프랑스민법상 약정부부재산제

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Un couple en marriage se confronte certainement a des problems concernes des biens. Les problemes lies aux biens entre les epoux se presentent differemment selon la mode de vie ou des circonstances professionnelles de chaque personne, donc, s’il peut determiner le rapport de patrimoine par le consentement mutuel, cela serait le plus souhaitable.
Neanmoins, dans notre pays, le contrat de mariage est encore non seulement un concept inconnu, mais aussi le cas de le conclure, il n’y a qu’une minorite.
Parce que le code civil prescrit seulement la possiblite de conclure le contrat de mariage, mais il ne presente pas de type concret et puis il peut aussi compter que le contrat de mariage n’admet pas principalement son changement durant le mariage dans notre code civil.
En revanche, dans le cas francais, presentant les types du contrat de mariage comme la communaute conventionnelle, le regime de separation de biens et le regime de participation aux acquets apres le mariage, ce code civil fait aux epoux de conclure sans changeant ou changeant non seulement les conventions matrimoniales que le code civil presente avant le mariage, mais aussi librement le contrat de mariage, s’il ne contrarie pas une limite.
En plus, pendant le mariage, par le consentement mutuel, il permet de changer le regime matrimonial. Apres deux annees d'application du regime matrimonial, les epoux peuvent convenir, dans l'interet de la famille, de le modifier, ou meme d'en changer entierement, par un acte notarie. A peine de nullite, l'acte notarie contient la liquidation du regime matrimonial modifie si elle est necessaire.
Pour la question des biens d’entre les epoux, je crois qu’il est necessaire d’avoir le plan de l’activer au point qu’il est desirable de la determiner par le consentement mutuel.
En considerant ces elements-la, il faut presenter les types concrets liant au contrat de mariage, voyant, pendant le mariage, le contrat de mariage francais admet le changement du regime matrimonial, je crois, dont le contenu peut presenter un point de suggestion importante concernant a la direction legislative du contrat de mariage de notre pays.

목차 (Table of Contents)

• I. 들어가며
• II. 프랑스 부부재산제의 입법연혁 및 전체적 구조
• 1. 프랑스 부부재산제의 입법연혁
• 2. 프랑스 부부재산제의 전체적 구조
• III. 프랑스민법상 부부재산계약의 체결과 유형
• 1. 부부재산계약의 체결방법
• 2. 부부재산계약의 유형
• IV. 부부재산제의 변경
• 1. 부부재산계약의 변경에 대한 입법연혁
• 2. 부부재산제 변경의 내용
• V. 나가며-우리나라 법에의 시사점
• 1. 부부재산계약의 구체적 유형 제시 필요성과 관련하여
• 2. 부부재산제의 변경과 관련하여
• <부록>
• 참고문헌