변제 관련 규정 민법 개정 제안 = Propositions de réforme du droit civil coréen relatif au paiement

국문 초록 (Abstract)

우리 민법상 변제에 관한 규정으로서 주요한 내용을 중심으로 비교법적인 연구를 정리해 보았다. 이중에서 제3자의 채무 변제에 관한 규정은 현대생활에서 채무의 인적 요소가 느슨해진 것을 감안하면 채무자나 채권자의 반대의사에도 불구하고 이를 폭넓게 인정할 필요가 있음을 살펴볼 수 있었다. 둘째, 변제권한이 없는 자가 받은 변제수령행위에 대해서도 프랑스민법 또는 일본민법이 규정하고 있는 바와 같이 외관이론을 근거로 한 일반론적인 규정의 필요성과 채권자가 변제권한 없는 자에게 변제의 추인행위를 할 근거를 규정하는 것도 필요하다는 점을 지적했다. 셋째, 특정물도그마에 관한 근거를 제시하였던 특정물인도의무에 관한 규정을 삭제하는 대신에, 채무자가 이행할 채무의 내용이 분명하지 않은 경우에 이를 보완하기 위한 규정의 필요성을 고려하여 특정물채무의 보충기준에 관한 규정을 두는 것도 고려해 볼 만하다고 생각한다. 마지막으로, 변제의 충당과 관련하여, 채무자가 채권자에게 여러 개의 금전채무를 부담하고 있으면서 이들 채무를 모두 변제하는 급부를 하지 못하는 경우에, 각 원금, 비용, 이자 채무의 그룹 내에서 지정충당에 관한 근거를 마련하는 것도 법리적으로나 채권자와 채무자 간의 이익형량을 위해서도 필요한 것이라는 생각을 가져본다. 이 밖에도 현재 진행 중인 민법 개정작업에서 채권의 소멸에 관한 부분 특히 채무의 변제에 관한 논의가 추가로 진행되는 경우에는, 이 논문에서 제시한 사항 외에도 변제의 시기와 장소, 변제의 목적물에 관한 규정 등에 관해서도 심도 깊은 논의가 이루어지기를 기대해 본다.

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Cette étude présente une analyse comparative des dispositions relatives au paiement en droit civil coréen, en mettant l'accent sur les points suivants.
Premièrement, en ce qui concerne le paiement par un tiers, l'affaiblissement du caractère intuitu personaedes obligations dans la vie moderne suggère la nécessité d'admettre plus largement ce mécanisme, nonobstant l'opposition du débiteur ou du créancier.
Deuxièmement, s'agissant du paiement effectué à une personne non habilitée à recevoir, l'auteur souligne la nécessité d'introduire une disposition générale fondée sur la théorie de l'apparence, à l'instar du droit français ou du droit japonais. De plus, il convient de consacrer un fondement juridique permettant au créancier de ratifierun tel paiement.
Troisièmement, concernant l'obligation de délivrance d'un corps certain, il est proposé de supprimer la disposition actuelle qui servait de fondement au « dogme du corps certain ». À la place, il serait opportun d'introduire des critères supplétifs pour déterminer le contenu de l'obligation lorsque celui-ci est imprécis, afin de pallier l'indétermination de la prestation.
Enfin, relativement à l'imputation des paiements, lorsque le débiteur est redevable de plusieurs dettes pécuniaires sans pouvoir les éteindre intégralement, il paraît nécessaire, tant sur le plan doctrinal que pour l'équilibre des intérêts en présence, de préciser les modalités de l'imputation volontaireau sein des groupes de dettes (principal, frais et intérêts).
En conclusion, dans le cadre des travaux en cours sur la réforme du droit civil coréen, l'auteur espère que les discussions sur l'extinction des obligations, et plus particulièrement sur le paiement, s'approfondiront pour englober, au-delà des points susmentionnés, les questions relatives au temps, au lieu et à l'objet du paiement.