스포츠와 민사책임 - 프랑스에서의 논의를 중심으로 - = Le sport et la responsabilité civile

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Les types de dommages qui surviennent dans le domaine du sport ainsi que le fondement et le contenu de la responsabilité civile peuvent être expliqués de différentes variantes. Dans cet article, nous avons examiné le débat en France concernant les responsabilités des athlètes et des organisateurs des manifestations sportives.
Tout d’abord, on peut constater qu’en France la plupart des cas sont résolus sur le fondement de la responsabilité délictuelle, lorsqu’un athlète ou un sportif a causé un dommage à un autre athlète ou participant, ce qui n’est pas très différent de la solution apportée par notre droit. Cependant, en ce qui concerne la nature du dommage qui constitue une des conditions de la responsabilité délictuelle, le droit français reconnaît, à la différence du droit coréen, le préjudice d’agrément et la perte de chance comme les préjudices réparables.
Par ailleurs, concernant la faute qui constitue une autre condition de la responsabilité, le juge français distingue la faute civile de la faute sportive. Il est alors à noter qu’en France la victime doit rapporter la preuve de l’existence d’une faute d’une certaine gravité commise par les sportifs pour que la responsabilité délictuelle de ceux-ci soit reconnue.
Ensuite, lorsqu’il existe un contrat entre l’organisateur et les sportifs ou participants, le droit français reconnaît l’existence des obligations accessoires : celle de sécurité et d’information. Même si la portée et le contenu de ces obligations peuvent varier en fonction des circonstances, l’organisateur devra réparer les dommages causés aux sportifs ou participants sur le fondement de la responsabilité contractuelle.
En outre, en cas d’absence de la relation contractuelle, la nature de la responsabilité de l’organisateur d’activités sportives envers les sportifs ou participants est délictuelle. L’organisateur peut engager sa responsabilité du fait de la chose dont il a la garde. Il peut également responsable du fait d’autrui, notamment du fait des personnes qui sont soumis à son autorité. Toutefois, il y a lieu de remarquer que le législateur français a pris des mesures législatives pour assouplir la rigueur de ces régimes. Il est également à noter que les juges français appliquent les règles juridiques tout en tenant compte des aspects spatiaux et temporels.