LAVENIR DES COLLECTIVITES TERRITORIALES FRANAISES DANS LETAT ET DANS LEUROPE = 프랑스와 유럽의 지방자치의 미래

국문 초록 (Abstract)

본 연구는 이 협동연구과제의 공동연구원인 프랑스 소르본느대학교 공법교수 G. Marcou가 상기 2000년 6월 28-29일의 파리 국제학술대회에서 발표한 연구이다.
그 내용은 우리나라 국가경쟁력을 강화하기 위한 지방자치제의 효율적 운용과 개선을 위하여 프랑스와 유럽의 지방자치의 발전과정과 유럽의 지방자치제도를 개관하고. 각 단계의 지방자치단체의 운용내용과 방향 및 개선책을 제시하고 있다
그 내용을 본 협동연구과제 중간보고서의 총론으로서 항목별로 보면 다음과 같다.
현대 지방자치제도는 다음의 ,두 가지 변수에 대해 계속적인 영향을 받고 있다
첫째는 오늘날 지방자치는 점점 더 복지국가 이념을 실현하는 제도로 운영되게 된다는 점이다. 이러한 점에서 지방자치단체의 권한의 현대적 기초를 구성하는 것은 고전적 의미의 "지방적 사무"라기 보다는 "지방적 이익"이 더 큰 비중을 가지게 되었다.
프랑스의 1982년 지방자치제도 개혁은 이러한 경향을 반영한 것이다. 둘째로 1980년대 후반이래 가속화된 유럽통합은 지방공공활동의 범위를 변화시킴으로써 지방 자치단체에게 강한 간접적 영향을 주고 있다는 점이다.
결국 과거보다 훨씬 더 급속한 사회의 일반적 발전은 지방자치단체들에게 더욱 강한 민주적 요구를 하고 있고, 이것은 지방자치의 구조적 측면뿐만 아니라 활동방법에까지 변모를 불가피하게 하고 있다.
그렇다면 오늘날 현대의 지방자치제도에 깊이 영향을 주는 이 여러 가지 변모들의 영향과 효과는 무엇들인가? 이에 대한 최적의 답변은 상기 두 가지 측면에 맞추어서 지역적으로, 또 제도적으로 분석해 봄으로써 가능하게 될 것이다 이하에서는 그 분석을 지방자치의 근본인 기초자치단체 수준과 광역자치단체 수준으로 나누어 살펴본다.
Ⅰ . 기초자치단체의 문제점과 발전방향
A) 기초자치단체 상호관계
B) 기초자치단체의 제도적 구조
Ⅱ 광역자치단체의 문제점과 발전방향
A) 광역자치단체의 현황과 과제
B) 광역자치단체의 국가 대표의 기능
프랑스의 지방자치에서는 지방자치단체가 중앙정부의 통제를 받으면서 국가적으로 조화를 가져올 수 있도록 광역자치단체에 국가적 대표가 중요한 기능을 해오고 있다
그 역사는 200여년이 된다. 한국의 경우 최근 지방자치단체의 선심성 행정에 따른 예산낭비와 재정파탄에 대한 대비책과 환경교통 교육주거 등 국가적 종합적 업무에 대한 국가의 적절한 조정기능의 필요성이 많이 제기되고 있다. 이러한 문제는 본 중간보고서 단계에서와 연구에 이어 차년도 연구에서 더욱 보완되어 한국의 지방자치가 국가적 차원에서 경쟁력과 효율성을 강화할 수 있는 방안을 연구할 것이다.

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Les bases du droit public et de lorganisation territonale do la France ont t pos es la fin du XVⅢeme si cle par la R volution fran aise le Consulat. De cette epoque datent le d coupage du territoire en d partements, pour ladmunistration interiure du pays, subordonn e au pouvour ex cutif, et communes gales en droit, fond es, comme lexprimait la constitution de 1791, sur les 《 relations locales 》 entreles citoyens. La souverainet nationale, nouveau fondement de IEtat, impliquait lndivsibilit de la R publique, puisque aucune section du peuple ne pouvait pr tendre son exercice Cette organisation a t le cadre de la centralisation administrative qui a mise n uvre par Napol on Bonaparte, en sappuyant sur lnstitution des pr fets La centralisation a ensuite marqu durablement les institutions fran aises, att nu e seulement au cours du XIX me si cle par ce quon a appel , sous la Monarchie de Juillet, partir des ann es 1830, la 《d centralisation 》, cest- -dire la reconnaissance aux communes et aux d partments dune certaine libert pour la gestion des affaires locales sous la tutelle de IEtat Cest seulement a la fin du XIX me si cle que les progr s de la democratie politique ont commenc changer le fonctionnement du syst me administratif, les lus locaux, par ailleurs deplus on plus nombreuk parmi les parlementaires, pouvant opposer au pouvour administratif la l gitimit d mocratique de leur mandat
Le syst me francais a exerc en Europe, au XIX me si cle, une influence tr s importante Les guerres do la R volution et de IEmpire ont ainsi export dans une grande partie de IEurope le d coupage on d partments, m me si celui-ci a souvent repris en partie des divisions territoriales pr existantes Le mod le municipal fran ais a servi de reference aux r formes lib rales de la premi re moiti du XIX me siecle, depus le Stadtordnung do royaume de Prusse de 1808, ou la constitution espagnole do Cadix de 1812, jusqu la constitution belge de 1831, par exemple
Deux facteurs ont successivement affecte lorgamsation terntonale de la France l poque contemporaine. Dune part, les collectivites locales ont t amen es participer de plus on plus largement a lexecution des fonctions de IEtat providence, bien que IEtat at lul-m me d velopp autour des prefets de nombreux services specialies dependant des differents ministeres, et progressivement plac s, sous reserve dimportantes exceptions, sous lautorit de ces derniers En ce sens ce sont moins les《 affaires locales 》dans le sens ancien du terme, que I《 int r t local 》 qui constitue le fondement modern de la comp tence des collectivit s locales La r forme de la d centralization engag e en 1982 a renforc cette tendance par les transferts de comp tences quelle a op r s. Dautre part, lnt gration europ enne, quisest acc l r e depuis la fin des ann es quatre-vingt, en changeant le cadre de laction publique locale, a eu des effets indirects puissants sur les collectivit s territoriales
Enfin, l volution g n rale de la soci t , plus riche et plus instruite que par le pass , se traduit par une demande de plus en plus forte de democratie qui sadresse aussi aux collectivit s territonales, et concerne aussi bien les structures que leur mode de fonctionnement.
Quels sent aujourdhul les effets de ces diff rentes influences, qui affectent aujourdhui lorganisation territoriale fran aise de mani re profonde? Le plus simple est de les appr cier suivant les deux dimensions, respectivement territionale et institutionnelle, qui la d finssent, en distinguant le niveau communal, qui reste fondamental, et les niveaux interm diaires, caract ris s aujourdhui par la mont e en puissance de la region

목차 (Table of Contents)

• Ⅰ. Le niveau communal
• A) De la commune lintercommunalit
• B) Les institutions communales
• Ⅱ. Les niveaux interm diaires
• A) D partements et r gions
• B) Le r 1e du representant de IEtat et la d concentration