A la différence de "Yong-Ik-Mool-Kwon" du droit civil coréen,l'usufruit en droit civil français est un droit réel d'user et de jouir de façongénéral toutes espèce de biens appartenant à un autre, meubles ouimmeubles, corporels ou incorporels....

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남궁술 (경상대학교)
2013
Korean
usufruit ; nue-propriété ; démembrement de la propriété ; biens corporels ; biens incorporels ; 점용권 ; 용익권 ; 허소유권 ; 소유권의 분리 ; 무체재산 ; 유체재산
KCI등재
학술저널
285-334(50쪽)
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A la différence de "Yong-Ik-Mool-Kwon" du droit civil coréen,l'usufruit en droit civil français est un droit réel d'user et de jouir de façongénéral toutes espèce de biens appartenant à un autre, meubles ouimmeubles, corporels ou incorporels....
A la différence de "Yong-Ik-Mool-Kwon" du droit civil coréen,l'usufruit en droit civil français est un droit réel d'user et de jouir de façongénéral toutes espèce de biens appartenant à un autre, meubles ouimmeubles, corporels ou incorporels. L'usufruit est aussi un droittraditionnel d'origine du droit romain.
Malgré son caractère aléatoire, en France aujourd'hui, l'usufruit estlargement utilisé dans la pratique pour des raisons suivantes :a) Le caractère viager de l'usufruit permet avec une grande souplesse laréalisation d'attribution au bénéficiaire surtout dans le domaine de lasuccesion.
b) L'usufruit apparaît également comme l'une des modalités, laisséesaux choix du juge, de la prestation compensatoire après divorce.
c) L'usufurit présente également des intér̂ets fiscal et économique. Car,les droits de mutation ne porte en effet que sur une fraction de la valeurde la pleine propriété.
Cependant avec le développement de la socoété, l'application del'usufruit s'étend jusqu'aux divers biens incorporels. Cette expansion cause,en France, un problème théorique sur la nature juridique comme un droitréel ; et il semble que ce problème ne soit pas résolu encore aujourd'hui.
Néanmoins, en considérant ses utilités ci-dessus, le projet de la réforme surle droit des biens 2009, d'abor renforce les obligations mutuelles dupropriétaire et de l'usufruitier quant à la conservation des biens objets del'usufurit, ensuite modernise la durée de l'usufurit en racourcissant celle-ci,enfin crée les usufruits spéciaux qui permettent de systématiser diverses sortes de l'usufruit sur des biens consomptibles ou incorporels.
Il est bien nécessaire d'étudier en Corée le régime d'usufruit lorsqu'onconsidère ses utilités. Car, lorsqu'on l'introduit en doit coréen, d'abord cerégime nous permet de résoudre les conflits financiers contemporains qui seproduisent souvent entre les membres d'une famille lors de la succession,ensuite ce régime nous donne un moyen de stabiliser la vie de troisièmeâge par la constitution d'un usufruit conventionnel avec l'établissement decrédit.
참고문헌 (Reference)
1 A. D'ORS, "Une introduction à l'étude du droit" PUAM 1991
2 J.-L. Bergel, "Traité de droit civil-les biens" L.G.D.J. 2010
3 Pays, "Quasi-usufruit : un statut juridique et fiscal évolutif" Rev. huissiers 1996
4 H. Périnet-Marquet, "Propositions de l'Association Henri Capitant pour une réforme du droit des biens" Litec 2009
5 "Proposition de réforme du Livre II du Code civil relatif aux biens"
6 M. Grimaldi, "Les démembrements de la propriété, 한국물권법 및 프랑스물권법 개정" 2012
7 G. Cornu, "Les biens" Montchrestien 2007
8 F. Terré, "Les biens" Dalloz 2006
9 Ph. Malaurie, "Les biens" Defrénois 2010
10 P. Sirinelli, "Le quasi-usufruit"
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11 A. Françon, "L'usufruit des créances" RTD civ 1957
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13 S. Ginossar, "Droit réel, propriété et créance. Elaboration d'un système rationnel des droits patrimoniaux" L.G.D.J. 1960
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학술지 이력
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| 2013-01-01 | 등재 | 등재학술지 유지 (등재유지) | ![]() |
| 2010-01-01 | 등재 | 등재학술지 유지 (등재유지) | ![]() |
| 2008-01-01 | 등재 | 등재학술지 유지 (등재유지) | ![]() |
| 2005-01-01 | 등재 | 등재학술지 선정 (등재후보2차) | ![]() |
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학술지 인용정보
| 기준연도 | WOS-KCI 통합IF(2년) | KCIF(2년) | KCIF(3년) |
|---|---|---|---|
| 2016 | 1.42 | 1.42 | 1.24 |
| KCIF(4년) | KCIF(5년) | 중심성지수(3년) | 즉시성지수 |
| 1.13 | 1.08 | 1.392 | 0.31 |
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