프랑스 민법상 도급계약의 현대화와 한국 민법에의 시사점 = 2022년 개별 계약법 개정 시안(Avant-projet De Reforme Du Droit Des Contrats Speciaux)을 중심으로

국문 초록 (Abstract)

이 논문은 2022년 프랑스 개별 계약법 개정 시안(Avant-projet de reforme dudroit des contrats speciaux)의 도급계약 관련 조항을 분석하고, 이를 한국 민법 개정법률안(2025년 국회 제출)과 비교하여 한국 도급계약법 현대화의 입법적 시사점을 도출하는 것을 목적으로 한다. 프랑스 개정 시안은 ① 일(ouvrage) 개념의 지적·무형적 영역으로의 확장, ② 대금 미확정의 원칙 수용 및 전문직 수임료에 대한 사법적 감액권의 명문화, ③ 수령(reception) 제도의 도급계약 일반원칙으로의 격상과 인도(delivrance)와의 개념적 분리, ④ 용역·동산·건설 도급의 3원적 책임 체계 확립, ⑤ 하도급 관계의 민법전 편입과 양방향 직접청구권의 창설, ⑥ 임의해지권의 전면 일반화를 핵심 내용으로 한다. 한국의 개정법률안은 담보책임의 계약책임화 및 추완이행청구권 도입 등에서 일정한 성과를 거두었으나, 위 여섯 가지 과제는 충분히 다루어지지 못하였다. 향후 입법 과정에서 프랑스 개정 시안의 정교한 법리를 참조함으로써 한국 도급계약법의 체계적 현대화를 완성할 필요가 있다.

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Le présent article a pour objet d’analyser les dispositions relatives au contrat d’entreprise contenues dans l’Avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux de 2022 et d’en dégager les enseignements pour la modernisation du droit coréen du contrat d’entreprise, par une mise en perspective comparative avec le projet de loi portant modification partielle du Code civil coréen, soumis au Parlement en décembre 2025. L’Avant-projet français s’articule autour de six axes principaux : ① l’extension de la notion d’ouvrage aux prestations intellectuelles et immatérielles ; ② la consécration du principe d’indétermination du prix et la codification du pouvoir de réductionjudiciaire des honoraires excessifs ; ③ l’élévation de la réception au rang de principe général du contrat d’entreprise et sa séparation conceptuelle d’avec la délivrance ; ④ l’établissement d’un régime de responsabilité tripartite distinguant le contrat de fourniture de services, le contrat d’entreprise mobilière et le contrat de construction ; ⑤l’intégration de la sous-traitance dans le Code civil et la création d’une action directe bilatéralisée ; ⑥ la généralisation du droit de résiliation unilatérale à tous les contrats d’entreprise. Si le projet de loi coréen marque des avancées notables – notamment par la contractualisation de la garantie des vices et l’introduction d’un droit à l’exécution complémentaire -, ces six chantiers y demeurent insuffisamment traités. Il apparaît dès lors nécessaire de s’inspirer des solutions de l’avant-projet français afin de parachever la refonte systématique du droit coréen du contrat d’entreprise.