불확실성이 존재하는 경우에 있어서 의사표시의 착오 문제 = L`Etude sur L`arret Poussin et L`arret Fragonard en France

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L`arret Poussin et l`arret Fragonard nous donnent un certain nombre de points essentiels du regime de l`erreur. En premier lieu, l`incertitude n`interdit pas necessairement le constat d`une erreur. En deuxieme lieu, quand il y a un doute sur le contenu du contrat, il faut tout d`abord examiner attentivement si une des parties a une erreur avant de considerer les autres conditions de l`erreur de vice du consentement(article 1110 du Code civil ; erreur sur la qualite substantielle, faute excusable). Alors, il depend du pouvoir des juges du fond ; l`interpretation des volontes des parties. La nullite pour erreur doit etre ecartee lorsque le demandeur avait eu connaissance d`un alea et l`avait accepte. Enfin, l`existence d`une erreur se verifie par une comparaison de la conviction qui animait un des contractants au moment du contrat avec la realite telle qu`elle peut etre apprehendee au jour ou le juge statue. A mon avis, dans l`avenir on pourrait utiliser ces logiques de la jurisprudence francaise en Coree du sud.