Comparaison de la procédure de l’élection Comparaison de la procédure de l’élection Comparaison de la procédure de l’élection

Sabine DE COSTA 프랑스학회 2018 프랑스학연구 Vol.0 No.85

Au mois de mai 2017, la Corée du Sud et la France ont élu leur nouveau président de la République. Ce moment démocratique incontournable de la vie citoyenne nous donne l’occasion de nous interroger sur les différences procédurales existantes, d’autant plus qu’à l’heure actuelle, le système électoral est remis en question et fera l’objet de réformes dans un futur proche au pays du Matin calme comme dans l’Hexagone. Certains critères pour pouvoir présenter sa candidature, le déroulement des élections, et le contrôle de leur validité divergent entre les deux pays. D une part, les conditions de fond telles que l âge limite du candidat et l obtention de 500 parrainages en France ou le versement d une importante caution pour la Corée du Sud s expliquent par des traditions juridiques propres à chaque pays, et révèlent une conception spécifique des qualités requises pour être président. D autre part, les conditions de forme du processus d’élection telles que le nombre de tours de scrutin ou encore les autorités compétentes pour encadrer la régularité de la désignation des candidats, montrent des normes juridiques sui generis, qui traduisent des représentations distinctes et particulières de la légitimité électorale. Mais lequel de ces deux modèles satisfait au mieux les exigences requises pour constituer une république démocratique? L ensemble de ces divergences nous permettent d’appréhender des cultures différentes et d’evaluer le degré d’efficacité des moyens mis en oeuvre pour parfaire leur système au regard du concept universel de démocratie.

Comparaison de la procédure de l’élection présidentielle en France et en Corée du Sud à l’aune de la démocratie

Sabine de Costa 프랑스학회 2018 프랑스학연구 Vol.0 No.85

Au mois de mai 2017, la Corée du Sud et la France ont élu leur nouveau président de la République. Ce moment démocratique incontournable de la vie citoyenne nous donne l’occasion de nous interroger sur les différences procédurales existantes, d’autant plus qu’à l’heure actuelle, le système électoral est remis en question et fera l’objet de réformes dans un futur proche au pays du Matin calme comme dans l’Hexagone. Certains critères pour pouvoir présenter sa candidature, le déroulement des élections, et le contrôle de leur validité divergent entre les deux pays. D'une part, les conditions de fond telles que l'âge limite du candidat et l'obtention de 500 parrainages en France ou le versement d'une importante caution pour la Corée du Sud s'expliquent par des traditions juridiques propres à chaque pays, et révèlent une conception spécifique des qualités requises pour être président. D'autre part, les conditions de forme du processus d’élection telles que le nombre de tours de scrutin ou encore les autorités compétentes pour encadrer la régularité de la désignation des candidats, montrent des normes juridiques sui generis, qui traduisent des représentations distinctes et particulières de la légitimité électorale. Mais lequel de ces deux modèles satisfait au mieux les exigences requises pour constituer une république démocratique? L'ensemble de ces divergences nous permettent d’appréhender des cultures différentes et d’evaluer le degré d’efficacité des moyens mis en œuvre pour parfaire leur système au regard du concept universel de démocratie.

Un regard français sur la notion de dignité dans la Constitution coréenne

Sabine DE COSTA 프랑스학회 2017 프랑스학연구 Vol.80 No.-

Le système démocratique constitue la forme la plus efficace pour mettreen oeuvre les droits de l’homme dont la dignité de la personne humaine enconstitue l’emblème. Le processus de démocratisation est un lent cheminement durant lequel on s’efforce d’aboutir à un idéal qui se concrétise à travers le degré toujours plus élevé de protection des droits et libertés des individus. La Corée fête les trente ans de la VIème République instaurée lors de la neuvième révision de sa Constitution. Cette VIème République est réputéeavoir fait entrer le pays dans l’ère démocratique et l’opinion générale salue la rapidité de la progression faite en la matière. Mais, comment dans un système ancré dans le confucianisme, la notionde dignité est-elle comprise et intégrée en droit ? Sa rédaction au sein dela Constitution révèle les différences originelles de sa compréhension. Par ailleurs, son application par le juge constitutionnel montre les obstacles àl’acceptation de concepts absolus et indérogeables et le souci de s’adapteraux contingences de la réalité, cher à la tradition confucéenne. La dignité apparaît de la même manière qu’en France essentielle à la progression dusystème démocratique, voire parfois même davantage au regard del’utilisation extensive qu’en font les juges constitutionnels, mais son application et tout particulièrement son expression, diffèrent.

Le droit à l’éducation en Corée du Sud: une lecture française

Sabine DE COSTA(사빈 드코스타) 프랑스학회 2019 프랑스학연구 Vol.0 No.90

교육에 대한 권리는 대한민국에서와 마찬가지로 프랑스에서도 헌법으로부터 연원(淵源)하며 동등한 법률적 보호와 기본권으로서의 가치를 항유한다. 그럼에도 불구하고 프랑스의 교육제도와 대한민국의 교육제도는 여러모로 상이해 보인다. 필자는 본 논문에서 철학적ㆍ법적 접근을 통하여 한국식 모델의 분석이 드러내는 민주주의에 대한 한국식 모델의 정당성 문제를 제기하고자 한다. 프랑스와 대한민국의 첫 번째 차이점은 개념상의 차이로서, 이는 인간의 가치와 사회 내부 혹은 사회 한 가운데 있는 인간의 제 위치에 관한 것이다. 프랑스와 대한민국의 상이한 인간관과 세계관은 대한민국 헌법 제 31조의 문구에 반영되며 해당 조문의 모호성(模糊性)은 우리를 세 가지 결과로 이끈다. 우선 민주주의적 접근에 필요한, 평등이라는 보편칙(普遍則)의 이해에 대한 프랑스와 대한민국간 시각 차이는 헌법 조문을 분석함으로써 드러날 것이다. 한편, 사회적 권리로서의 교육권을 보장하는 데 국가의 개입은 필수불가결하다는 점에서, 국가의 불개입을 정당화하기에 이르른 자유의 원칙에 대해서도 동일한 비판이 제기된다. 그다음 내재적 가치가 거세된 채, 자의적(恣意的) 법해석의 여지를 남기고 효율적인 법적 틀 없이 적용되는 교육권의 비민주적 성격이 검토될 것이다. 마지막으로는 이러한 법률적 공백(空白)이 현실에서 구체적으로 표현되고 인간성을 상실한 채 교육의 수익성에 편향된 교육제도의 시행을 가능한 것으로 만드는 실태를 드러낼 것이다. 필경 대한민국의 교육제도는 동양의 인간관•세계관과 서양의 법률 패러다임간의 양립 또는 절충의 한계를 반영한다. 법률과 도덕률간의 일관성이 모든 민주사회의 필수적인 구성요소인 바, 교육의 근간을 이루는 기본개념들에 대한 대대적인 고찰이 시급해 보인다. Le droit à l’éducation en France comme en Corée du Sud trouve sa source dans la Constitution et bénéficie donc d’une protection juridique et d’une valeur fondamentale équivalentes. Pourtant, leurs systèmes éducatifs s’avèrent bien différents. L’analyse du modèle coréen à travers une approche philosophique et juridique de ses caractéristiques met en exergue la question de sa légitimité à l’aune de la démocratie. La première cause de divergence avec la France est d’ordre conceptuel. Elle concerne la valeur de l’Homme et sa place dans la société. Cet élément se répercute sur la formulation de l’article 31 de la Constitution coréenne dont l’ambiguïté amène à trois conclusions. D’abord, l’examen de l’article révèle un différend sur la compréhension du principe universel d’égalité, nécessaire à une approche démocratique. La même critique s’impose à l’encontre du principe de liberté qui vient justifier l’abstention de l’Etat, dont l’intervention s’avère pourtant indispensable en tant que garant de ce droit social. Ensuite, ce droit, purgé de sa signification intrinsèque, s’avère donc non démocratique puisqu’il s’ouvre à l’arbitraire des interprétations et s’applique sans cadre juridique efficace. Enfin, la portée de cette lacune juridique se manifeste concrètement et explique que soit rendue possible la mise en place d’un système éducatif déshumanisé et orienté vers sa propre rentabilité. Au final, le système éducatif coréen reflète les limites de la conciliation entre la philosophie orientale et le paradigme juridique occidental. Il devient urgent d’entamer une large réflexion sur la signification des concepts fondamentaux qui sous-tendent l’éducation pour qu’en découlent des normes juridiques capables de les protéger, puisque la cohérence entre droit et morale constitue une composante essentielle de toute société démocratique.

Le droit à l’éducation en Corée du Sud : une lecture française

Sabine de Costa 프랑스학회 2019 프랑스학연구 Vol.0 No.90

Le droit à l’éducation en France comme en Corée du Sud trouve sa source dans la Constitution et bénéficie donc d’une protection juridique et d’une valeur fondamentale équivalentes. Pourtant, leurs systèmes éducatifs s’avèrent bien différents. L’analyse du modèle coréen à travers une approche philosophique et juridique de ses caractéristiques met en exergue la question de sa légitimité à l’aune de la démocratie. La première cause de divergence avec la France est d’ordre conceptuel. Elle concerne la valeur de l’Homme et sa place dans la société. Cet élément se répercute sur la formulation de l’article 31 de la Constitution coréenne dont l’ambiguïté amène à trois conclusions. D’abord, l’examen de l’article révèle un différend sur la compréhension du principe universel d’égalité, nécessaire à une approche démocratique. La même critique s’impose à l’encontre du principe de liberté qui vient justifier l’abstention de l’Etat, dont l’intervention s’avère pourtant indispensable en tant que garant de ce droit social. Ensuite, ce droit, purgé de sa signification intrinsèque, s’avère donc non démocratique puisqu’il s’ouvre à l’arbitraire des interprétations et s’applique sans cadre juridique efficace. Enfin, la portée de cette lacune juridique se manifeste concrètement et explique que soit rendue possible la mise en place d’un système éducatif déshumanisé et orienté vers sa propre rentabilité. Au final, le système éducatif coréen reflète les limites de la conciliation entre la philosophie orientale et le paradigme juridique occidental. Il devient urgent d’entamer une large réflexion sur la signification des concepts fondamentaux qui sous-tendent l’éducation pour qu’en découlent des normes juridiques capables de les protéger, puisque la cohérence entre droit et morale constitue une composante essentielle de toute société démocratique.

Étude comparée sur l’égalité des sexes dans les Constitutions coréenne et française

사빈 드 코스타(DE COSTA Sabine) 프랑스학회 2021 프랑스학연구 Vol.0 No.95

본 연구는 헌법조문의 분석으로 대한민국과 프랑스에서 달리 규정되는 성평등 개념을 분석하고자 한다. 헌법 법규로서 성평등의 개념 정립과 그 실효성을 분석하기 위하여 평등 개념과 인간 개념 그리고 남성·여성 개념이 상이한 문화권에 뿌리내린 한국과 프랑스 두 사회에서 어떠한 방식으로 이 문제가 수용되는지를 분석하여 밝히는 것이다. 대한민국과 프랑스의 헌법규범엔 모두 부조리가 있다. 프랑스 헌법에서 성평등은 완벽한 평등적 권리이자 비차별적 권리로 이해되는 만큼 추상적이고 현실에 적용할 수 없는 개념으로 나타난다. 반면 대한민국 성평등에 관한 헌법 조문은 여성의 다양한 사회적 지위를 참작하는 일단의 보호권을 이루고 있다. 이렇게 과도한 구체적인 접근법은 여성 자체 전반이 아닌 어떤 여성 혹은 특정 범주의 여성만을 보호하게 되는 한계를 지니고 있다. 결국 한국과 프랑스의 법체계는 각기 고유한 모순을 안은 채, 소수자의 권리에서 유래된 적극적 우대 조치 신념에 의존하여 형평성 개념으로 성평등의 실현수단을 모색하고 있는데 이 접근법 또한 반론의 여지가 없는 것은 아니다. 한국 헌법과 프랑스 헌법의 비교법적 연구로부터 법의 결함이 드러난다면 새로운 시각으로 성평등 문제를 바라보는 계기가 될 것이다. La présente étude a pour objectif d’analyser sous le prisme du droit constitutionnel, la conception de l’égalité des sexes en Corée du Sud et en France. À travers ces sociétés aux racines culturelles différentes, il s’agit de montrer la compréhension des concepts d’égalité, d’Homme, d’hommes et de femmes, afin d’analyser l’édiction constitutionnelle de l’égalité des sexes et son efficacité. Chaque modèle présente des paradoxes. Du côté français, l’égalité des sexes est un droit purement égalitaire, non-discriminatoire, mais trop abstrait et impraticable. En Corée, la Constitution consacre à l’égalité des sexes un droit protecteur des divers statuts sociaux des femmes. Cette approche trop concrète, ne permet pas une protection de la Femme mais de certaines femmes. Les deux systèmes, avec leurs imperfections, cherchent dans le concept d’équité, le moyen de réaliser cette égalité, par le recours contestable à la discrimination positive issue du droit des minorités. De cette comparaison ressort une prise de conscience des failles du droit qui incite à repenser cette problématique.

Les Uigwe : d’un retour de fait à une restitution de droit?

드 꼬스따 사빈(Sabine DE COSTA) 프랑스학회 2016 프랑스학연구 Vol.75 No.-

1866년 한국에서 있었던 프랑스 가톨릭 신부들에 대한 학살을 빌미로 프랑스 선박이 한국으로 원정 항해를 하였고, 이 때 조선왕조의 수사본인 외규장각 의궤 (外奎章閣儀軌)가 프랑스로 반출되었다. 이 서적들은 한국문화의 이해를 위한 상당히 중요한 고문서이며 이례적인 가치를 지니는 예술작품이기도 하다. 한 여성 한국 사학자가 1975년 베르사이유에 위치한 파리 국립도서관 별관에서 이 서적들을 발견한 이래 한국정부는 프랑스 정부에게 수 없이 그 반환을 요구해왔다. 그러나 프랑스 정부는 이 문화재산이 프랑스의 세습재산으로서 갖는 지위를 내세우며 줄곧 거절해왔다. 프랑스 도서관 및 박물관 측의 거센 반발을 일으킨 숱한 외교적 접촉 끝에, 결국 한불 양국은 위 도서의 5년차 대차(貸借)에 대하여 합의하게 되었다. 그런데 2015-2016년은 대차기간이 만료되는 해임과 동시에 한불수교 130주년을 맞이하는 해이다. 그래서 기존에 당사국간 합의에 의한 유사문화재 반환 사례에 비추어, 지금까지 약탈문화재 반환을 가로막고 있었던 프랑스 관련법의 현황과 외규장각 의궤에 대한 한국 측의 소유권 인정 가능성을 살펴보고자 한다. 먼저 2009년 한국단체인 '문화연대'가 주도한 소송 사례를 통해, 프랑스 법의 이해와 관련된 몇몇 오해들이 한국측으로부터 표출된 여러 가지 원한의 근저에 있음을 보여주고자 한다. 문화연대가 인터넷에 기재한 보고를 살펴보면, 이 단체는 프랑스 법원 판결을 규탄하며 프랑스 법원이 국내법과 국제법을 준수하지 않았다고 주장하였다. 그러나 문화연대가 제시한 프랑스법의 해석은 잘못된 것 처럼 보인다. 파리시 행정법원(tribunal administrative)은 현행법을 준수하였고 그 판결은 합당하며 합법적인 것이었다. 프랑스 판사는 현행법과 관련하여 다른 해결책을 내놓을 수 없었을 것이다. 그러므로 소송 중에 있는 재산의 소유권 인정을 위한 법적 절차의 비효율성을 보여주려면 국유재산법(國有財産法)에 대한 심도 있는 연구로 나아가야 한다. 지금 문제시되는 프랑스 법을 분석 해보면, 문화재는 공적(公的) 영역, 즉 본질적으로 프랑스 역사에 있어서 특별한 가치를 내포하는 영역에 속하는 것이고, 이러한 점에서 문화재는 견고하며 쉽사리 넘어설 수 없는 사법적 보호를 누린다. 바로 이와 같은 이유로 공공재산(公共財産)으로서의 문화재의 소유권에 대한 양도불가능성(讓渡不可能性)과 무시효성(無時效性)이 생겨나는 것이다. 따라서 법적 관점에서의 문화재의 개념이 무엇인지 검토하고 의궤가 이 정의에 부합하는지를 살펴보아야 할 과제가 남는다. 그런데 사법부가 그 기능에 의해 법을 준수하게 되어있는 반면, 몇가지 사례분석은 프랑스 공권력이 이미 약탈문화재의 반환을 승인함으로써 해당 법적 의무사항들을 준수하지 않았음을 보여준다. 물론 법률망을 교묘히 피해가기 위해 취한 수단들이 법의 적용을 위해 선택되었다는 점에서 예외적인 성격을 지닐 수 있지만, 문제의 재산에 대한 타국의 소유권 인정 가능성을 엿볼 여지를 남기기도 한다 프랑스가 사들인 나이지리아의 조각상 Nok 과 Sokoto, 19세기 초 프랑스에서 사망하여 그 유골이 파리 인류박물관에 전시된 아프리카 여인인, hottentote 족의 비너스, 그리고 미라로 보존된 마오리족의 두골 등이 바로 그 예이다. 위와 같이 외규장각 의궤와 유사한 사례들에 초점을 맞추어 약탈문화재 반환의 필요조건들을 살펴보자. 첫번째는 반환요구의 조건들과 관련된 것인데, 반환요구는 지속적이어야 하며 이 요구는 민주적인 방식으로 선출된 정부로부터 나와야 하는 것이어야 할 것이다. 두번째 조건은 영속(永續)하는 전통과 함께 현존하고 있는 민족의 존재이다. 세번째 조건은 이 문화재의 본질과 해당 국가의 역사 간의 명백한 관련성을 필요로 한다. 앞에 제시한 여러 사례들 간의 유비관계(類比關係)정립을 시도하는 비교를 통하여, 문제시 되는 한국의 고문서가 입법기관이 다른 소송들에서 제시한 기준들을 충족시키고 있다는 결론에 도달하게 된다. 이러한 맥락에서 의궤를 정당한 주인에게 반환함이 도의적으로 필요해 보인다. 또한 지금까지 법적 구속력이 결여된 채 지금까지 다소간 정치권력의 임의적인 결정에 좌우되어온 약탈문화재의 반환문제에 대한 입장을 프랑스는 분명히 해야할 것이다.

Une étude sur les lois bioéthiques en France et en Corée du Sud

( Sabine De Costa ) 한국외국어대학교 국제지역연구센터 2023 문화와 세계 Vol.4 No.1

The unprecedented acceleration of scientific advances in our time opens as many new possibilities and new life choices as it leads to questions and doubts about the values that we wish to attribute to our existence. This phenomenon has given birth to bioethics, a field at the crossroads of science, law and morality, in constant reassessment and evolution. The objective of this comparative law study is to take stock of the latest bioethics laws in France and South Korea in order to take a critical look at their divergences and convergences, while considering essential problematic ethics which emerge from these laws. According to our analysis, they have a common theoretical goal that consists of respecting and protecting human life. However, the legal means delineated to achieve this, intrinsically tied to the circumstantial contexts of these two countries, and to the interpretation of the constitutional principles from which these laws emanate, differ and in practice do not arrive at the same result. In the end, we warn about the insufficiency of moral reflexion that must relate to scientific progress, reflection necessary for the law’s coherence and its orientation towards social good.

Un regard français sur le statut juridique de l’enfant coréen dans sa famille

( Sabine De Costa ) 한국외국어대학교 EU연구소 2022 EU연구 Vol.- No.62

Les Uigwe : d’un retour de fait à une restitution de droit?

Sabine de Costa 프랑스학회 2016 프랑스학연구 Vol.75 No.-

. 1866년 한국에서 있었던 프랑스 가톨릭 신부들에 대한 학살을 빌미로 프랑스 선박이 한국으로 원정 항해를 하였고, 이 때 조선왕조의 수사본인 외규장각 의궤 (外奎章閣儀軌)가 프랑스로 반출되었다. 이 서적들은 한국문화의 이해를 위한 상당히 중요한 고문서이며 이례적인 가치를 지니는 예술작품이기도 하다. 한 여성 한국 사학자가 1975년 베르사이유에 위치한 파리 국립도서관 별관에서 이 서적들을 발견한 이래 한국정부는 프랑스 정부에게 수 없이 그 반환을 요구해왔다. 그러나 프랑스 정부는 이 문화재산이 프랑스의 세습재산으로서 갖는 지위를 내세우며  줄곧 거절해왔다. 프랑스 도서관 및 박물관 측의 거센 반발을 일으킨 숱한 외교적 접촉 끝에, 결국 한불 양국은 위 도서의 5년차 대차(貸借)에 대하여 합의하게 되었다. 그런데 2015‐2016년은 대차기간이 만료되는 해임과 동시에 한불수교 130주년을 맞이하는 해이다. 그래서 기존에 당사국간 합의에 의한 유사문화재 반환 사례에 비추어, 지금까지 약탈문화재 반환을 가로막고 있었던 프랑스 관련법의 현황과 외규장각 의궤에 대한 한국 측의 소유권 인정 가능성을 살펴보고자 한다. 먼저 2009년 한국단체인 '문화연대'가 주도한 소송 사례를 통해, 프랑스 법의 이해와 관련된 몇몇 오해들이 한국측으로부터 표출된 여러 가지 원한의 근저에 있음을 보여주고자 한다. 문화연대가 인터넷에 기재한 보고를 살펴보면, 이 단체는 프랑스 법원 판결을 규탄하며 프랑스 법원이 국내법과 국제법을  준수하지 않았다고 주장하였다. 그러나 문화연대가 제시한 프랑스법의 해석은 잘못된 것 처럼 보인다. 파리시 행정법원(tribunal  administrative)은 현행법을 준수하였고 그 판결은 합당하며 합법적인 것이었다. 프랑스 판사는 현행법과 관련하여 다른 해결책을 내놓을 수 없었을 것이다. 그러므로 소송 중에 있는 재산의 소유권 인정을 위한 법적 절차의 비효율성을 보여주려면 국유재산법(國有財産法)에 대한 심도 있는 연구로 나아가야 한다.  지금 문제시되는 프랑스 법을 분석 해보면, 문화재는 공적(公的) 영역, 즉 본질적으로 프랑스 역사에 있어서 특별한 가치를 내포하는 영역에 속하는 것이고, 이러한 점에서 문화재는 견고하며 쉽사리 넘어설 수 없는 사법적 보호를 누린다.  바로 이와 같은 이유로 공공재산(公共財産)으로서의 문화재의 소유권에 대한 양도불가능성(讓渡不可能性)과 무시효성(無時效性)이 생겨나는 것이다.  따라서 법적 관점에서의 문화재의 개념이 무엇인지 검토하고 의궤가 이 정의에 부합하는지를 살펴보아야 할 과제가 남는다. 그런데 사법부가 그 기능에 의해 법을 준수하게 되어있는 반면, 몇가지 사례분석은 프랑스 공권력이 이미 약탈문화재의 반환을 승인함으로써 해당 법적 의무사항들을 준수하지 않았음을 보여준 다.  물론 법률망을 교묘히 피해가기 위해 취한 수단들이 법의 적용을 위해 선택되었다는 점에서 예외적인 성격을 지닐 수 있지만, 문제의 재산에 대한 타국의 소유권 인정 가능성을 엿볼 여지를 남기기도 한다 프랑스가 사들인 나이지리아의 조각상 Nok 과 Sokoto, 19세기 초 프랑스에서 사망하여  그 유골이 파리 인류박물관에 전시된 아프리카 여인인, hottentote 족의 비너스,  그리고 미라로 보존된 마오리족의 두골 등이 바로 그 예이다. 위와 같이 외규장각 의궤와 유사한 사례들에 초점을 맞추어 약탈문...