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    KCI등재

    프랑스 민법상 부동산 취득시효 -정당한 권원과 이중양도- = Prescription acquisitive des immeubles en droit civil française -Juste titre et double transfert de propriété-

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    다국어 초록 (Multilingual Abstract) kakao i 다국어 번역

    En ce qui concerne la prescription acquisitive, qui attribue l’effet del’acquisition du droit à un ayant droit de l’aspect extérieur sans demanderla coïncidence avec les relations de droit veritable, si l’aspect sembleposséder continuellement le droit d’un objet pendant une durée déterminée.
    Article 2258 du code civil français prescrit comme suite: La prescriptionacquisitive est un moyen d'acquérir un bien ou un droit par l'effet de lapossession sans que celui qui l'allègue soit obligé d'en rapporter un titre ouqu'on puisse lui opposer l'exception déduite de la mauvaise foi.
    Le code civil français étant différent de notre code civil, reconnaît laprescription trentenaire et la prescription abrégée. La condition requisecommune de ces deux prescriptions devront être une possession des bienspossibles à la prescription acquisitive, cette possession devra avoir lacaractéristique à satisfaire la prescription acquisitive et celle-là continuerapour une durée déterminée. Pour pouvoir prescrire, il faut une possessioncontinue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titrede propriétaire. Le délai de prescription requis pour acquérir la propriétéimmobilière est de trente ans, mais relativement à la prescription abrégée,il faut dix ans.
    Hors de cette condition requise particulière de la prescription abrégée, ilfaut avoir le juste titre et la bonne foi. Dans cette thèse, surtout j’aiexaminé précisément sur le juste titre. A propos du juste titre, il estétudié du problem du double transfert de propriété qui est important encode civil coréen. Dans ce problème, le régime de la date certaine est recherché. Je pense que l’étude sur celui-là a une valeur importante danscode civil coréen.
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    En ce qui concerne la prescription acquisitive, qui attribue l’effet del’acquisition du droit à un ayant droit de l’aspect extérieur sans demanderla coïncidence avec les relations de droit veritable, si l’aspect sembleposséder continuellem...

    En ce qui concerne la prescription acquisitive, qui attribue l’effet del’acquisition du droit à un ayant droit de l’aspect extérieur sans demanderla coïncidence avec les relations de droit veritable, si l’aspect sembleposséder continuellement le droit d’un objet pendant une durée déterminée.
    Article 2258 du code civil français prescrit comme suite: La prescriptionacquisitive est un moyen d'acquérir un bien ou un droit par l'effet de lapossession sans que celui qui l'allègue soit obligé d'en rapporter un titre ouqu'on puisse lui opposer l'exception déduite de la mauvaise foi.
    Le code civil français étant différent de notre code civil, reconnaît laprescription trentenaire et la prescription abrégée. La condition requisecommune de ces deux prescriptions devront être une possession des bienspossibles à la prescription acquisitive, cette possession devra avoir lacaractéristique à satisfaire la prescription acquisitive et celle-là continuerapour une durée déterminée. Pour pouvoir prescrire, il faut une possessioncontinue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titrede propriétaire. Le délai de prescription requis pour acquérir la propriétéimmobilière est de trente ans, mais relativement à la prescription abrégée,il faut dix ans.
    Hors de cette condition requise particulière de la prescription abrégée, ilfaut avoir le juste titre et la bonne foi. Dans cette thèse, surtout j’aiexaminé précisément sur le juste titre. A propos du juste titre, il estétudié du problem du double transfert de propriété qui est important encode civil coréen. Dans ce problème, le régime de la date certaine est recherché. Je pense que l’étude sur celui-là a une valeur importante danscode civil coréen.

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    참고문헌 (Reference)

    1 남궁술, "프랑스 채권법 및 시효법 개정시안에서의 시효와 점유" 한국민사법학회 45 (45): 377-415, 2009

    2 명순구, "프랑스 민법전" 법문사 2004

    3 남효순, "프랑스 민법상의 점유 및 취득시효, In 판례실무연구[1]" 1997

    4 백명선, "프랑스 민법상 부동산 취득시효에 관한 연구" 중앙대학교 대학원 2005

    5 백명선, "프랑스 民法上 不動産 取得時效의 要件에 관한 硏究" 한국민사법학회 32 (32): 201-243, 2006

    6 "주석민법 제3판, 물권[1]" 한국사법행정학회 2001

    7 "물권(2), In 민법주해 [IV], 물권(2)" 박영사 1992

    8 Henri et Léon Mazeaud, Jean Mazeaud, François Chabas, Leçons de Droit civil, Tome II, Biens Droit de propriété et ses démembrements, "Leçons de Droit civil, Tome II, Biens Droit de propriété et ses démembrements" Montchrestien 1994

    9 Henri et Léon Mazeaud, "Leçons de Droit civil, Tome II, Biens Droit de propriété et ses démembrements" Montchrestien 1994

    10 Philippe Malaurie, "Les biens" Defrénois 2010

    1 남궁술, "프랑스 채권법 및 시효법 개정시안에서의 시효와 점유" 한국민사법학회 45 (45): 377-415, 2009

    2 명순구, "프랑스 민법전" 법문사 2004

    3 남효순, "프랑스 민법상의 점유 및 취득시효, In 판례실무연구[1]" 1997

    4 백명선, "프랑스 민법상 부동산 취득시효에 관한 연구" 중앙대학교 대학원 2005

    5 백명선, "프랑스 民法上 不動産 取得時效의 要件에 관한 硏究" 한국민사법학회 32 (32): 201-243, 2006

    6 "주석민법 제3판, 물권[1]" 한국사법행정학회 2001

    7 "물권(2), In 민법주해 [IV], 물권(2)" 박영사 1992

    8 Henri et Léon Mazeaud, Jean Mazeaud, François Chabas, Leçons de Droit civil, Tome II, Biens Droit de propriété et ses démembrements, "Leçons de Droit civil, Tome II, Biens Droit de propriété et ses démembrements" Montchrestien 1994

    9 Henri et Léon Mazeaud, "Leçons de Droit civil, Tome II, Biens Droit de propriété et ses démembrements" Montchrestien 1994

    10 Philippe Malaurie, "Les biens" Defrénois 2010

    11 François Terré, "Les biens" Dalloz 2010

    12 Philippe Malaurie, "Les Obligations" Defrénois 2009

    13 Nadège Reboul-Maupin, "Droit des biens" Dalloz 2012

    14 Aline Cheynet de Beaupré, "Droit des biens" Vuibert 2011

    15 William Dross, "Droit des biens" Montchrestien 2012

    16 Christian Atias, "Droit civil Les biens" Litec 2011

    17 "Avant-Projet de Reforme du Droit des Obligations et du Droit de la Prescription, Rapport à Monsieur Pascal Clément, Garde des Sceaux"

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    2010-01-01 등재 등재학술지 유지 (등재유지) KCI등재
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    2016 1.42 1.42 1.24
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