IP-UWB 신호들 이용한 고 정밀 거리 추정 기법

박세환(SeHwan PARK),손석우(SeokWoo SON),민중석(JungSuk MIN),진연형(YunHyung JIN),전인호(Inho Juen),김영억(Youngok KIM) 한국통신학회 2009 한국통신학회 학술대회논문집 Vol.2009 No.11

대규모유통사업자와 납품업자 간의 판매촉진행사 비용분담 : 대법원 2020. 5. 14. 선고 2018두52044 판결

박세환(Park, Sehwan) 한국비교사법학회 2021 비교사법 Vol.28 No.3

대상 판례는 판매촉진비용행사 부담전가에 관한 대규모유통업법 제11조 제5항의 자발성·차별성의 의미에 대해서 구체적으로 판시하였다는 점에서 의미가 있다. 자발성·차별성을 엄격하게 해석한 대상 판례를 통하여 판매촉진행사가 보다 투명하게 이루어지는 계기가 마련되기를 기대한다. 하지만 자발성·차별성이 있는 판매촉진행사의 인정 범위가 줄어듦에 따라 납품업자와 소비자에게 유리한 판매촉진행사의 시행마저 위축되는 것이 아닌가하는 염려가 들기도 한다. 그리고 조문체계상 대규모유통업법 제11조 제5항의 자발성·차별성의 의미는 사전약정에 관한 제1항, 제2항 뿐만 아니라 판매촉진 비용 분담비율에 관한 제3항, 제4항에게도 미치게 되므로, 자발성·차별성의 의미는 동법 제11조 전체 규정들과 공정위의 관련 심사지침 등을 종합적으로 감안하여 바라 볼 필요가 있고, 동법 제11조 제5항이 예외규정이라는 이유로 자발성·차별성을 반드시 매우 좁게 해석해야만 하는 것은 아니라고 생각된다. 대규모유통업법 제11조 제1항~제4항과 같이 행위 당시의 경제적 상황이나 거래당사자의 구체적인 사정을 따지지 않고 위법성을 인정하는 불공정거래행위 특별금지 규정의 경우 비례성을 유지하는 것이 중요한데, 제11조의 균형을 유지해 주는 역할을 하는 제11조 제5항의 자발성·차별성이 매우 좁게 해석될 경우에는 제11조 전체에 있어서 비례성 문제가 발생할 수 있다는 점에 유념할 필요가 있다. Cette jurisprudence, qui précise la volonté et la distinction relative à la répercussion du coût de promotion de l’article 11, ⑤ de la loi sur sur le grand distributeur, pourrait faire les activités promotionnelles plus transparents entre le grand distrbuteur et le fournisseur. Cependant elle pourrait aussi empêcher l’activité promotionnelle favorable pour le fournisseur et le consommateur. Parce que la volonté et la distinction de l’article 11, ⑤ touche non seulement la convention unique de l’article 11, ① ou ② mais le partage des dépenses résultant de promotion de l’article 11, ③ ou ④, nous pouvons traduire la signifiacation de la volonté et la distinction avec la souplesse. En outre, il est important de maintenir la proportionnalité pour le régle de l’interdiction spécifique sur la pratique déloyale qui n’exige pas une analyse au cas par cas. Par conséquent, la volonté et la distinction interprétée rigoureusement par la Cour pourrait provoquer la préoccupation de la proportionnalité pour l’article 11.

보험계약자의 선의 측면에서 고찰한 프랑스 보험법의 철회권

박세환(Park, Sehwan) 한국비교사법학회 2019 비교사법 Vol.26 No.4

보험자와의 관계에 있어서 불리한 위치에 놓여 있는 보험계약자를 보호하기 위하여, 프랑스 보험법전은 보험자의 정보제공의무를 강조하는 동시에 일정한 경우에는 철회권을 별도로 규정하고 있다(방문판매, 비대면 방식, 생명보험, 연관보험). 뿐만 아니라 프랑스 보험법전은 기간이 길고 그 내용이 복잡한 경우가 많은 생명보험에 대해서는, 보험자의 정보제공의무 불이행시 철회권 행사기간이 연장되도록 함으로서 동 의무를 위반한 보험자를 제재하고 있다. 그러다보니 보험내용을 숙지했던 생명보험계약자가 자신의 재정적 손실을 면하기 위한 목적으로 보험자의 정보미제공을 찾아내어 연장된 철회권을 행사하고 이를 통해 자신의 잠재적 손실을 다른 보험계약자들에게 떠넘기는 일이 빈번히 발생하였다. 이러한 기회주의적인 철회권의 행사는 프랑스에서 큰 논란을 불러일으켰고, 그 결과 이에 관한 보험법전 규정이 개정되고 판례마저 변경되기에 이르렀다. 생명보험에서 보험자의 정보제공미비로 인하여 철회권 행사기간이 연장된 경우, ‘악의’인 보험계약자의 연장된 철회권의 행사는 남용행위(abus)에 해당할 수 있고, 법관은 보험계약자 측의 구체 적인 사정을 고려하여 철회권 행사 목적이 무엇인가를 검토해 보아야 한다는 것이 변경된 보험법 조문과 판례의 핵심이다. 한편, 국내에서도 우리의 상법에 철회권 규정을 두어야 하는가에 대하여 논의가 진행되고 있는 바, 프랑스에서 치열하게 다투어진 ‘보 험계약자에 대한 철회권의 보장’과 ‘철회권 행사에 있어서의 공정성(loyauté)’ 간에 균형을 이루는 문제는 우리에게 시사점을 줄 것이다. S’agissant du démarchage, du contrat à distance, de l’assurance affinitaires et de l’assurance sur la vie, le droit français des assurances octroye la faculté de renonciation aux souscripteurs dans le but de les protéger dans leurs rapports, nécessairement inégaux, avec les assureurs. Surtout, en cas de l’assurance sur la vie, eu égard à sa longue durée et à ses contenus difficiles à comprendre, le droit français des assurances sanctionne, de manière sévère, le non-respect du formalisme informatif de la part de l’assureur par la prorogation de la faculté de renonciation jusqu’à huit ans après la conclusion. Toutefois cette sanction conduit à des effets pervers lorsque certains preneurs d’assurance avertis et qualifiés se saisissent de quelque faute formelle constatée dans les documents remis pour faire annuler leurs lourdes pertes financières. Autrement dit, cette exercice opportuniste de la faculté de renonciation prorogée, qui reporte leurs pertes éventuelles sur les autres assurés, soulève une controverse en France, donc elle entrâîne une réforme du Code des assurances et un revirement de jurisprudence de la Cour de cassation. Désormais, d’après sa nouvelle jurisprudence, lorsque la faculté de renonciation est prorogée en l absence de respect, par l assureur, du formalisme informatif, son exercice par le souscripteur de mauvaise fois peut dégénérer en abus. De plus, il faut que les juges du fonds recherchent, au regard de la situation concrète de l’assuré, quelle était la finalité de l exercice de son droit de renonciation. En bref, il nous faudrait réfléchir à comment établir un équilibre entre la loyauté dans l’exercice de la faculté de renonciation et l’obligation d’information par l’assureur avant d’adopter un droit de renonciation aux articles de notre Code de commerce.

혁신으로 인한 결과물의 경쟁사업자와의 공유문제 : 경쟁당국의 적절한 동의의결 결정이란

박세환(Park, Sehwan) 한국비교사법학회 2021 비교사법 Vol.28 No.1

본 논문은 프랑스의 2014년 네스프레소 사건을 살펴봄으로써, 혁신사업자가 후발 경쟁사업자들과 혁신의 결과물을 공유하는 문제에 대해서 검토해 보고 이와 더불어 경쟁당국의 적절한 동의의결이란 무엇인지에 대해서 고민해 본다. 네스프레소는 에스프레소 커피캡슐 이라는 분야를 개척한 혁신 사업자이고 네스프레소가 이를 위하여 많은 노력을 기울인 점은 칭찬받아 마땅하다. 그런데 네스프레소는 새로운 버전의 머신을 출시하면서 경쟁사업자의 호환 캡슐이 신머신에서 중대한 오작동을 일으키도록 함으로써 경쟁 호환캡슐 사업자를 시장에서 배제시키려고 하였는바, 프랑스 경쟁위원회는 이는 시장지배적 지위남용(끼워팔기)에 해당할 수 있다고 보았다. 결국 네스프레소는 새로운 머신 모델에 관한 생산 개시결정 후 경쟁 호환캡슐 사업자들에게 머신의 기술적 변경에 관한 정보를 제공하고, 이러한 정보제공은 최소한 새로운 머신이 시장에 유통되기 4개월 전에 행하기로 하며, 새로운 머신 모델의 시제품 최소 15대를 호환캡슐 사업자에게 제공하기로 약속하는 등 매우 강력한 경쟁제한 우려 해소방안을 프랑스 경쟁위원회에게 제시하였다. 그런데 이러한 강력한 동의의결안에도 불구하고, 커피캡슐 머신과 캡슐 시장에서의 혁신은 저해되지 않았고 소비자는 다양한 네스프레소 머신용 커피캡슐을 부담스럽지 않은 가격에 향유하게 되었다는 점에 주목할 필요가 있다. 이처럼 경쟁제한 우려를 신속하게 해소할 수 있는 강력한 동의의결 결정은 그 실효성이 높다. 다만 동의의결 방안이 적절한지 여부는 시장에서 경쟁이 올바르게 작동할 수 있도록 확실한 조치가 취해졌는지를 중심으로 판단되어야 하고, 그 외에 해당 사업자가 소비자, 다른 사업자 등을 보호하는 방안을 제시하였는지, 특히 해당 사업자가 피해구제를 위해서 얼마의 금원을 제공하기로 하였는지 여부는 동의의결 결정에 있어서 부차적인 문제로 여겨져야 할 것이다. Cet article couvre le problème du partage du résultat de l’innovation et la procédure d’engagement. Nespresso, innovateur en matière espresso capsule, était susceptible de lier l’achat de ses capsules à celui de ses machine à café, évinçant, de ce fait, les fablicants de capsules concurrents. C’est-à-dire, les pratiques de Nespresso pourraient qualifier l’abus de position dominante, surtout les ventes liées. En réponse à ces préoccupations de concurrence, Nespresso a finalement proposé à l’Autorité de la concurrence une série d’engagements, qui peuvent lever les obstacles de nature tant technique que juridique et commerciale à l’entrée et au développement des fabricants de capsules concurrents. Notamment Nespresso s’est engagée à communiquer aux concurrents des informations relatives aux modifications techniques au minimum 4 mois avant la mise sur le marché des machines. A ma connaissance, en raison de ces engagements renforcés, les conditions d’une compétition deviennent plus équitable sur le marché des capsules tout en préservant la capacité d’innovation de Nespresso. Au demeurant, la KFTC ou l’Autorité doit accepter des engagements proposés par l’entreprise à mettre un terme à ses préoccupation de concurrence. Outrement dit, la procédure d’engagement constitue un outil non pour satisfaire la demande d’une partie plaignante mais pour mettre fin à des situations susceptibles d’être préjudiciables à la concurrence.

역학관계의 불균형과 경제적 약자들이 행한 부당한 공동행위에 대한 제재

박세환 ( Sehwan Park ) 한국경쟁법학회 2018 競爭法硏究 Vol.37 No.-

Lorsque nous mentionne la disparite du rapport de force entre parties fortes et faibles en droit de la concurrence, ce problème concerne normalement les pratiques commerciales deloyales : une partie forte soumet la partie faible à ses diverses demandes en faveur d’une partie forte. Cependant, dans l’affaire des pratiques anticoncurrentielles comme l’entente sur les prix, la disparite du rapport de force peut parfois être aussi consideree comme un element decisif par l’autorite de la concurrence afin de prendre en consideration les circonstances très particulières. A cet egard, dans l’affaire de l’entente entre les organisations professionnelles et les industriels de la viande de volaille contre la grande distribution, l’Autorite de la concurrence en France souligne que l’engagement collectif de mettre en place une interprofession dans un calendrier obligatoire, pris par des industriels representant la plupart des volailles du marche est susceptible d’avoir, pour le respect durable des règles de la concurrence dans ce secteur, une plus grande efficacite que des amendes administratives calculees d’après la methode habituelle. Donc, sous l’angle d’interêt general, elle a decide d’ecarter sa methode habituelle de determination des sanctions et d’infliger à ces entreprises des amendes beaucoup plus moderees. En effet, eu egard à l’inegalite significative du rapport de force, notamment celle du pouvoir de negociation entre la grande distribution et les industriels de la viande de volaille, il ne conviendrait pas d’infliger aux parties faibles, qui etaient sous la double pression de la hausse des prix des cereales en amont, et des demandes de la grande distribution en aval, les sanctions pecuniaires lourdes pour le cartel. Pourtant, lorsque l’autorite de la concurrence considère, dans l’affaire des pratiques anticoncurrentielles, les circonstances très specifiques entre les parties au contrat, il n’est pas souhaitable qu’elle puisse autoriser, de manière etendue ou facile, l’entente sur les prix entre les entreprises. Puisque cette application exceptionnelle pourrait compromettre la securite juridique qui est essentielle dans le domaine du droit de la concurrence.

처분시효의 취지와 법적성질에 비추어 본 공정거래법 처분시효의 제반쟁점

박세환 ( Park Sehwan ) 서울대학교 법학연구소 2021 서울대학교 法學 Vol.62 No.4

처분시효는 공정거래법 이론과 실무에 있어서 매우 중요한 역할을 한다. 그래서인지 최근 처분시효에 관한 공정거래법 조문이 개정되었고 주목할 만한 판례들이 나오고 있다. 하지만 처분시효에 대한 기본적인 법적 이론이 확립되지 않은 상태에서 법조문들이 수시로 바뀌다 보니, 공정거래법상 처분시효 제도는 이론이나 실무 차원에서 여전히 혼란을 일으키고 있다. 본 논문은 먼저 처분시효의 기산점과 관련된 최근 사례 3개(① 해외 경쟁당국에 대한 자진신고, ② 조사개시 시점 이후에 종료된 공동행위, ③ 입찰담합의 종료 시점)를 검토한다. 이어서 이론적인 관점에서 현행 공정거래법상의 처분시효는 그 법적성질을 제척기간이라고 보기 보다는 시효로 봄이 타당하고, 따라서 처분시효 관련 규정도 시효의 중단과 정지 법리에 부합하는 방향으로 재검토되어야 한다는 주장을 펼쳐본다. 즉, 공정거래법상 처분시효는 성장기의 옷인 ‘제척기간’의 소매를 늘리고 무리하게 기워서 입기 보다는 자신의 치수에 맞는 옷인 ‘시효’를 중단·정지 개념에 따라 알맞게 재단하여 입는 것이 나아 보인다. 그래야 최근에 개정된 공정거래법이 처분시효의 정지제도를 도입하고 당사자의 절차권을 강화한 것과 부합할 수 있을 것이다. 한편, 최근에 개정된 처분시효 조문은 시장지배적지위남용행위와 불공정거래행위에 대해서 제척기간의 성격을 강화하였는데, 처분시효가 얼마 남지 않은 상황에서 위반행위가 드러난 경우에는 적절한 사건처리가 어려워지고 이 과정에서 절차권이 침해될 여지가 있다. 이러한 문제점을 해결하기 위하여 동의의결 신청시 시효를 정지시키는 방안도 생각해 볼 수 있지만 이는 처분시효 정지 개념과 잘 맞지 않는다. 따라서 EU, 프랑스와 같이 처분시효를 시효로 인정하면서 조문에서 처분시효의 중단 사유를 명시적으로 규정하고 정지 규정이 이를 뒷받침하는 체계가 이론상 적절하다. 그런데 이를 즉각적으로 추진하기는 쉽지 않을 것이므로 차선책으로써 구법 조문과 같이 시장지배적지위남용행위와 불공정거래행위에 대해서도 ‘조사개시시로 부터 5년’ 조항이 적용되도록 하되 처분시효가 지나치게 장기화되는 문제에 대처하기 위해서 ‘법위반행위의 종료시부터 7년’을 ‘5년’으로 줄이는 방안을 제시한다. 그리고 현행법의 해석론상으로도 처분시효를 시효의 관점에서 주시해야 처분시효 제도가 보다 정돈이 될 수 있을 것이다. La prescription joue un rôle très important en théorie et en pratique. Cependant, comme les dispositions concernant la prescription de la loi sur la régulation de monopole et la pratique commerciale loyale, ci-après ‘LRMPCL’, changent fréquemment sans théorie juridique établie sur la prescription, le système de prescription de LRMPCL est encore dans un état de confusion.. D’abord, cet article analyse trois affaires récentes liées au point de départ de prescription: 1. demande de clémence vers l’Autorité de la concurrence étrangère, 2. entente qui se termine après l’ouverture de l’enaquête de KFTC, 3. fin de entente dans un appel d’offre. Ensuite, théoriquement, il semble approprié de considérer la prescription de LRMPCL comme une prescription plutôt qu’un délai préfix. Les régles relatives à la prescription devraient également être envisagées sous l’angle de l’interruption et la suspension de la prescription. En effet, LRMPCL a introduit un système de suspension de prescription et a renforcé les droits procéduraux des parties. Contrairement à notre idée, il est regrettable que l’article 49 de LRMPCL récemment modifié ait renforcé la nature du délai préfix pour les abus de position dominante sur le marché et les pratiques commerciales déloyales. Par conséquent, il semble raisonnable à modifier l’article 49 de LRMPCL ; 1. en principe, la KFTC ne peut être saisie de faits remontant à plus de cinq ans, 2. la KFTC peut exceptionnellement continuer à rechercher, à constater ou à sanctionner des faits pendant cinq ans depuis le jour du déclenchement de l’enquête par la KFTC. Enfin, lors d’interprétation du droit en vigueur, il vaut mieux envisager le system de la prescription de LRMPCL d’un point de vue de la prescription, pas du délai préfix.

착취남용의 관점에서 온라인 플랫폼 사업자를 규율하는 방안에 대하여

박세환 ( Sehwan Park ) 한국경쟁법학회 2021 競爭法硏究 Vol.43 No.-

Au titre d’abus d’exploitation, l’Autorité de la concurrence a sanctionné Google pour d’avoir abusé sa position dominante en adoptant des règles de fonctionnement de sa plateforme publicitaire Google Ads vagues et difficilement compréhensibles et en les appliquant de manière aléatoire. Ensuite elle a ordonné à Google des mesures conservatoires à l’occasion de l’entrée en vigueur de la loi du 24 juillet 2019 sur les droits voisins. Selon elle, Google est susceptible d’avoir abusé de sa position dominante sur le marché des services de recherche généraliste en imposant des conditions de transactions inéquitables aux éditeurs et agences de presse. En vertu d’abus d’exploitation, elle a enjoint à Google de conduire des négociations de bonne foi avec les éditeurs de presse et l’AFP pour conclure des contrat de licence. Quand même, il est contestable que les éléments subjectifs, par exemple le détournement de l’esprit d’une loi, suffisent à constituer un abus de position dominante. Par ailleurs, l’article L. 420-2 du Code de commerce prévoit que l’Autorité de la concurrence est obligée de démontrer les effets anticoncurrentiels pour la qualification d’abus. Pourtant, il est souhaitable de s’intéresser à ces décisions un peu audaces qui peuvent nous montrer les dispositions utiles et les problèmes difficiles en luttant contre l’abus de la plateforme numérique.

빅데이터-AI를 활용한 재난대응 의사결정지원 기술 연구

박민수(Park, Minsoo),박세환(Park, Sehwan),이지현(Lee, Jihyun),정대교(Jung Dae-Kyo),박승희(Park Seunghee) 대한토목학회 2019 대한토목학회 학술대회 Vol.2019 No.10

누설자속 기반 강판 두께별 국부 손상 진단 감도 분석

김주원,유병준,박세환,박승희,Kim, Ju-Won,Yu, Byoungjoon,Park, Sehwan,Park, Seunghee 한국방재안전학회 2018 한국방재안전학회 논문집 Vol.11 No.2

본 연구에서는 강판에 발생한 국부적인 손상의 진단을 위해 강자성의 연속체 구조물에 적합한 비파괴진단 기법인 누설자속 기법을 적용하였다. 강판시편의 두께 변화에 따른 누설자속 기반 진단 기법의 민감도를 분석하기 위해 각각 다른 두께를 가지는 몇 가지의 강판시편을 준비하였고, 각각의 시편에 3가지 깊이의 인공결함을 가공하였다. 홀센서와 자화요크를 이용하여 일정한 자화밀도를 가지는 누설자속 센서헤드를 제작하여 강판시편으로부터 누설자속 신호를 계측하였다. 센서헤드로부터 수집된 자속신호의 품질향상을 위해 일련의 신호처리 과정을 거쳤으며, 각 손상지점으로부터 계측된 누설자속 신호의 확인을 통해 국부손상 감지의 가능성을 확인하였다. 강판두께에 따른 누설자속 기법의 손상감지 민감도의 분석을 위해 각각 다른 두께의 강판시편으로부터 검출된 MFL 신호에서 P-P value를 정량적으로 추출하였고 그 값을 비교 분석 하였다. To diagnosis the local damages of the steel plates, magnetic flux leakage (MFL) method that is known as a adaptable non-destructive evaluation (NDE) method for continuum ferromagnetic members was applied in this study. To analysis the sensitivity according to thickness of steel plate in MFL method based damage diagnosis, several steel plate specimens that have different thickness were prepared and three depths of artificial damage were formed to the each specimens. To measured the MFL signals, a MFL sensor head that have a constant magnetization intensity were fabricated using a hall sensor and a magnetization yoke using permanent magnets. The magnetic flux signals obtained by using MFL sensor head were improved through a series of signal processing methods. The capability of local damage detection was verified from the measured MFL signals from each damage points. And, the peak to peak values (P-P value) extracted from the detected MFL signals from each thickness specimen were compared each other to analysis the MFL based local damage detection sensitivity according to the thickness of steel plate.

수직이착륙을 위한 저소음 고성능 프로펠러 블레이드 설계

은원종(WonJong Eun),박세환(SeHwan Park),조현수(HyunSu Cho) 한국항공우주학회 2021 한국항공우주학회 학술발표회 논문집 Vol.2021 No.11