프랑스 民法上 不豫見理論과 우리 民法에의 示唆點 = L'étude sur la théorie de l'imprévision dans le droit civil franfrançais

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Une maxime juridique <pacta sunt servanda> est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une exécution stricte aux contractants. Pourtant, l'application stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre l'économie générale. Un de ces exemples est la théorie de l'imprévision en France. Cette définition appelle certaines précisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de l'imprévision. Cette théorie est ce que l'on peut exiger une telle exécution lorsque des circonstances imprévues bouleversent les prévisions de parties et entraînent, après coup, une disproportion inattendue des prestations réciproques, d'être susceptible une cause de ruine pour l'un des contractants et d'enrichissement pour l'autre.
La théorie de l'imprévision tire son origine de <clausula rebus sic stantibus> en droit canon. Les canonistes du moyen âge, qui condamnaient tout enrichissement de l'un des contractants aux dépens de l'autre, comme contraire à la morale chrétienne, ne devaient pas seulement considérer la lésion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui résultait de changements ultérieurs dans les circonstances. Cette théorie était adoptée par les bartolistes de post-glossateur n'a pas été retenu par les grands savants français des 17e et 18e siécles. Malgré qu'elle devait au 19e siécles succomber devant le triomphe du principe de l'autonomie de la volonté, la renaissance de cette théorie a prévenu depuis la guerre de 1914 en Europe. Cependant, en Code civil de France, il n'y a pas le prescription générale qu'il est concerné par la théorie, et les législateurs ont permis seulement dans quelques cas au juge de modifier le contrat. Les tribunaux judiciaires n'ont pas à faire face aux exigences du fonctionnement des services publics, et le contrat leur apparait, à juste titre, comme la loi immuable des parties. En France, la jurisprudence, fermement attachée au principe <pacta sunt servanda>, a refusé de tenir compte de la théorie de l'imprévision depuis un arrêt du 6 mars 1876, et a maintenu à peu près intégralement pendant la guerre de 1914.
En Corée, les vues des savants ont été divisé par la permission de la théorie de l'imprévision à la titre du principe générale dans le droit contractuel, mais la jurisprudence n'a jamais admis cela entièrement. Sur la théorie de l'imprévision, le projet de Code civil coréen en 2004 l'article 544-4 prescrit. Cependant, il est incomplet et il y a becaucoup de questions.
Je prétends que les parties doivent exécuter à leurs engagements au maintien des conditions économiques du temps de la conclusion du contrat. Même lorsque les obligations des parties sont rendues plus lourdes par suite d'événements imprévus, les juge doivent imposer au débiteur une exécution stricte. Dans les arguments des savants sur la permission de la théorie de l'imprévision, on peut prétendre la nécessité d'assurer la stabilité des conventions et la sécurité des transactions, qui fait l'obstacle à la révision pour cause de lésion et doit aussi empêcher de tirer les conséquences de l'imprévision qui ne seraient qu'une sanction de la lésion postérieur à la conclusion du contrat. Il est important de harmonise deux valeurs idéologique, c'est à dire, la stabilité des conventions et la sécurité des transactions en droit civil. Cependant, les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits, et elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel ou pour les causes que la loi autorise. Par conséquent, les contractants doivent observer fidèlement les contenus des conventions, puis il est permis exceptionnellement de la révision ou la résolution du contrat pour cause de la sécurité des transactions que la loi autorise.
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다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Une maxime juridique <pacta sunt servanda> est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une exécution stricte aux contractants. Pourtant, l'application stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre l'économie générale. Un de ces exemples est la théorie de l'imprévision en France. Cette définition appelle certaines précisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de l'imprévision. Cette théorie est ce que l'on peut exiger une telle exécution lorsque des circonstances imprévues bouleversent les prévisions de parties et entraînent, après coup, une disproportion inattendue des prestations réciproques, d'être susceptible une cause de ruine pour l'un des contractants et d'enrichissement pour l'autre.
La théorie de l'imprévision tire son origine de <clausula rebus sic stantibus> en droit canon. Les canonistes du moyen âge, qui condamnaient tout enrichissement de l'un des contractants aux dépens de l'autre, comme contraire à la morale chrétienne, ne devaient pas seulement considérer la lésion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui résultait de changements ultérieurs dans les circonstances. Cette théorie était adoptée par les bartolistes de post-glossateur n'a pas été retenu par les grands savants français des 17e et 18e siécles. Malgré qu'elle devait au 19e siécles succomber devant le triomphe du principe de l'autonomie de la volonté, la renaissance de cette théorie a prévenu depuis la guerre de 1914 en Europe. Cependant, en Code civil de France, il n'y a pas le prescription générale qu'il est concerné par la théorie, et les législateurs ont permis seulement dans quelques cas au juge de modifier le contrat. Les tribunaux judiciaires n'ont pas à faire face aux exigences du fonctionnement des services publics, et le contrat leur apparait, à juste titre, comme la loi immuable des parties. En France, la jurisprudence, fermement attachée au principe <pacta sunt servanda>, a refusé de tenir compte de la théorie de l'imprévision depuis un arrêt du 6 mars 1876, et a maintenu à peu près intégralement pendant la guerre de 1914.
En Corée, les vues des savants ont été divisé par la permission de la théorie de l'imprévision à la titre du principe générale dans le droit contractuel, mais la jurisprudence n'a jamais admis cela entièrement. Sur la théorie de l'imprévision, le projet de Code civil coréen en 2004 l'article 544-4 prescrit. Cependant, il est incomplet et il y a becaucoup de questions.
Je prétends que les parties doivent exécuter à leurs engagements au maintien des conditions économiques du temps de la conclusion du contrat. Même lorsque les obligations des parties sont rendues plus lourdes par suite d'événements imprévus, les juge doivent imposer au débiteur une exécution stricte. Dans les arguments des savants sur la permission de la théorie de l'imprévision, on peut prétendre la nécessité d'assurer la stabilité des conventions et la sécurité des transactions, qui fait l'obstacle à la révision pour cause de lésion et doit aussi empêcher de tirer les conséquences de l'imprévision qui ne seraient qu'une sanction de la lésion postérieur à la conclusion du contrat. Il est important de harmonise deux valeurs idéologique, c'est à dire, la stabilité des conventions et la sécurité des transactions en droit civil. Cependant, les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits, et elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel ou pour les causes que la loi autorise. Par conséquent, les contractants doivent observer fidèlement les contenus des conventions, puis il est permis exceptionnellement de la révision ou la résolution du contrat pour cause de la sécurité des transactions que la loi autorise.
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참고문헌 (Reference)

1 金明吉, "不動産賣買契約에 있어서 事情變更을 原因으로 한 契約解除의 許否" 법원도서관 (5) : 1986

2 최현숙, "사정변경의 원칙에 관한 연구" 한국비교사법학회 14 (14): 2007

3 하영욱, "사정변경의 원칙" 부산대학교법학연구소 45 (45): 2004

4 金玟中, "사정변경으로 인한 계약해제권의 발생" 청림출판 2006

5 姜永浩, "사정변경(이사의 퇴직)과 보증채무의 제한" 법원도서관 (28) : 1982

6 池元林, "민법개정의 현황과 문제점" 법과사회이론학회 (23) : 2002

7 梁三承, "민법개정(물권·채권편)좌담회, 인권과 정의 제320호, 대한변호사협회, 2003.4"

8 이호원, "민법개정(물권·채권편)좌담회, 인권과 정의 제320호, 대한변호사협회, 2003.4"

9 高翔龍, "민법개정(물권·채권편)좌담회, 인권과 정의 제320호, 대한변호사협회, 2003.4"

10 崔秉祚, "로마法·民法論考" 박영사 1999

11 玄勝鍾, "로마法" 법문사 1996

12 孫鳳基, "대법원판례해설 제67호 2007년상, 법원도서관, 2007.12"

13 전경운, "계속적 보증계약의 사정변경에 의한 해지권" 청림출판 2006

14 정영미, "계속적 거래관계에 있어서 사정변경과 법적 안정성의 고려" 한국경영법무연구소 (122) : 2004

15 金基善, "韓國債權法各論" 법문사 1973

16 小町谷操三, "貨幣價値の變動と契約" 有斐閣 1925

17 白泰昇, "註釋民法, 總則(1), §1-§96(편집대표 朴駿緖), 제3판, 한국사법행정학회, 2002"

18 李孝鍾, "註釋民法, 債權各則(2), §543-§567(편집대표 朴駿緖), 제3판, 한국사법행정학회, 1999"

19 閔日榮, "行爲基礎論에 관한 硏究" 서울대 1983

20 吳昌洙, "繼續的 保證에 있어서의 責任制限-大法院判例의 分析的 檢討-" 한국사법행정학회 33 (33): 1992

21 金光年, "繼續的 保證契約과 保證人의 解止權" 법조협회 30 (30): 1981

22 久保宏之, "經濟變動と契約理論" 成文堂 1992

23 岩田新, "經濟事情の變動と債務の效力 : clausula rebus sic stantibus(事情變更の抗辯), 同文館, 1926"

24 白泰昇, "現代契約法" 법우사 2007

25 孫珠瓚, "物價變動과 事情變更의 原則-梨大病院賣買事件에 즈음하여-" 6 (6): 1957

26 金俊鎬, "民法講義" 법문사 2000

27 金鍾律, "民法講義" 박영사 2000

28 金玟中, "民法講義" 두성사 1997

29 池元林, "民法講義" 홍문사 2007

30 李英俊, "民法總則" 박영사 2007

31 鄭煥淡, "民法總則" 형설출판사 2003

32 洪性載, "民法總則" 대영출판사 2003

33 高翔龍, "民法總則" 법문사 2003

34 金龍德, "民法注解, 제XIII권, 債權(6), 제536조-제553조(편집대표 郭潤直), 박영사, 2003"

35 勝本正晃, "民法に於ける事情變更の原則" 有斐閣 1926

36 법무부, "民法(財産編) 改正資料集, 2004.11"

37 金相容, "比較契約法" 法英社 2002

38 宋德洙, "新民法講義" 박영사 2008

39 玄勝鍾, "新民法大意(中)" 박영사 1968

40 鄭範錫, "新債權法各論" 일한도서출판사 1965

41 金曾漢, "新債權各論 上" 박영사 1967

42 金旭坤, "契約의 效力, 註釋債權各則(I), 한국사법행정학회, 1985"

43 李在睦, "契約事情의 變更과 契約內容의 調整" 한국비교사법학회 8 (8): 2001

44 五十嵐淸, "契約と事情變更, 北海道大?法?部叢書４, 有斐閣, 1969"

45 黃迪仁, "債權法各論" 한국방송대학교출판부 1991

46 張在賢, "債權法各論" 경북대학교출판부 2006

47 金顯泰, "債權法各論" 일조각 1986

48 朱宰璜, "債權各論講義" 탐구당 1957

49 金相容, "債權各論 上" 법문사 1999

50 李太載, "債權各論" 진명문화사 1990

51 康奉碩, "債權各論" 法英社 2006

52 尹喆洪, "債權各論" 법원사 2001

53 李銀榮, "債權各論" 박영사 2004

54 郭潤直, "債權各論" 박영사 2000

55 金曾漢, "債權各論" 박영사 1988

56 金疇洙, "債權各論" 삼영사 1997

57 金亨培, "債權各論" 박영사 2001

58 李英俊, "事情變更의 法理에 관한 硏究-獨逸의 行爲基礎論을 중심으로-" 법원행정처 5 : 1974

59 鄭照根, "事情變更의 比較法的 硏究" 제일문화사 1982

60 金大貞, "事情變更의 原則을 명문화한 民法改正試案 제544조의4에 관한 검토" 전북대학교법학연구소 22 : 2001

61 李世淨, "事情變更의 原則에 관한 硏究" 서울대학교 2004

62 金相容, "事情變更의 原則에 관한 比較 考察" 법문사 2002

63 金在文, "事情變更의 原則과 傳統法-朝鮮王朝의 法規定·判例-" 한국사법행정학회 32 (32): 1991

64 李永煥, "事情變更의 原則" 한국사법행정학회 6 (6): 1976

65 崔? ?, "事情變更의 原則" 법정사 17 (17): 1962

66 金容漢, "事情變更의 原則" 한국사법행정학회 12 (12): 1971

67 崔晶植, "事情變更의 原則" 서울지방변호사회 34 : 2004

68 成渭錫, "事情變更의 原則" (2) : 1998

69 李玲愛, "事情變更으로 인한 保證契約의 解除" 박영사 1988

70 周桓奭, "事情變更으로 因한 履行不能" 법원행정처 6 : 1975

71 趙誠民, "事情變更에 의한 契約의 解除" 47 (47): 2002

72 金容漢, "事情 變更의 法理" 건국대학교학술연구원 12 : 1971

73 한동수, "“사정변경으로 인한 계약해제권의 발생 여부”, 판례연구1998, 전주지방법원, 1999"

74 權龍雨, "“繼續的 保證契約의 事情變更에 의한 解止權”, 판례월보 제260호, 판례월보사, 1992.5"

75 中山充, "“事情變更の原則”, 現代契約法大系 第一卷, 現代契約の法理(1), 有斐閣, 1983"

76 金載亨, "“2007년 분야별 중요판례분석 (4) 민법총칙, 물권법”, 법률신문 제3637호, 2008.3.27"

77 Christian Reiter, "Vertrag und Gesch?tsgrundlage im deutschen und italienischen Recht, Mohr Siebeck, 2002"

78 Marcel Planiol, "Trait?pratique de droit civil fran?is, t.6, Obligations, 1epartie(par Paul Esmein), 2e?., L.G.D.J., 1952"

79 Heinlich Honsell, "Theo Mayer-Maly und Walter Selb, R?isches Recht, 4.Aufl., 1987"

80 Samuel P. Scott, "The Civil Law" AMS Press 1973

81 "R?is Fabre, Les clauses d'adaptation dans les contrats, Revue trimestrielle de droit civil, 1983"

82 Marceau Long, "Prosper Weil et Guy Braibant, Les Grands arr?s de la jurisprudence administrative, 8e?., Sirey, 1984"

83 "Paul Fr??ic Girard, Manuel ??entaire droit romain, 8e?., Librairie Arthur Rousseau, 1929"

84 Jacques Pellerin, "Les clauses relatives ?la r?artition des risques financiers entre contractants, th?e Paris, 1977"

85 Dominique Ledouble, "L'entrepris et le contrat, th?e Rennes, 1980"

86 Alfred Rieg, "Juris-Classeur Civil Art.1091 ?1145, Contrats et Obligations, Art.1134 et 1135, ?itions du Juris-Classeur, 1995"

87 Jean-Louis Mouralis, "Impr?ision, R?ertoire de droit civil, t.VI, Encyclop?ie juridique, mise ?jour 2003, Dalloz"

88 "Henri, L?n et Jean Mazeaud, Le?n de droit civil, t.2, Obligations, 3e?., ?itions Montchrestien, 1966"

89 Boris Starck, "Henri Roland, Laurent Boyer, Droit civil, Les obligations, 6e?., Litec, 1999"

90 Helmut Koziol, "Grundri?des B?gerlichen Recht, Bd.I, Allgemeiner Teil und Schuldrecht, 9.Aufl., M.K.Reihe, 1992"

91 Volker Emmerich, "Grundlagen des Vertrags- und Schuldrechts, Verlag Franz Vahlen, 1974"

92 "Georges Ripert, La r?le morale dans les obligations civils, 4e?., L.G.D.J., 1949"

93 "Gaston May, ??ents de droit romain, 3e?., Paris, 1894"

94 "Gabriel Marty et Pierre Raynaud, Droit civil, t.2, 1ervol., Les obligations, Sirey, 1962"

95 "Fran?is Terr? Philippe Simler et Yves Lequette, Droit civil, Les obligations, 5e?., Dalloz, 1993"

96 "Fran?is Laurent, Principes de droit civil fran?is, t.16"

97 Helmut Coing, "Europ?sches Privatrecht, Bd.I, 훜teres Gemeines Recht(1500 bis 1800), C.H.Beck, 1985"

98 Hans Wieling, "Entwicklung und Dogmatik der Lehr von der Gesch?tsgrundlage, Jura, 1985"

99 Joanna Schmidt-Szalewski, "Droit des contrats, Jurisprudence fran?ise 5, Litec, 1989"

100 Julliot de la Morandi, "Droit civil, t.2, 3e?., 1964"

101 Jean Carbonnier, "Droit civil 4쵰es obligations, 12e?., Presses universitaires de France, 1985"

102 Philippe Malaurie, "Cours de droit civil, t.VI, Les obligations, 6e?., ?itions Cujas, 1995"

103 Paulus Krueger, "Corpus Iuris Civilis, Volumen Secundum, Codex Iustinianus, Apud Weidmannos, 1967"

104 Paulus Krueger, "Corpus Iuris Civilis, Volumen Primum, Digesta, Weidmannsche Verlagsbuchhandlung, 1954"

105 "Charles Demolombe, Le?n de code civil, t.24, 1860"

106 "Charles Aubry et Charles Rau, Cours de droit civil fran?is 4, 4e?., Marchal et Billard, 1917"

107 Werner Flume, "Allgemeiner Teil des B?gerlichen Rechts, Bd.II, Das Rechtsgesch?t, 2.Aufl., Springer Verlag, 1975"

108 "Alex Weill et Fran?is Terr? Droit civil, Les obligations, 4e?, Dalloz, 1986"