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    사정변경법리의 연혁적 고찰

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    다국어 초록 (Multilingual Abstract) kakao i 다국어 번역

    Le etude sur la histoire de la theorie de clausula rebus sic stantibus
    Il y a une maxime juridique, pacta sunt servanda. Cela est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une execution stricte aux contractants. Telle force obligatoire des contrats simpose non seulement aux parties, mais aussi au juge et meme a la societe tout entiere. Pourtant, lapplication stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre leconomie generale. Puis les theories ou doctrines du droit civil qui imposent une execution stricte de ses engagements au debiteur peuvent se trouver en conflit avec la justice contractuelle, quelquefois. Un de ces exemples est la theorie de limprevision. Cette definition appelle les certaines precisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de limprevision. Cette theorie est ce quon peut exiger une telle execution lorsque des circonstances imprevues bouleversent les previsions de parties et entrainent, apres coup, une disproportion inattendue des prestations reciproques, detre susceptible une cause de ruine pour lun des contractants et denrichissement pour lautre. Parce que tout le contrat qui nest pas executees immediatement expose le debiteur a un alea, favorable ou defavorable, par suite des revisions et resolutions dans les circonstances des faits qui en conditionnent lexecution, par exemple dans le cours des marchandises quil sest engage a livre a un prix determine et quil doit lui-meme se procurer. La theorie de limprevision tire son origine de clausula rebus sic stantibus en droit canon. Les canonistes du moyen age, qui condamnaient tout enrichissement de lun des contractants aux depens de lautre, comme contraire a la morale chretienne, ne devaient pas seulement considerer la lesion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui resultait de changements ulterieurs dans les circonstances. Pour y remedier, ils considererent comme sous-entendue dans les contrats une clause rebus sic stantibus, dapres laquelle les parties etaient censees subordonner implicitement le maintien de leurs engagements, tels que pris, a la persistance des conditions de fait existant au jour du contrat. Cette theorie etait adoptee par les bartolistes de post-glossateur, puis par la doctrine italienne et allemande jusquau 13e siecles, et par quelques savants francais anciens, na pas ete retenu par les grands savants francais des 17e et 18e siecles. En Allemagne, les legislateurs reconnaitait clausula rebus sic stantibus en §378 I 5 et §380 I 5 ALR, Art.936 ABGB, Art.373 al.2 OR. Malgre quelle devait au 19e siecles succomber devant le triomphe du principe de lautonomie de la volonte, la renaissance de cette theorie a prevenu depuis la guerre de 1914 en Europe, et elle sapparait en Art.388 Code civil grec, Art.1467 Code civil italien, Art.258 Code civil neerlandais, Art.437 Code civil portugais, Art.147 al.2 Code civil egyptien. Cependant, en Code civil de France et Allemagne, il ny a pas le prescription generale quil est concerne par la theorie, et les legislateurs ont permis seulement dans quelques cas au juge de modifier le contrat. Les tribunaux judiciaires nont pas a faire face aux exigences du fonctionnement des services publics, et le contrat leur apparait, a juste titre, comme la loi immuable des parties. En France, la jurisprudence, fermement attachee au principe pacta sunt servanda, a refuse de tenir compte de la theorie de limprevision depuis un arret du 6 mars 1876, et a maintenu a peu pres integralement pendant la guerre de 1914. Au contraire, les jurisprudences de Allemagne et Italie admettent la theorie. Surtout les legislateurs de Allemagne ont permis la resolution du contrat etre cause par le changement des circonstances en 2002.
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    Le etude sur la histoire de la theorie de clausula rebus sic stantibus Il y a une maxime juridique, pacta sunt servanda. Cela est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la fo...

    Le etude sur la histoire de la theorie de clausula rebus sic stantibus
    Il y a une maxime juridique, pacta sunt servanda. Cela est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une execution stricte aux contractants. Telle force obligatoire des contrats simpose non seulement aux parties, mais aussi au juge et meme a la societe tout entiere. Pourtant, lapplication stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre leconomie generale. Puis les theories ou doctrines du droit civil qui imposent une execution stricte de ses engagements au debiteur peuvent se trouver en conflit avec la justice contractuelle, quelquefois. Un de ces exemples est la theorie de limprevision. Cette definition appelle les certaines precisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de limprevision. Cette theorie est ce quon peut exiger une telle execution lorsque des circonstances imprevues bouleversent les previsions de parties et entrainent, apres coup, une disproportion inattendue des prestations reciproques, detre susceptible une cause de ruine pour lun des contractants et denrichissement pour lautre. Parce que tout le contrat qui nest pas executees immediatement expose le debiteur a un alea, favorable ou defavorable, par suite des revisions et resolutions dans les circonstances des faits qui en conditionnent lexecution, par exemple dans le cours des marchandises quil sest engage a livre a un prix determine et quil doit lui-meme se procurer. La theorie de limprevision tire son origine de clausula rebus sic stantibus en droit canon. Les canonistes du moyen age, qui condamnaient tout enrichissement de lun des contractants aux depens de lautre, comme contraire a la morale chretienne, ne devaient pas seulement considerer la lesion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui resultait de changements ulterieurs dans les circonstances. Pour y remedier, ils considererent comme sous-entendue dans les contrats une clause rebus sic stantibus, dapres laquelle les parties etaient censees subordonner implicitement le maintien de leurs engagements, tels que pris, a la persistance des conditions de fait existant au jour du contrat. Cette theorie etait adoptee par les bartolistes de post-glossateur, puis par la doctrine italienne et allemande jusquau 13e siecles, et par quelques savants francais anciens, na pas ete retenu par les grands savants francais des 17e et 18e siecles. En Allemagne, les legislateurs reconnaitait clausula rebus sic stantibus en §378 I 5 et §380 I 5 ALR, Art.936 ABGB, Art.373 al.2 OR. Malgre quelle devait au 19e siecles succomber devant le triomphe du principe de lautonomie de la volonte, la renaissance de cette theorie a prevenu depuis la guerre de 1914 en Europe, et elle sapparait en Art.388 Code civil grec, Art.1467 Code civil italien, Art.258 Code civil neerlandais, Art.437 Code civil portugais, Art.147 al.2 Code civil egyptien. Cependant, en Code civil de France et Allemagne, il ny a pas le prescription generale quil est concerne par la theorie, et les legislateurs ont permis seulement dans quelques cas au juge de modifier le contrat. Les tribunaux judiciaires nont pas a faire face aux exigences du fonctionnement des services publics, et le contrat leur apparait, a juste titre, comme la loi immuable des parties. En France, la jurisprudence, fermement attachee au principe pacta sunt servanda, a refuse de tenir compte de la theorie de limprevision depuis un arret du 6 mars 1876, et a maintenu a peu pres integralement pendant la guerre de 1914. Au contraire, les jurisprudences de Allemagne et Italie admettent la theorie. Surtout les legislateurs de Allemagne ont permis la resolution du contrat etre cause par le changement des circonstances en 2002.

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    국문 초록 (Abstract) kakao i 다국어 번역

    계약은 지켜져야 하는 것이 18세기 의사자치의 원리가 발견된 이래 자본주의정착의 이론적 배경으로 강조된 계약법의 기본원리이다(pacta sunt servanda). 즉 일반적으로 당사자의 자유로운 의사에 근거하여 유효하게 성립된 계약은 그 합의를 통해서 약정된 채권채무관계를 발생시키고, 당사자는 그 채권과 채무에 근거하여 약정으로 정해진 내용에 따라 채무를 이행해야 한다. 이것이 바로 계약의 구속력이며 주된 효력이다. 그런데 계약의 구속력을 교란시키는 사유 중에는 위와 같이 당사자 스스로의 채무불이행으로 인한 경우도 있지만, 계약의 배후에 존재하는 목적이 없어져서 채무의 이행이 무의미하게 되는 경우도 있다. 즉 엄밀한 의미에서 당사자가 채무 자체를 이행하는 것은 가능하지만, 계약체결 당시의 급부 사이에 등가관계가 파괴됨으로써 본래의 계약내용대로 이행을 강제하는 것이 당사자 사이의 형평을 심하게 해치거나 이행비용이 증가되어 이행 자체가 극히 곤란하게 되고, 따라서 계약의 효력에도 영향을 미치는 경우도 있는 것이다. 우리 민법에서는 이와 같은 것을 채무불이행, 특히 이행불능과는 구별하여 논의하여 왔다. 즉 계약의 성립 후에 그 계약체결에 영향을 주었던 주변 사정의 변경으로 인하여, 본래의 계약내용대로 이행을 요구하는 것이 당사자의 일방에게 불리한 결과를 가져오는 경우에, 그 불리한 당사자에게 계약을 일방적으로 해소하거나 계약의 내용을 변경할 수 있는 권리를 인정할 수 있을 것인가, 즉 「사정변경의 법리」의 인정여부에 관한 문제이다. 이에 대한 해답을 찾기 위해서는 계약의 효력에 대한 법률해석의 중요한 판단기준 중에서 어느 하나를 양보해야 하는 이율배반적인 결론을 수용하지 않으면 안된다. 일면에서는 본래의 계약내용대로 채무를 이행하도록 해야 한다는 계약의 구속력이 버티고 있고, 다른 일면에서는 외부적 사정의 변화로 말미암아 본래 계약내용대로의 이행이 곤란한 당사자의 형평이 칼끝을 세우고 있다. 이 문제에 대하여 우리 민법은 침묵하고 있다. 물론 사정변경으로 인한 법률관계의 변화에 대비하여 민법이나 다른 특별법에서 개별적인 규정은 두고 있지만, 모든 계약에 일반적으로 적용될 수 있는 법원리로서의 사정변경의 법리와 그 인정여부에 대하여는 학설과 판례에 맡겨져 있는 상태이다. 그러므로 본 논문에서 우리 민법상의 사정변경법리의 인정여부와 그 구체적인 내용에 대한 해석의 시사점을 발견하기 위하여, 유럽의 고대법과 로마법에서의 단초를 살펴보고, 근대민법의 제정과정에 큰 영향을 준 것으로 평가되는 교회법상의 효력유지약관(clausula rebus sic stantibus)을 중심으로 그 역사적 기원을 탐구한 것이다. 로마법의 연구에 대한 많은 저작물들은 로마 계약법에 있어서 행위기초의 일반적인 고려는 매우 낯선 것으로 이해하고 있다. 그리고 로마법대전에서 나타나는 법문들이 개별적 사례에 대한 것의 집적이라 하더라도, 이들 법문이 제시하는 것은 제3자에 의한 변제수령이나 증여계약에서 수증자의 배은행위와 관련된 것일 뿐이고, 특히 제3의 변제수령은 수령자가 권리능력을 상실하게 되는 경우에 적용되었다는 점에서 논의의 대상인 사정변경법리와 직접적인 관련성을 인정하기는 곤란하다. 왜냐하면 본 논문에서의 논의는 사정변경에 의한 계약 구속력의 제한원리가 모든 계약에 일반적으로 통용될 수 있
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    계약은 지켜져야 하는 것이 18세기 의사자치의 원리가 발견된 이래 자본주의정착의 이론적 배경으로 강조된 계약법의 기본원리이다(pacta sunt servanda). 즉 일반적으로 당사자의 자유로운 의사...

    계약은 지켜져야 하는 것이 18세기 의사자치의 원리가 발견된 이래 자본주의정착의 이론적 배경으로 강조된 계약법의 기본원리이다(pacta sunt servanda). 즉 일반적으로 당사자의 자유로운 의사에 근거하여 유효하게 성립된 계약은 그 합의를 통해서 약정된 채권채무관계를 발생시키고, 당사자는 그 채권과 채무에 근거하여 약정으로 정해진 내용에 따라 채무를 이행해야 한다. 이것이 바로 계약의 구속력이며 주된 효력이다. 그런데 계약의 구속력을 교란시키는 사유 중에는 위와 같이 당사자 스스로의 채무불이행으로 인한 경우도 있지만, 계약의 배후에 존재하는 목적이 없어져서 채무의 이행이 무의미하게 되는 경우도 있다. 즉 엄밀한 의미에서 당사자가 채무 자체를 이행하는 것은 가능하지만, 계약체결 당시의 급부 사이에 등가관계가 파괴됨으로써 본래의 계약내용대로 이행을 강제하는 것이 당사자 사이의 형평을 심하게 해치거나 이행비용이 증가되어 이행 자체가 극히 곤란하게 되고, 따라서 계약의 효력에도 영향을 미치는 경우도 있는 것이다. 우리 민법에서는 이와 같은 것을 채무불이행, 특히 이행불능과는 구별하여 논의하여 왔다. 즉 계약의 성립 후에 그 계약체결에 영향을 주었던 주변 사정의 변경으로 인하여, 본래의 계약내용대로 이행을 요구하는 것이 당사자의 일방에게 불리한 결과를 가져오는 경우에, 그 불리한 당사자에게 계약을 일방적으로 해소하거나 계약의 내용을 변경할 수 있는 권리를 인정할 수 있을 것인가, 즉 「사정변경의 법리」의 인정여부에 관한 문제이다. 이에 대한 해답을 찾기 위해서는 계약의 효력에 대한 법률해석의 중요한 판단기준 중에서 어느 하나를 양보해야 하는 이율배반적인 결론을 수용하지 않으면 안된다. 일면에서는 본래의 계약내용대로 채무를 이행하도록 해야 한다는 계약의 구속력이 버티고 있고, 다른 일면에서는 외부적 사정의 변화로 말미암아 본래 계약내용대로의 이행이 곤란한 당사자의 형평이 칼끝을 세우고 있다. 이 문제에 대하여 우리 민법은 침묵하고 있다. 물론 사정변경으로 인한 법률관계의 변화에 대비하여 민법이나 다른 특별법에서 개별적인 규정은 두고 있지만, 모든 계약에 일반적으로 적용될 수 있는 법원리로서의 사정변경의 법리와 그 인정여부에 대하여는 학설과 판례에 맡겨져 있는 상태이다. 그러므로 본 논문에서 우리 민법상의 사정변경법리의 인정여부와 그 구체적인 내용에 대한 해석의 시사점을 발견하기 위하여, 유럽의 고대법과 로마법에서의 단초를 살펴보고, 근대민법의 제정과정에 큰 영향을 준 것으로 평가되는 교회법상의 효력유지약관(clausula rebus sic stantibus)을 중심으로 그 역사적 기원을 탐구한 것이다. 로마법의 연구에 대한 많은 저작물들은 로마 계약법에 있어서 행위기초의 일반적인 고려는 매우 낯선 것으로 이해하고 있다. 그리고 로마법대전에서 나타나는 법문들이 개별적 사례에 대한 것의 집적이라 하더라도, 이들 법문이 제시하는 것은 제3자에 의한 변제수령이나 증여계약에서 수증자의 배은행위와 관련된 것일 뿐이고, 특히 제3의 변제수령은 수령자가 권리능력을 상실하게 되는 경우에 적용되었다는 점에서 논의의 대상인 사정변경법리와 직접적인 관련성을 인정하기는 곤란하다. 왜냐하면 본 논문에서의 논의는 사정변경에 의한 계약 구속력의 제한원리가 모든 계약에 일반적으로 통용될 수 있

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