프랑스 민사소송법상 기본원리가 우리나라 민사소송법상 신의칙 해석에 줄 수 있는 시사점 = Les implications des principes fondamentaux du droit procédural civil français pour l’interprétation de la bonne foi dans le droit procédural civil coréen

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Cet article examine le principe de la bonne foi dans le droit procédural civil coréen. En tant que norme suprême, la bonne foi permet de corriger des résultats injustes. Toutefois, son usage excessif ou arbitraire pourrait mener à une justice subjective, d’où la nécessité de l’appliquer avec retenue, en dernier recours, après avoir épuisé les dispositions spécifiques applicables. Contrairement à la bonne foi en droit matériel, celle en droit procédural concerne principalement les actes de procédure. Ce principe est particulièrement pertinent dans le domaine de la preuve, qui reste insuffisamment structuré dans le droit procédural actuel.
Le droit procédural civil français adopte une approche coopérative, notamment à travers le principe du contradictoire, selon lequel les parties et le juge collaborent activement. Ce principe garantit les droits de la défense dans la présentation des faits et des preuves, et peut être transposé en Corée comme un fondement du droit des parties à la preuve, basé sur la bonne foi. Ainsi, la bonne foi pourrait servir à corriger les déséquilibres structurels dans l’accès à la preuve et à garantir la participation effective des parties.
En outre, le droit français repose sur une théorie des droits d’action (droit d’ester en justice), considérés comme un moyen de mise en œuvre du droit à un procès équitable. Bien que ce concept n’existe pas explicitement en Corée, la bonne foi peut jouer un rôle similaire pour garantir ce droit, notamment dans les cas manifestement contraires à la justice. La France sanctionne sévèrement l’abus du droit d’action, même au prix d’un recul du principe du contradictoire. Cet article interroge la rigueur excessive de la jurisprudence coréenne en matière d’abus de procédure et met en lumière la flexibilité du droit français à cet égard, suggérant une approche plus proactive en Corée.
Enfin, en raison de son abstraction, le principe de bonne foi nécessite une accumulation suffisante de jurisprudence et une étude comparative approfondie pour éviter les abus. Malgré cela, la demande pour ce principe reste forte dans le système juridique coréen, où il joue un rôle de garde-fou et de dernier rempart dans de nombreuses branches du droit, y compris celles qui empruntent au droit procédural civil.