민법 제103조와 제104조의 관계에 관하여

남궁술 경상대학교 법학연구소 2006 法學硏究 Vol.14 No.2

2016 개정 프랑스 민법에서의 신의칙의 지위

남궁술 한양대학교 법학연구소 2018 법학논총 Vol.35 No.4

Avant la réforme de 2016, bien que la bonne foi ait été positionnée dans l’article 1304 al. 3 qui ne concernait que l’exécution du contrat, la jurisprudence et la doctrine françaises lui a attribuée un statut de principe générale par la création de divers normes jurisprudentiels en dérivés. Pourtant, puisque les normes jurisprudentiels ont des limites de la clarté et de la sécurité juridique, la France déclare officiellement et explicitement le statut de la bonne foi en tant que principe général par la réforme du Code civil en 2016. Il faudra apprécier le sens du noveau article 1104 selon lequel “les contrats doivent ê̂tre négociés, formés et exécutés de bonne foi.” Cela signifie que ‘la bonne foi’ a un statut égal à celui de ‘la liberté contractuelle’, et que ces deux principes constituent deux piliers au cours de l’opération du contrat. C’est-à-dire que l’on doit respecter non seulement la liberté contractuelle mais aussi la justice contractuelle dans la société contemporaine. 2016년 개정 전의 프랑스 민법전은 구 제1304조 제3항에 계약의 이행에 관하여서만 신의칙을 규정하였으나, 판례와 학설은 계약 전 단계에서도 부과되는 신의칙의 여러 파생 규범을 제시함으로써 신의칙을 계약의 전·후반에 적용되는 일반원칙으로서의 지위를 부여하였다. 그러나 판례 규범은 명료성이나 안정성의 면에서 그 한계가 있기 때문에, 프랑스는 2016년 민법전 개정을 통해 신의칙의 일반원칙성을 명문으로 선언하였다. 개정 민법 제1104조가 “계약의 신의성실에 좇아 협상되고, 성립되며, 이행되어야 한다.”라고 규정한 것은 그 의미가 남다르다. 이는 종래 계약 자유의 원칙과 신의성실의 관계를 대등관계로 파악하고 계약법 전체를 구성하는 두 기둥의 하나로서 신의칙을 인정하였다는 것이며, 계약 자유 못지않게 계약의 공정성도 현대 사회에서 우리가 존중해야 할 가치임을 선언한 것이라 할 수 있다.

예술분야 산학협력의 문제점과 활성화 방안

남궁술 한국지역지리학회 2015 한국지역지리학회 학술대회발표집 Vol.2015 No.8

미술품의 진본성(authenticity)에 관한 프랑스의 사법적 기준 - 매수인의 착오를 중심으로 -

남궁술 민사법의 이론과 실무학회 2010 民事法理論과 實務 Vol.14 No.1

En se fondant sur le grand marché de l'art, depuis longtemps, la France traitait les problèmes concernant l'authenticité des oeuvres d'art, et essayait d'établir des mesures de solution raisonnables par la catégorisation de ces problèmes. En premier, il est notable que la France établisat des mesures d'estimation sur l'authenticité de façon particulières, sans définir de façon générale l'authenticité, et en tenant compte de divers genres et caractéristiques des oeuvres d'art. D'abord, s'agissant des oeuvres uniques par essence comme les peintures ou les dessins, les tribunaux français ont admis l'authenticité des oeuvres non seulement réalisés mais encore exécutés par l'auteur lui-même en considération des caractéristiques de création des oeuvres d'art modernes. En suite, s'agissant des pièces ayant vocation à être tirées en plusieurs exemplaires comme des sculptures en bronzes ou des extampes, en introduisant le concept d'originalité, la France a résolu le problème d'authenticité par la limitation légale ou pratique de l'étendue des originaux. En fin, s'agissant des oeuvres d'art appliqué, comme des meubles ou des objets d'art, les tribunaux français ont résolu le problème d'authenticité en admettant l'originalité de l'euvre concernée, à condition que celui-ci soit réalisée selon les instructions et sous le contrôle de l'auteur vivant. En second, à propos de l'erreur sur l'authenticité des oeuvres d'art, la France estime l'erreur inexcusable d'après la qualité ou la compétence de la victime de l'erreur. Cependant, en tenant compte de la spécialité et la difficulté de l'estimation des eouvres d'art, les tribunaux français permettent l'annulation du contrat en admettant l'erreur sur la qualité substantielle comme l'erreur excusable, lorsque la victime fautive de l'erreur a exécuté toutes les précautions que l'on attente généralement aux experts ayant mêmes qualités que celle-ci. En troisième, la France détermine la qualité substantielle des oeuvres d'art selon le subjectivisme, c'est-à-dire la volonté des parties contractantes. Cependant, les tribunaux français essaient d'equilibrer les intérêts de la partie plaignantes et la sécurité du commerce, d'une part, en exigeant que cette qualité soit figurée expressément dans le contrat, d'autre part en admettant a priori certaines caractéristiques objectivement importantes des oeuvres d'art comme des qualités substantiells, même s'il n'y ait pas de l'expression explicite. En outre, lorsqu'après la vente, se révelle l'authenticité incertaine ou partielle, d'une part, les tribunaux français n'admettent l'annulation de la vente qu'en cas des doutes sérieux, d'autre part, ceux-ci tiennent compte de la gravité des accidents, des réparations, des ajouts, des repeints etc.

프랑스 민법상 Usufruit

남궁술 한국민사법학회 2013 民事法學 Vol.63 No.2

A la différence de "Yong-Ik-Mool-Kwon" du droit civil coréen,l'usufruit en droit civil français est un droit réel d'user et de jouir de façongénéral toutes espèce de biens appartenant à un autre, meubles ouimmeubles, corporels ou incorporels. L'usufruit est aussi un droittraditionnel d'origine du droit romain. Malgré son caractère aléatoire, en France aujourd'hui, l'usufruit estlargement utilisé dans la pratique pour des raisons suivantes :a) Le caractère viager de l'usufruit permet avec une grande souplesse laréalisation d'attribution au bénéficiaire surtout dans le domaine de lasuccesion. b) L'usufruit apparaît également comme l'une des modalités, laisséesaux choix du juge, de la prestation compensatoire après divorce. c) L'usufurit présente également des intér̂ets fiscal et économique. Car,les droits de mutation ne porte en effet que sur une fraction de la valeurde la pleine propriété. Cependant avec le développement de la socoété, l'application del'usufruit s'étend jusqu'aux divers biens incorporels. Cette expansion cause,en France, un problème théorique sur la nature juridique comme un droitréel ; et il semble que ce problème ne soit pas résolu encore aujourd'hui. Néanmoins, en considérant ses utilités ci-dessus, le projet de la réforme surle droit des biens 2009, d'abor renforce les obligations mutuelles dupropriétaire et de l'usufruitier quant à la conservation des biens objets del'usufurit, ensuite modernise la durée de l'usufurit en racourcissant celle-ci,enfin crée les usufruits spéciaux qui permettent de systématiser diverses sortes de l'usufruit sur des biens consomptibles ou incorporels. Il est bien nécessaire d'étudier en Corée le régime d'usufruit lorsqu'onconsidère ses utilités. Car, lorsqu'on l'introduit en doit coréen, d'abord cerégime nous permet de résoudre les conflits financiers contemporains qui seproduisent souvent entre les membres d'une famille lors de la succession,ensuite ce régime nous donne un moyen de stabiliser la vie de troisièmeâge par la constitution d'un usufruit conventionnel avec l'établissement decrédit.

형평에 대하여―그 역사적 조명과 아리스토텔레스的 정리―

남궁술 한국법철학회 2005 법철학연구 Vol.8 No.2

프랑스 민법상 부부공동재산제의 해소

남궁술 한국민사법학회 2011 民事法學 Vol.54 No.2

En droit civil français, la communauté légale se dissout par la mort de l'un des époux, par l'absence déclarée, par le divorce, par la séparation de corps, par la séparation de biens et par le changement du régime matrimonial. La communauté dissoute, chacun des époux reprend ceux des biens qui n'étaient point entrés en communauté, s'ils existent en nature, ou les biens qui y ont été subrogés. La dissolution de la communauté transforme provisoirement, la communauté en indivision post-communautaire à laquelle sera appliqué le droit commun de l'indivision. Durant l'indivision post-communautaire,s'effectuent les opérations de la liquidation et du partage de la communauté. La liquidation s'exécute par le principe de la récompense. Ainsi, la communauté doit récompense à l'époux propriétaire toutes les fois qu'elle a tiré profit de biens propres.(C. civ. art. 1433) Et toutes les fois qu'il est pris sur la communauté une somme, soit pour acquitter les dettes ou charges personnelles à l'un des époux, telles que le prix ou partie du prix d'un bien à lui propre ou le rachat des services fonciers, soit pour le recouvrement, la conservation ou l'amélioration de ses biens personnels, et généralement toutes les fois que l'un des deux époux a tiré un profit personnel des biens de la communauté, il en doit la récompense.(C. civ. art. 1437)Le partage s'effectue par le principe d'égalité. Ainsi après que tous les prélèvements ont été exécutés sur la masse, le surplus se partage par moitié entre les époux.(C. civ. art. 1475, al. 1)

프랑스 소비자법상 집단소송제도에 관한 연구

남궁술 한국소비자법학회 2017 소비자법연구 Vol.3 No.2

Etabli en 1er octobre 2014, se caractérise en deux aspects ci-après le régime de l’action de groupe dans l’actuel Code de la consommation de la France. En premier, l’action de groupe ne peut être exercée que par les association des consommateurs représentatives au niveau national et agrées, les consommateurs lésés ne peuvent obtenir leur réparation à condition qu’ils adhérent au groupe(opt in) après le jugement sur la résponsabilité du professionnel. Ces double procédures sont pour motif de prévenir l’abus des actions et favoriser l’intérêt des consommateurs lésés. En second, l’action ne peut porter que sur la réparation des préjudices patrimoniaux, exceptés les préjudices corporels. Puisqu’il s’agit d’un régime établi récemment, il est encore très tôt pour mesurer pleinement les effets de ce régime. Néanmoins, on estime qu’il est un régime révolutionnaire et très util dans le système traditionnel du droit français. En Corée, on nécessite aussi l’introduction d’un régime de l’action de groupe. Dans cette actualité, le régime français de l’action de groupe pourra être un bon modèle pour la Corée. Pourtant, avant d’introduire ce régime, il faut bien vérifier l’actuel système social pour la protection des consommateurs de la Corée. 2014년 10월에 설치된 프랑스 소비자법상 집단소송제도의 특징은 다음의 두 가지로 요약될 수 있다. 그 하나는, 전국 단위의 인가 받은 단체만을 소제기의 당사자로 하고, 피해소비자들은 사업자의 책임 판결이 확정된 후에 집단 참여(opt in)에 의한 손해배상을 받도록 함으로써, 소의 남용을 방지하고 피해 소비자의 편의성을 도모하였다는 점이다. 다른 하나는, 프랑스 소비자법상 집단소송은 소비자의 재산적 손해에 한정하고, 신체적 손해는 그 적용을 배제하였다는 점이다. 최근에 설치되었기에 이 제도에 대한 종합적인 평가를 하기는 아직 시기상조라 할 수 있으나, 대체적으로 프랑스는 매우 유용하고 혁명적인 제도라 평가하고 있다. 우리나라의 경우, 집단소송제도의 도입 필요성이 많이 제기되고 있는 현 시점에서 프랑스의 집단소송제도는 매우 중요한 모델이 될 수 있다. 그러나 이 제도의 도입에 앞서 우리나라의 소비자보호 시스템에 대한 면밀한 점검이 필요하다고 본다.

Droit réel de jouissance en droit coréen - Superficie, Servitudes et Jeonsé -

남궁술 한국민사법학회 2014 民事法學 Vol.67 No.-

한국의 용익물권은 프랑스를 비롯한 유럽의 ‘용익권’(usufruit)과 근본적으로 매우다름을 알 수 있다. 유럽의 용익권(독일어로는 Nieβbrauch)은 (동산과 부동산을 포함한) 물건에 대한 포괄적 사용⋅수익권을 의미하는데 비하여, 한국의 용익물권은 부동산에 대한 지상권⋅지역권⋅전세권에 한정하고 그 내용도 지극히 제한적이다. 19세기 말 이후, 아시아의 민법전 제정 시 주로 프랑스와 독일을 비롯한 유럽의 민법전을 참조하였음을 고려할 때, 비록 물권의 경우 전통 관습법을 많이 존중하였다고는 하지만, 지상권⋅지역권⋅전세권에 한정한 한국의 용익물권이 어떻게 입법화 되었는지법사학적으로 연구할 필요가 있다고 본다. 현재 한국의 민법전 개정 작업에서 용익물권에 관한 개정 논의는 위원회에서 다양하게 이루어졌지만, 현재 법무부에서 출간된 2013년 민법개정안의 결과를 볼 때, 개정의견의 상당수가 채택되지 못한 듯하다. 물론 물권의 안정성이라는 측면에서 이해될수도 있지만, 현재 지상권⋅지역권⋅전세권(순수한 의미에서의 전세권)이 일반적으로활용되지 못하고 있음을 고려할 때, 너무 소극적인 태도가 아닌가 하는 의문이 든다.

위법한 행정행위와 손해배상

남궁술 경상국립대학교 법학연구소 2022 法學硏究 Vol.30 No.2

위법한 행정행위로 인해 일반 국민에게 손해 내지 피해가 발생하면 국가가 그 배상책임을 진다. 그런데 최근에 이와 관련하여 흥미로운 두 개의 대법원판결이 있었다. 하나는 2021년 7월 29일 판결(2015다221668)이고, 다른 하나는 2021년 8월 12일 판결(2015다208320)로서, 두 판결 모두 행정행위의 절차상의 하자를 다룬 것으로서 주민들의 절차참여권에 대한 침해로 인한 주민들의 정신적 손해배상 청구를 인정할 것인가가 주된 논점이다. 이에 대하여 위의 두 대법원판결은 모두 ‘특별한 사정이 있는 경우에’ 주민들에 대한 정신적 손해(위자료)의 배상을 인정하는 취지의 결론을 내렸다. 물론 행정행위의 공익성(公益性)을 들어 이러한 경우에 주민들에 대한 위자료 배상을 반대하는 주장도 있다. 그렇지만 본고(本稿)는 주민들에 대한 위자료 배상을 인정해야 한다고 본다. 기본적으로 우리 민법 제750조는 독일 민법과는 다르게 불법행위 손해배상을 폭넓게 인정하고 있고, 현대 민주주의 사회에서는 공익과 사익을 단언적으로 구분해서는 안 되며 오히려 양자를 상호 긴밀한 유기적 관계에서 파악해야 하기 때문이다. 프랑스도 환경에 영향을 미치는 시설을 설치하는 경우에 계획 단계에서부터 관련 지역주민들이 그 결정에 반드시 참여하도록 하는 법적 제도를 두고 있고, 이를 위반하는 행정기관은 그에 따른 행정책임은 물론, 손해가 발생한 경우, 민사상 불법행위에 기초한 손해배상책임도 부담한다. 우선 주민의 절차참여권이 침해로 인한 정신적 손해의 배상(위자료) 청구는, 유사 사례를 찾지는 못하였지만, 프랑스의 손해배상책임 법리상 충분히 인정할 수 있다. 이는 프랑스가 손해에 관한 개념적 정의 없이 일반불법행위책임제도를 운영하고 있고, 나아가 오늘날 정신적 손해의 배상도 폭넓게 인정하고 있기 때문이다.