미술품의 진본성(authenticity)에 관한 프랑스의 사법적 기준 - 매수인의 착오를 중심으로 -

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

En se fondant sur le grand marché de l'art, depuis longtemps, la France traitait les problèmes concernant l'authenticité des oeuvres d'art, et essayait d'établir des mesures de solution raisonnables par la catégorisation de ces problèmes.
En premier, il est notable que la France établisat des mesures d'estimation sur l'authenticité de façon particulières, sans définir de façon générale l'authenticité, et en tenant compte de divers genres et caractéristiques des oeuvres d'art. D'abord, s'agissant des oeuvres uniques par essence comme les peintures ou les dessins, les tribunaux français ont admis l'authenticité des oeuvres non seulement réalisés mais encore exécutés par l'auteur lui-même en considération des caractéristiques de création des oeuvres d'art modernes. En suite, s'agissant des pièces ayant vocation à être tirées en plusieurs exemplaires comme des sculptures en bronzes ou des extampes, en introduisant le concept d'originalité, la France a résolu le problème d'authenticité par la limitation légale ou pratique de l'étendue des originaux. En fin, s'agissant des oeuvres d'art appliqué, comme des meubles ou des objets d'art, les tribunaux français ont résolu le problème d'authenticité en admettant l'originalité de l'euvre concernée, à condition que celui-ci soit réalisée selon les instructions et sous le contrôle de l'auteur vivant.
En second, à propos de l'erreur sur l'authenticité des oeuvres d'art, la France estime l'erreur inexcusable d'après la qualité ou la compétence de la victime de l'erreur. Cependant, en tenant compte de la spécialité et la difficulté de l'estimation des eouvres d'art, les tribunaux français permettent l'annulation du contrat en admettant l'erreur sur la qualité substantielle comme l'erreur excusable, lorsque la victime fautive de l'erreur a exécuté toutes les précautions que l'on attente généralement aux experts ayant mêmes qualités que celle-ci.
En troisième, la France détermine la qualité substantielle des oeuvres d'art selon le subjectivisme, c'est-à-dire la volonté des parties contractantes. Cependant, les tribunaux français essaient d'equilibrer les intérêts de la partie plaignantes et la sécurité du commerce, d'une part, en exigeant que cette qualité soit figurée expressément dans le contrat, d'autre part en admettant a priori certaines caractéristiques objectivement importantes des oeuvres d'art comme des qualités substantiells, même s'il n'y ait pas de l'expression explicite.
En outre, lorsqu'après la vente, se révelle l'authenticité incertaine ou partielle, d'une part, les tribunaux français n'admettent l'annulation de la vente qu'en cas des doutes sérieux, d'autre part, ceux-ci tiennent compte de la gravité des accidents, des réparations, des ajouts, des repeints etc.

목차 (Table of Contents)

• Ⅰ. 머리말
• II. 미술품의 진본성에 관한 프랑스의 평가기준
• 1. 진본성(authenticité)에 관한 개념적 문제
• 2. 진본성에 관한 평가기준
• III. 미술품의 진본성에 관한 착오의 문제
• 1. 프랑스 민법상 착오의 법리
• 2. 미술품의 진본성에 관한 착오
• IV. 맺음말
• < 부록 >
• 참고문헌