프랑스 都市計劃法制에 관한 硏究 = Etude sur le droit de l'Urbanisme de la France

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

1. Evolution historique du droit de l'urbanisme
En France, le droit de l'urbanisme est concretise apres la deuxieme guerre mondiale, notamment apres une grande modification des lois en 1958 : le Plan planification - l'Amenagement du territoire - systeme de l'Urbanisme ont ete etablis. L'urbanisme reglementaire et l'urbanisme de sauvegarde se sont transformes en urbanisme operationnel. Les elements prospectifs apparus dans la loi de 1967 ont attir toutes les attentions. Ainsi, le droit de l'urbanisme se diversifie depuis la fondation de la Ve Republique, et il est assez different des autres legislations francaises. Dans le cadre du droit de l'urbanisme, l'intervention publique vis-a-vis de l'espace urbaines represente l'utilite public, qui est son caractere le plus important.
Par ailleurs, en ce qui concerne la maitrise publique du droit de l'urbanisme, le partage du pouvoir et la cooperation entre le gouvernement central et les communautes regionales ont la signification particuliere. Parce que la France, qui a une longue tradition de l'administration tres centralisee, a adopte, apres 1982, le principe de decentralisation. Dans ce contexte, la loi francaise demontre une grande difference par rapport a celle des autres pays europeens et celle des Etats-Unis, dans lesquels les maires de la ville concernee monopolisent tous les pouvoirs en matiere de l'urbanisme.
2. Elargissement de le champ d'application du droit de l'urbanisme
Le droit de l'urbanisme francais, ayant la conception de l'urbanisme au sense large, s'applique dans les regions urbaines et rurales. "L'urbanisme au sense large" a pour objectif de realiser l'amenagement de l'environnement, la garantie du logement, de l'emploi et de divers services publics, la gestion de l'utilisation economique du terrritoire, l'acquisition de l'environnement et du paysage, l'assurance de la securite et de la sante publique et le developpement harmonieux entre les regions urbaines et rurales.
Dans ce texte, nous allons etudier plus attentivement, ; le project de l'urbanisme au sense large ; plusieurs moyens de realisation de ce project ; la maitrise fonciere par les organismes publics (controle sur les ventes et les achats des terrains, l'occupation des sols dans un but d'utilite publique) ; divers systemes concernant la restitutionla societe de l'interet gagne par le developpement, qui s'oppose a la garantie du doirt de propriete ; et la relation entre les elements qui constituent de diverses legislations, a savoir, la loi sur le logment sociale, ayant une grande importance dans la composition de l'espace urbain.
3. Structure de droit de l'Urbanisme et Reglementation de l'utilisation fonciere
La maitrise de l'utilisation fonciere se divise en deux : reglementations nationaux contralises et projects communautaires decentralises. Les premieres s'appliquent a l'echelle nationale, alors que les dermiers ont le statut de S.D.(Shema directeur) et de P.O.S.(Plan d'occupation des sols). Mais ils ont un point commun de disposer leurs propres dispositions applicablescertains espaces. Le droit de l'urbanisme francais est l'une des l gislations fondamentales pour socialisation des urbaines, parce qu'il comprend la maitrise generale appliquee a l'echelle nationale, des projects de l'urbanisme de la zone de developpement, plusieurs reglementations concernant l'intervention fonciere et l'amenagement du territoire, et les systemes de permission particuliers, comme le permis de construire.
Parmi les moyens de la maitrise de l'utilisation fonciere, on peut citer des controles d'utilisation au niveau du P.O.S, des systemes de permission, a savoir le permis de construire, et plusieurs controles concernant l'intervention fonciere publique. Ils assurent le role d'arbitrage entre l'utilite publique et l'interet personnel des proprietaires et des constructuers. Ils ont ete etablis et ont connu une grande modification apres la deuxieme guerre mondiale, notamment apres la fondation de la Ve Republique. Parmi ces moyens, on peut voir la Z.U.P.(Zone a urbaniser en priorite ) de 1958, la Z.A.D.(Zone d'amenagement differe) de 1962, le S.D., le P.O.S. et la Z.A.C.(Zone de l'amenagement concerte ) fondes sur la loi de 1967, le P.L.D.(Plafond legal de densite) de 1975, etc.
4. developpement des lois sur l'urbanisme
Le droit de propriete, defini par l'article 17 de la Declaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et par l'article 544 du Code de civil, a ete considere comme un element clef, independant de l'intervention administrative, en raison de la tradition revolutionnaire et du principe de non-aggression du droit de propriete privee. Cependant, avec l'expansion econimique a la suite de la periode de restauration d'apres-guerre, on constate un grand developpement quantitatif et qualitatif de l'intervention fonciere pubulique pour resoudre des problemes fonciers dans la regions urbaines, aggraves a la fin des annees 50. La politique francaise de la gestion du territoire est marquee par la L.O.F de 1967, et la loi fonciere de 1975.
De 19671975 : la L.O.F a ete adoptee le 31 decembre 1967 pour assurer la coherence de la politique d'urbanisme, concretisee par l'unification des ministeres de l'amenagement du territoire, de la construction, du logement et du tourisme. Le S.D.A.U., project a long terme pour l'amenagement du territoire, et le P.O.S., project a court terme, ont ete etablis, la Z.U.P est abolie progressivement pour se transformer en Z.A.C. Le P.L.D., moyen important de la politique fonciere, a ete cree par la nouvelle loi fonciere du 31 decembre 1975. Cette loi comprend des dispositions revolutionnaires qui generalisent la maitrise fonciere : division du droit de propriete et de celui de construction, nationalisation gratuite de certains espaces, transformation de la Z.I.F.(Zone d'intervention fonciere) en D.P.U.(Droit de preemption urbain) en 1985, etc.
En particulier, les lois sur la decentralisation, instaurees au debut des annees 80, ont assure, encore une fois, le partage du pouvoir entre le gouvernement central et les communaute regionales en matiere de realisation des travaux publics, et la connextion entre le systeme de realisation des travaux publics, l'occupation des sols et les moyens d'indemnisation.
Ainsi, les legislations francaises sur l'urbanisme et la polique fonciere ont pour objectif de trouver des solutions pour lutter contre plusieurs problemes urbains dans la region parisienne, dans laquelle se concentrent la population et les etablissements industriels. Elles ont aussi pour but de juguler la speculation fonciere dans la region urbaine, et de realiser la distribution pertinente de la population active, l'amelioration de l'environnement urbain, et le developpement harmonieux entre les villes. Et il est evident que la structure administrative francaise, differente de celle des autres pays, a contribue a creer ces legislations particulieres.
5. Prospectif de la loi ur l'urbanisme en Coree
La Coree connait de divers problemes urbains, tels que l'augmentation rapide des prix fonciers, le manque de logements, et des embouteillages, qui sont des effets negatifs de l'industrialisation et l'urbanisation accelerees depuis les annees 80. Pour resoudre ces problemes, le gouvernement coreen a adopte les lois foncieres dans un but d'interet public : limite de la propriete a des terrainsdes fins de construire des immeubles, restitution des interets gagnes par le developpement, impot sur la plus-value des terrains, etc. Tout cela demontre que la Coree se trouve dans la periode de transition pour passer du droit urbain moderne au droit urbain contemporain. Cependant, des evenements recents attirent nos attentions : decision de l'inconstitutionnalit des lois fonci res pour l'utilit publique, indemnisation de la violation du droit de propriete li el'instauration des zones de limitation de developpement, d cision de inconformit avec constitutionnelle pour assurer l'indemnisation du injure par les etablissements de l'urbanisme.
Par ailleurs, le "Project pour resoudre le developpement desorganis ", publicise par le Ministere de la construction et des transports, le 30 mai 2000, revet une grande importance. Car, il demontre le changment de la politique territoire du gouvernement pour passer de l'offre des logementsla protection environnementale, et pour etablir de le principe de "pas de developpement, sans planification". Enfin, les autorites coreennes ont unifie trois lois foncieres (la lois sur la planification generale du amenagement du territoire, celle sur la gestion de l'utilisation territoire, et le droit de l'urbanisme) pour creer la "Loi fondamentale sur la planification, l'utilisation et la gestion du territoire", dans laquelle, le territoire est divise en deux : des zones de developpement et des zones de sauvegarde.
Les mots-cl s : Association fonci res urbaines(A.F.U.), Coefficient d occupation de sol(C.O.S.), Certificat d urbanisme(C.U.), Direction d partement de l Equipement(D.D.E.), D claration d intention d ali ner(D.I.A.), D claration d utilit publique(D.U.P.), D l gationl amenagement du territoire et l action regionale(D.A.T.A.R.), Droit de pr emption urbain(D.P.U.). Directive territoriale d amenagement(D.T.A.), Etablissement public de coop ration intercommunale(E.P.C.I.), Habitationloyer mod r (H.L.M.), Loi d orientation fonci re(L.O.F.), Loi d orientation pour la ville(L.O.V.), Plan d amenagement de Zone(PAZ), Plafond l gal de densit (P.L.D.), Plan d occupation sol(P.O.S.), Sch ma directeurs(S.D.), Soci t d conomie mixte d amenagement(S.E.M.), Taxe locale d quipement(T.L.E.), Zone d amenagement concert (Z.A.C.), Zone d amenagement diff r (Z.A.D.), Zone d intervention fonciere(Z.I.F.). Zoneurbaniser en priorit (Z.U.P.)

목차 (Table of Contents)

• 제1장 序論 = 1
• 제1절 硏究의 目的 = 1
• 제2절 硏究의 範圍및 方法 = 4
• 제2장 都市計劃法制制의 一般的 考察 = 7
• 제1절 序說 = 7
• 제2절 都市計劃法制의 歷史的 發展 = 9
• I. 都市計劃의 意義 = 9
• II. 公共秩序의 維持를 위한 警察的規制 = 10
• 1. 道路의 整備 = 10
• 2. 安全및 衛生的建築의 規制 = 11
• 3. 遺蹟의 保存과 美觀의 保護 = 12
• III. 保存을 위한 都市計劃과 計劃化의 始作 = 12
• 1. 꼬뮌 整備計劃 = 12
• 2. 土地區劃事業의 規制 = 14
• 3. 레죵 整備計劃 = 15
• 4. 國家의 特別行政廳創設과 無補償原則의 一般化 = 17
• IV. 事業的都市計劃(L'Urbanisme ope´rationnel) = 18
• 1. 公共團體와 私人의 整備責任 = 18
• 2. 展望的都市計劃과 計劃化의 發展 = 19
• 3. 協議와 奬勵 = 19
• 4. 保護와 質을 追求하는 都市計劃 = 20
• 5. 都市法의 地方自治化 = 21
• 제3절 都市計劃法制의 構造 = 23
• I. 中央集權化된 國家的規制法規 = 24
• 1. 全國的으로 適用되는 法規 = 24
• (1) 都市計劃에 관한 一般規定 = 24
• (2) 土地利用에 影響을 미치는 公用制限 = 31
• (3) 全國的法規를 規定하는 都市整備法V34
• 2. 特定空間에 適用되는 法規와 文書 = 37
• (1) L. 111- 1조( C. urb.)를 適用하는 法 = 37
• (2) 國家利益에 관한 事業 = 47
• (3) 公益的計劃案(P.I.G.) = 49
• (4) 바다活用計劃圖(S.M.V.M.) = 51
• (5) 레죵整備計劃/ 일- 드- 프랑스 레죵의 都市基本計劃 = 52
• II. 分權化된 地方計劃 = 54
• 1. 地方計劃에 관한 普通法 = 54
• (1) 都市基本計劃(S.D.) = 54
• (2) 土地利用計劃( P.O.S.) = 59
• 2. 特定空間에 適用되는 法規와 文書 = 71
• (1) 整備와 開發에 관한 法規 = 71
• (2) 遺蹟과 景勝地保護에 관한 法規 = 74
• 제4절 都市計劃의 主體 = 81
• I. 都市計劃擔當機關 = 81
• 1. 都市計劃을 擔當하는 國家行政機關 = 82
• 2. 地方自治團體의 權限 = 85
• 3. 統制와 聯合의 體系 = 87
• II. 都市開發 介入機關 = 92
• 1. 都市整備組織 = 92
• 2. 都市土地協會(A.F.U.) = 95
• III. 住民의 統制 = 101
• 1. 公共調査 = 101
• 2. 協議 = 102
• 3. 住民의 情報 = 103
• 4. 協會에 認定된 特權 = 104
• 제5절 都市計劃의 樹立節次 = 105
• I. S.D.의 作成및 修正節次 = 105
• 1. 正常的 提案節次 = 105
• 2. 特例節次 = 107
• 3. 修正 = 107
• II. P.O.S.의 作成및 修正節次 = 107
• 1. 計劃原案作成및 計劃案確定 = 108
• 2. 公表및 公共調査節次 = 109
• 3. 改正및 修正節次 = 111
• 제3장 土地利用에 관한 公的介入의 類型 = 113
• 제1절 都市計劃體系內에서의 土地介入의 目的과 形式 = 113
• I. 都市土地問題의 狀況 = 113
• 1. 土地問題의 性格 = 113
• 2. 都市土地問題의 重大性 評價 = 114
• II. 都市計劃上 土地에 대한 公的介入의 方式 = 115
• 1. 土地의 物理的 處分可能性에 대한 活動方式 = 115
• 2. 土地의 經濟的 處分可能性에 대한 介入方式 = 117
• 3. 土地의 法的處分可能性에 대한 介入 = 117
• III. 土地去來에 대한 公共團體의 直接的介 入 = 118
• 1. 公共團體의 土地取得 = 118
• 2. 都市計劃에 관련한 公共土地取得 = 119
• 제2절 公共團體에 의한 土地의 規制 = 120
• I. 整備事業을 위한 收用(L Expropriation) = 121
• 1. 意義 = 121
• 2. 收用權者와 受益者 = 122
• 3. 公共必要와 收用및 補償 = 123
• 4. 補償과 建築可能性간의 關係 = 125
• 5. 公共必要의 司法的統制 = 125
• II. 先買權(Le Droit de Pr emption) = 126
• 1. 意義 = 126
• 2. 目的 = 127
• 3. 先買權의 種類와 內容 = 127
• 4. 適用範圍와 節次 = 131
• III. 土地留保(Les R serves Fonci res) = 139
• 1. 意義 = 139
• 2. 目的과 受益者 = 140
• 3. 取得方式과 財政 = 141
• 4. 留保地의 管理 = 141
• 제3절 土地整備事業(L Am nagement) = 142
• I. 整備의 槪念 = 142
• 1. 意義 = 142
• 2. 目的 = 142
• 3. 一般原則 = 143
• 4. 國土의 整備: 1995년 2월 4일의 法律 = 144
• II. 優先市街化區域( Z.U.P.) = 146
• III. 協議整備區域( Z.A.C.) = 147
• 1. 設定 = 147
• 2. 施行 = 150
• 3. 評價 = 156
• IV. 私的 整備인 土地區劃(Lotissements) = 157
• 1. 適用範圍 = 157
• 2. 分讓許可節次V159
• 3. 事業의 實施 = 162
• 4. 管理 = 167
• V. 再開發(R habilitation) = 172
• 1. 初期 段階의 再開發 = 172
• 2. 不動産의 改補修 = 173
• 3. 새로운 介入方式 = 175
• VI. 開發利益의 還元과 受益者負擔의 諸方法 = 176
• 1. 序 = 176
• 2. 受益者負擔의 諸方法 = 176
• 제4장 土地利用의 制限과 權利侵害의 救濟 = 178
• 제1절 都市計劃證明書(Certificat D Urbanisme) = 178
• I. 序 = 178
• II. L. 410-1조의 都市計劃證明書 = 179
• 1. 2가지 類型의 都市計劃證明書와 情報記錄書 = 179
• 2. 交付 = 180
• 3. 內容 = 182
• 4. 效果 = 183
• III. 土地分割都市計劃證明書 = 185
• 1. '密度'證明書(L. 115- 5조) : 建物用垈地의 分割 統制 = 185
• 2. '分離'證明書(R. 315- 54조) : 建築目的土地의 分割 統制 = 187
• 3. 訴訟 = 188
• 제2절 建築許可(Permis de Construire) = 189
• I. 序 = 189
• II. 對象과 性質 = 190
• 1. 建築許可가 遵守해야 할 規定 = 190
• 2. 性質 = 192
• 3. 建築許可와 所有權 = 193
• II. 適用範圍 = 195
• 1. 建築許可의 對象이 되는 工事 = 195
• 2. 建築許可와 事前申告가 免除된 工事 = 196
• 3. 事前申告의 對象이 되는 工事 = 197
• III. 建築許可의 交付 = 198
• 1. 權限있는 行政機關 = 198
• 2. 申請 = 199
• 3. 決定 = 203
• IV. 工事의 實行 = 206
• 1. 許可에 대한 不服 = 207
• 2. 建築工事의 執行과 終了 = 208
• 제3절 土地利用에 관한 特別한 許可 = 209
• I. 撤去의 許可 = 209
• 1. 適用範圍 = 210
• 2. 拒否의 理由 = 211
• 3. 交付 = 211
• II. 山林空間에 관한 許可 = 211
• 1. P.O.S.내에서의 指定된 綠地空間 = 212
• 2. 切斷과 伐採의 許可 = 212
• 3. 開墾의 許可 = 212
• 4. 建築의 例外的許可 = 212
• III. 大規模商店의 敷地設定에 관한 許可 = 213
• 1. 適用範圍 = 213
• 2. 解釋 = 213
• 3. 商業用施設道委員會 = 214
• IV. 캠핑, 캐러바닝과 레저용住居에 관련한 許可 = 215
• 1. 禁止 = 215
• 2. Caravanes의 駐車 = 215
• 3. 餘暇에 관한 레저용住居 = 216
• 4. 캠핑과 캐러바닝 敷地의 整備 = 216
• 5. 危險區域 = 216
• V. 일- 드- 프랑스 레죵의 企業과 公機關의 敷地設定을 위한 許可 = 217
• 제4절 都市計劃에 관한 司法的統制 = 217
• I. 序 = 217
• II. 行政法院에 의한 統制 = 220
• 1. 適法性에 관한 訴訟 = 220
• 2. 國家賠償訴訟 = 227
• III. 一般法院에 의한 統制 = 230
• 1. 民事訴訟 = 231
• 2. 刑事訴訟 = 233
• 제5장 結論 = 239
• 1. 프랑스 都市計劃法制의 內容 = 239
• 2. 한국 都市計劃法制에의 導入可能性및 示唆点 = 241
• 3. 한국 都市計劃關聯法制의 發展的 展望 = 248
• 參考文獻 = 249
• Re´sume´ = 259
• 附錄. I. 略語目錄(Liste des sigles) = 263
• II. 表(Table) = 270