien de facon raisonnable la charge de la preuve du lien causal est alors une des questions pr$\acute{e}$occup$\acute{e}$es par la doctrine cor$\acute{e}$enne. La Cour supr$\hat{e}$me cor$\acute{e}$enne semble toutefois facilliter l'indemnisation des victimes dans les cas o$\grave{u}$ la responsabilit$\acute{e}$ du m$\acute{e}$decin a ${\acute{e}}t{\acute{e}}$ mise en cause, et cela en admettant des fois une solution op$\acute{e}$rant un renversement de la charge de la preuve du lien causal. Une telle attitude a ${\acute{e}}t{\acute{e}}$ m$\hat{e}$me affirm$\acute{e}$e dans un arr$\hat{e}$t rendu r$\acute{e}$cemment en cas de dommage caus$\acute{e}$ par le fait du produit de sant$\acute{e}$, notamment pour le cas de contamination virale par voie de transfusion. La Cour a $\acute{e}$galement reconnu que l'action se pr$\acute{e}$scrit $\grave{a}$ partir du moment de la consolidation du pr$\acute{e}$judice. Aux termes de cette $\acute{e}$tude, on pourra constater que le juge francais reconna$\hat{i}$t aussi l'assouplissement de la charge de la preuve du lien de causalit$\acute{e}$ en mati$\acute{e}$re d'action m$\acute{e}$dicale. Il faudra toutefois souligner que le ph$\acute{e}$nom$\acute{e}$ne ne soit pas g$\acute{e}$n$\acute{e}$ralis$\acute{e}$ en droit francais, d'autant plus que la pr$\acute{e}$somption de l'existence de la causalit$\acute{e}$ en la mati$\grave{e}$re a $\acute{e}$t$\acute{e}$ admise de mani$\grave{e}$re restrictive par la l$\acute{e}$gislation sp$\acute{e}$cifique. Tel $\acute{e}$tait notamment le cas pour les accidents de la contamination par le virus du sida ou de l'h$\acute{e}$patite C survenus apr$\grave{e}$s la transfusion. En d$\acute{e}$finitive, on peut dire qu'en droit francais, le principe est maintenu en cas de manquement $\grave{a}$ une obligation de r$\acute{e}$sultat n$\acute{e}$e du contrat m$\acute{e}$dical, tandis que la Cour de cassation admet parfois en mati$\grave{e}$re de droit commun de la responsabilit$\acute{e}$ contractuelle la pr$\acute{e}$somption de causalit$\acute{e}$ en cas d'inex$\acute{e}$cution des obligations de r$\acute{e}$sultat. En fait, la pr$\acute{e}$somption de causalit$\acute{e}$ dans le contentieux m$\acute{e}$dical pourra mener les m$\acute{e}$decins $\grave{a}$ se diriger vers les traitements d$\acute{e}$fensifs. Cette situation peut m$\hat{e}$me conduire $\grave{a}$ emp$\hat{e}$cher le d$\acute{e}$veloppement de la science m$\acute{e}$dicale, enfin $\grave{a}$ une situation d$\acute{e}$savantageuse aux patients. Il y a alors lieu de se m$\acute{e}$fier des int$\acute{e}$r$\hat{e}$ts d$\acute{e}$s$\acute{e}$quilibr$\acute{e}$s entre le m$\acute{e}$decin et le patient. De ce point de vue, on peut estimer que le droit francais donne des suggestions aux juristes cor$\acute{e}$ens dans la recherche des solutions plus ad$\acute{e}$quates en ce qui concerne la charge de la preuve du lie

프랑스에서의 下都給法에 대한 槪觀 : 건축하수급인의 공사대금채권 담보수단을 중심으로

朴秀坤(Park, Soo-Gon) 한국민사법학회 2004 民事法學 Vol.25 No.-

L élément le plus important en ce qui concerne la protection du sous-traitant, il s agira des moyens de garantir le paiement tels que le cautionnement, d autant plus que le paiement du sous-traité intervient en général après le paiement du marché principal. En droit français, quant à cette question, c est la loi de 1975 relative à la sous-traitance qui a le rôle essentiel tandis qu en droit coréen, il s agit de “la loi pour l équité dans le marché de sous-traitance (L.E.M.S.) et “la loi fondamentale sur l industrie de construction (L.F.I.C.), hors des textes du droit commun. La loi de 1975 a pour objet unique d assurer la protection des sous-traitants contre la défaillance financière de l entrepreneur principal. Elle institue des régimes différents pour les marchés des personnes publiques et ceux des personnes privées dans les Titres II et III respectivement. Alors, lorsque le maître de l ouvrage est une personne ou une entreprise privé, la sous-traitance est exclusivement soumise aux Titres I et III de la loi. Cette loi rend, en vertu de son 15e article, également ses dispositions d ordre public et frappe de nullité, quelle qu en soit la forme, les clauses, stipulations et arrangements, qui auraient pour effet de faire échec à ses dispositions. Elle se compose quant aux marchés privés de trois grandes lignes : l agrément, la fourniture d un cautionnement ou d une délégation et l ouverture d une action directe. En fait, il arrive souvent, en droit coréen, que l entrepreneur principal ne fournisse pas une caution au profit du sous-traitant, d ailleurs la loi elle-même permet à l entrepreneur de ne pas le faire en raison de son état financier. La procédure du paiement direct n est, en outre, pas précisée dans les lois concernées. La question peut également se poser sur le moment de réclamation du paiement direct dans l hypothèse où le prix du sous-traité n est pas encore exigible. De surcroît, le risque existe toujours pour le sous-traitant de ne pouvoir s assurer le paiement par l entrepreneur, lorsque ce dernier a, soit été entièrement payé par le maître de l ouvrage, soit nanti ou cédé ses créances résultant du marché conclu avec le maître de l ouvrage. En revanche, le droit français nous semble avoir trouvé des bonnes solutions à ce propos, par les efforts du législateur et la doctrine jurisprudentielle. Toutefois, il risque fort que le sous-traitant demeure, dans les deux droits, c est-à-dire droits français et coréen, créancier chirographaire en cas de faillite du maître de l ouvrage et de l entrepreneur. Alors, on pourrait imaginer pour rectifier cet inconvénient, à l aide de la règle du droit commun, que le sous-traitant dispose également d un droit de rétention jusqu à ce qu il soit payé. Sur cette solution, il peut cependant y avoir une critique. Le sous-traitant perd dans la plupart des cas la possession de l objet avant même l exigibilité de sa créance. De plus, il n est qu un assistant du possesseur, c est-à-dire un assistant de l entrepreneur principal, alors que le droit de rétention suppose la possession de l objet pour pouvoir exercer ce droit contre le maître de l ouvrage ou ses ayants-cause. Il nous reste alors un devoir de nous consacrer à une étude plus approfondie en la matière.

손해배상의 방법에 대한 비교법적 고찰 : 원상회복과 금전배상의 개념에 대한 재고

박수곤(Soo-Gon PARK),김진우(Chin-Woo KIM),가정준(Jung-Joon KA),권철(Chul KWON) 한국비교사법학회 2012 비교사법 Vol.19 No.1

프랑스법상 권리능력 없는 단체에 대한 규율

박수곤(Soo-Gon PARK) 전북대학교 법학연구소 2013 法學硏究 Vol.39 No.-

비록 법인격이 인정되지 않는 단체라 하더라도 그와 같은 단체에 대한 법적 규율이 의미를 가지는 국면들이 있을 수 있다. 따라서 권리능력 없는 단체에 대한 규율의 문제는 어느 나라에서나 해결하여야 할 과제 중의 하나라고 할 것이다. 우리 법과 비교하여 프랑스법의 특징적인 사항은 비영리사단법인에 대해서는 특별법으로 규율하는 한편, 영리법인을 민법전에서 규정하고 있다는 점이다. 즉, 형식적인 면에서 적지 않은 차이가 발견된다. 그러나 일반법인 민법에서 권리주체에 대하여 충실히 포섭하지 못하고 있다는 점은 입법적 흠결이라고 평가할 수 있으며, 그와 같은 시각에서는 프랑스법적인 해결방안이 바람직한 태도는 아니라고 할 것이다. 반면, 프랑스민법전에서는 영리법인에 대한 일반적인 규율수단을 제공하고 있다는 점에서 긍정적으로 평가할 만한 부분도 있다. 즉, 우리 민법에서는 영리법인에 관해서는 이를 모두 상사회사에 관한 규정을 준용하도록 하고 있는데, 프랑스민법에서는 민사영리법인도 별개로 존재할 수 있다는 태도를 취한다는 점에서 영리법인에 대한 규율의 폭이 더 넓다고 평가될 수 있기 때문이다. 다른 한편, 권리능력 없는 단체에 대한 규율과 관련하여, 프랑스에서의 신고 되지 않은 비영리사단은 일체의 권리능력이 인정되지 않는다는 점에서 우리 법에서의 비법인사단보다 더 활동의 범위가 좁다고 할 수 있다. 그러나 프랑스에서의 비영리사단의 설립요건이 우리 법에서의 그것과 비교하여 상당히 완화되어 있으므로, 그와 같은 최소한의 요건을 결한 경우에 있어서까지 일정한 법인격을 향유하게 하는 것은 법인에 대한 규율을 포기하는 것과 마찬가지의 결과를 초래할 수 있을 것이다. 따라서 우리 법에서 향후 법인설립의 요건을 완화하더라도 그 요건의 구비여부에 따른 법인격의 향유에 있어서는 일정한 제한이 수반될 필요는 있을 것이다. 만약 그렇지않고 비법인의 상태에서도 여전히 법인과 유사한 권리능력을 갖는 것으로 한다면, 오히려 비법인단체를 양산하는 근거가 될 것이기 때문이다. 끝으로, 프랑스민법에서는 소위 ‘익명조합’ 또는 ‘사실상조합’과 같은 권리능력 없는 단체에 대해 명문으로 규정하고 있다는 점이 특징적이다. 비록 그 구체적인 규율의 내용은 권리능력 없는 단체에 관한 일반론을 확인하는 정도의 것이라고 하더라도, 법인격을 갖지 않는 모든 유형의 영리단체를 규율하는 근거규정이 된다는 점에서 비법인단체에 대한 아무런 규율을 예정하고 있지 않은 우리 민법의 태도와 비교하여 시사하는 점이 없지 않다고 할 것이다.

프랑스법에서의 강제건축책임보험제도의 전개과정과 현황

박수곤(Soo-Gon Park) 한국비교사법학회 2006 비교사법 Vol.13 No.1

프랑스민법상 제조물책임

박수곤(Park, Soo-Gon) 경희법학연구소 2020 경희법학 Vol.55 No.3

프랑스에서는 ‘제조물책임에 관한 1985년 7월 25일의 유럽지침’의 규정이 프랑스 국내법의 해결방안보다 피해자보호에 소홀할 수 있다는 문제점들이 부각되면서 제조물책임법의 입법이 늦추어지다가 1998년 5월 19일의 법률에 의해 비로소 프랑스민법전에 도입되었으며, 총 18개의 조문으로 구성되어 있다. 프랑스법에서의 대체적인 규정 내용은 우리 제조물책임법의 규정내용과 비교하여 그다지 차이가 나지 않는 것으로 평가할 수도 있으나 다음과 같은 점에서는 프랑스법이 우리 법에 시사하는 바가 있다고 할 것이다. 우선, 프랑스법에서의 제조물은 산업의 영역에 구애받지 않으며 전기 그 자체도 제조물로 본다는 점이 특징적이다. 더 나아가, 신체의 구성부분 또는 신체로부터의 적출물이나 산출물도 제조물에 해당하는 것으로 규정하고 있는데, 이는 장기이식 등의 사례가 증가하는 시대상황의 변화에 따라 개발위험의 항변을 배제하여 피해자를 보호하기 위한 조치라는 점에서 시사하는 바가 없지 않다. 다음으로, 프랑스민법에서는 대체로 우리 법에서의 제조물책임의 주체와 비교하여 큰 차이가 없다고 평가할 수도 있으나 우리 법에서 책임의 주체로 다루어야 하는지가 의문인 경우로서 리스업자나 건축업자 등과 관련하여 제조물책임의 적용을 배제하고 있다. 다음으로, 우리 제조물책임법에서는 제조물의 공급과 관련한 정의 규정이 없으므로 제조물책임의 면책사유 및 제척기간의 기산점으로서 전제가 되는 개념인 제조물의 공급을 어떻게 해석하여야 하는지 의문일 수 있으나, 프랑스법에서는 제조물의 공급에 대해서도 정의규정을 둠으로써 그 해석과 관련한 불필요한 논의를 최소화하고자 하였다는 점에서 시사하는 바가 없지 않다. 한편, 우리 법에서도 제조물책임의 성립요건으로서의 제조물의 결함은 제조물의 ‘안전성의 결여’라고 규정하고 있는데, 정작 그와 같은 ‘안전성의 결여’를 판단할 수 있는 기준이 무엇인지에 대해서는 의문의 여지가 있으나, 프랑스법에서는 이에 대해서도 명문으로 해법을 제시하고 있다는 점에서 특징적이다. 아울러, 우리 법에서는 “제조물의 결함이 제조업자가 해당 제조물을 공급한 당시의 법령에서 정하는 기준을 준수함으로써 발생하였다는 사실”을 면책사유의 하나로 보고 있으나, 프랑스민법에서는 강행법규 위반의 경우에만 면책사유로 삼고 있으며, 기타의 법령준수로 인한 제조물의 결함에 대해서는 면책사유로 삼지 않는다는 점에서 피해자 보호라는 측면에서는 시사하는 바가 크다. 아울러, 프랑스민법에서는 제조물책임과 다른 민사책임의 관계, 특히 책임경합의 문제에 대해 명시적으로 인정하고 있다는 점에서 특징적이라고 할 수 있다. La Directive européenne n° 85/374 du 25 juillet 1985 sur la responsabilité du fait des produits a été incorporée tardivement dans le Code civil français en raison de critiques selon lesquelles la solution du droit interne français était plus favorable aux victimes que celle de ladite directive. Ainsi, la loi n° 98-389 du 19 mai 1998 a introduit dans le Code civil 18 nouveaux articles(art. 1386-1 à 1386-18, actuellement art. 1245 à 1245-17). On pourra peut-être estimer que le régime français est similaire au notre en termes de contenu. Cependant, les différences entre les deux droits se trouvent dans les points suivants : 1° Le droit français définit de manière plus large le produit que le droit coréen. Il englobe tout bien meuble, y compris les produits agricoles, l’électricité ainsi que les produits du corps humains.; 2° Étant donné que tous les fournisseurs professionnels du produit tel qu’un fabricant, importateur, vendeur etc., est considéré comme un débiteur de la reparation des dommages causés par le défaut du produit, on peut apprécier qu’il y a peu de différence entre les deux droits notamment en ce qui concerne la notion du producteur. Cependant, la loi française exclut l application de la responsabilité du fait des produits vis-à-vis des constructeurs ainsi que des crédit-bailleurs ou des loueurs assimilables au crédit-bailleurs. 3° Étant donné que le droit coréen ne contient pas de définitions relatives à la mise en circulation, une question de savoir peut se poser en droit coréen sur le point de départ de la responsabilité ou les causes d’exonération, alors qu’en France les discussions à ce type de sujet sont réduites au minimum, car le Code civil prévoit le concept de la mise en circulation. 4° Enfin, les caractéristiques du droit français par rapport au droit coréen se trouvent dans le fait que le critère de l’appréciation du ‘défaut de sécurité’ est prévu dans le Code civil français.

자율적 지능 로봇의 법적 지위에 대한 소고

박수곤(Soo-Gon Park) 국민대학교 법학연구소 2018 법학논총 Vol.31 No.2

미래의 로봇기술이 현실화되어 완전히 자율적인 지능 로봇이 등장하게 된다면 당장 우리의 법체계가 그와 같은 현실을 제대로 규율할 수 있는지가 문제로 된다. 자율적 지능 로봇을 활용하여 형성되는 법률관계에 대해 현행의 실정법을 적용함에 있어서는 다소의 미흡함이 발견될 수 있기 때문이다. 인공지능의 발달로 인하여 관련 법령의 변화가 필요하다는 목소리 중에는 지능 로봇에게도 법인격을 부여하거나 지능 로봇의 권리를 인정하자는 의견도 제시되고 있다. 그러나 과연 현 시점에서 자율적 지능로봇에게 새로운 법적 지위를 인정할 필요성이 있는지는 검토가 필요한 대목이 아닐 수 없다. 즉, 자연인이나 법인과는 달리 권리의 객체로 인식되어 온 인간의 창조물인 로봇에 대해 자연인이나 법인과 동일하지는 않더라도 특별한 법적 지위를 인정하기 위해서는 그 필요성에 대한 충분한 공감이 필요할 것이기 때문이다. 그리고 본고에서는 프랑스에서의 논의상황을 주된 고찰의 대상으로 삼았으며, 특히 자율적 지능 로봇에게 특수한 법인격을 인정하는 것이 적절하지 않다는 시각을 주로 소개하였다. 즉, 현재로서는 자율적 지능 로봇에게 곧바로 법인격을 인정하는 것은 시기상조이며, 자율적 지능 로봇을 여전히 물건으로 다루더라도 문제가 될 수 있는 상황을 현행법 하에서 적절히 해결할 수 있다는 것이다. 아울러, 완전히 자율적인 지능 로봇이 현실화되지 않은 상황에서 미리 자율적 지능 로봇의 법인격을 논하면서 그와 같은 해결책을 입법적으로 구체화 하는 것은 정작 자율적 지능 로봇이 현실화 되었을 때, 오히려 시대에 뒤처지는 입법이 될 수도 있다. 다만, 자율적 지능 로봇의 활용이 보편화되는 시대가 도래할 경우에는, 다양한 법분야에서 현행의 법체계와는 분명히 차별성이 인정되는 제도를 마련할 필요는 있을 것이다. If the robot technology of the future is realized and a fully autonomous intelligent robot emerges, the problem is whether our legal system can properly control such reality. This is because it is somewhat inadequate to apply the current law to the legal relationship formed by using autonomous intelligent robots. Among the voices that a revision of related laws is necessary due to the development of artificial intelligence, there is a suggestion that intelligent robots should be given special legal personhood or specific rights. However, it is necessary to examine whether autonomous intelligent robots need to be given new legal status at present. That is, a certain consensus should be formed on the need to grant a specific legal status to autonomous intelligent robots, which are human creatures that have been recognized as objects of rights, unlike natural persons and legal persons, even if the status is not identical to that of natural persons or legal persons. In this paper, we focused on the situation of discussions in France. Especially, I introduced the idea that autonomous intelligent robots are not appropriate to be given special legal personhood. In other words, at this point, it is premature to give autonomous intelligent robots a specific personhood and it is possible to solve the problematic situations, even if the autonomous intelligent robot is still treated as an object of rights under the existing law. In addition, discussing the enactment of laws on the rights or personhood of autonomous intelligent robots in the absence of fully autonomous intelligent robots can lead to outdated legislation. However, if the use of autonomous intelligent robots becomes commonplace, it will be necessary to establish a system that clearly distinguishes from the current legal system in various legal fields.

해외자료(海外資料) : 프랑스법에서의 건축수급인(建築受給人)의 하자담보책임(瑕疵擔保責任)

박수곤 ( Soo Gon Park ) 법조협회 2003 法曹 Vol.52 No.11

기업의 사회적 책임 규범화에 대한 국제기준과 법적 과제

박수곤(Park, Soo-Gon),범경철(Beom, Kyung-Chul) 한국재산법학회 2021 재산법연구 Vol.38 No.1

20세기에 들어 자유방임적 시장경제질서가 그 한계를 드러내자 기업의 사회적 책임 또는 기업윤리에 대한 논의가 촉발되기 시작하였다. 특히, 20세기 후반에 들어서는 정보화와 세계화라는 경제환경의 변화에 따라 ‘기업의 사회적 책임’(Corporate Social Responsibility)에 대한 관심이 확대되었다. 따라서 우리 사회에서도 이제는 기업의 사회적 책임이라는 표현이 어느덧 익숙한 개념으로 자리 잡고 있다. 그리고 기업의 사회적 책임과 관련하여 근로기준법, 소비자기본법, 환경정책기본법, 산업발전법, 중소기업진흥법 등 다양한 특별법에서 관련 규정을 두고 있는 것이 사실이다. 그리고 이들 규정들 중 일정부분은 국제기준을 참조하여 기업의 사회적 책임을 법적 의무화하고 있는 것으로 평가할 수 있는 경우도 있다. 이와 같이 기업의 사회적 책임 활동에 대해서는 국제기구들에 의한 다양한 국제적 기준들이 제시되어 그에 대한 각국 국내법에서의 반영절차가 이루어지기도 하였으나, 여전히 기업의 사회적 책임이라는 개념 자체에 대해서도 그 의미가 다양하게 사용되고 있는 것도 현실이다. 또한 CSR 활동 중에는 본질적으로 기업의 자율규제에 맡겨야 할 부분과 법적 강제수단을 동원하여 그 이행을 강제하여야 할 부분이 구분될 필요가 있기에 CSR을 규범화하는 것이 용이하지 않은 것도 사실이다. 또한 CSR을 규범화하고 더 나아가 법적으로 의무화한다고 하더라도 이를 모든 기업에 공통적으로 적용할 수 없는 경우도 있다. 특히, 중소기업의 경우에 있어서는 CSR을 규범화하여 강제할 경우, 기업경영에 있어서 큰 부담으로 작용할 수도 있으므로 자율규제에 맡기는 것이 합리적인 경우도 있을 수 있으나, 그와 같이 자율규제에 맡길 경우에는 기업의 경쟁력 약화와 더 나아가 이해관계자를 포함한 공동체의 이익에 위해가 초래될 수 있는 경우도 있다. 따라서 CSR 활동의 긍정적인 측면에도 불구하고 예상되는 부작용을 최소화하기 위해서는 CSR 활동의 유형을 나누어 공동체의 이익과 직접적으로 관련되는 영역에 대해서는 그 이익의 경중을 고려하여 이를 법적 의무로서 규율하되 기업의 규모 등을 고려하여 수범자의 범위를 조정하는 탄력적 태도를 취할 필요도 있다. 그리고 공동체의 이익과 직접적인 관련이 없거나 그 이익의 크기가 중대하지 않은 영역에 있어서의 CSR 활동과 관련하여서는 자율규제와 법적 규제를 혼용하는 방안을 마련할 필요가 있을 것이다. 무엇보다도 CSR 활동과 관련하여서는 기업의 인식이나 의지가 중요하므로 기업이 주도하여 CSR활동을 전개할 수 있는 동인을 제공하는 방향으로 관련 제도를 설계할 필요가 있다. In the late 20th century, Interest in ‘CSR’ has expanded as the economic environment of information and globalization has changed. Therefore, the expression corporate social responsibility is now becoming a familiar concept in our society. In fact, Related regulations are in place in various special laws, such as the Labor Standards Act, the Framework Act on Consumers, the Framework Act on Environmental Policy, the Industrial Development Act, and the Small and Medium Business Promotion Act. Some of these regulations may be assessed as legally mandated by reference to international standards. Various international standards by international organizations have been proposed for CSR, and procedures have been made to reflect them in national laws. However, it is also true that even the concept of corporate social responsibility itself is used in various ways. It is not easy to standardize CSR because there is a need to distinguish between parts of CSR activities that are essentially subject to corporate self-regulation and parts that are subject to enforcement by means of legal enforcement. In addition, even if CSR is normative and further legally mandated, it may not be common to all entities. In particular, in the case of Small and Medium-sized Enterprises, if CSR is standardized and enforced, it may be a huge burden in corporate management. Therefore, it may be reasonable to leave it to self-regulation. However, such self-regulation may result in weakening the competitiveness of the entity and in the interests of the community, including stakeholders. In spite of the positive aspects of CSR activities, in order to minimize the expected side effects, the types of CSR activities are divided into areas directly related to the interests of the community, and the importance of those interests is considered and regulated as a legal obligation. In addition, it is also necessary to take a resilient attitude to adjust the scope of the best practice considering the size of the company. In addition, there will be a need to come up with a mix of self-regulation and legal regulations in relation to CSR activities in areas where the interests of the community are not directly related or the size of those interests is insignificant. Above all, since the entity s perception or willingness is important in relation to CSR activities, it is necessary to design related systems in a way that provides drivers for the company to take the lead in implementing CSR activities.