自然債務에 관한 硏究

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

(1) Bien que la notion de l’obligation naturelle ait fait l’objet des travaux doctrinaux extrêmement important pour entendre la nature de l’obligation, elle demeure obscure et controversée. La notion de l’obligation naturelle a son origine dans la obligatio naturalis du droit romain.
Le juriste romain comprenait les obligations naturelles celles des esclaves, des fils de famille placés sous l’autorité de leur père ou des des pupilles agissant seuls ; de même l’obligation du bénéficiaire d’une absolute injuste dans un procès ; peut-être, bien que le point soit discuté dans Gemeine Recht en Allemagne, considerait-on comme des obligations naturelles celles qui dérivaient de simple pactes, intervenu hors des formes nécessaires à la validité de veritables obligations civiles.
En droit ramain, on tend à reconnaître ses effets étendu : la validité de l’exécution volontaire excluant toute répétion(le refus de condictio indebiti), la possibilité de novation en obligation civile par un engagement d’exécuter, la possibilité de constituer des sûretés garantissant l’exécution, et la possibilité d’opposer la compensation ou d’execer le droit de rétention sur le fondement d’une obligation naturelle.

(2) En France, l’article 1235, alinéa 2 du Code civil consacre l’existence en disposant que “la répétition n’est pas admise à l’égard des obligations naturelles qui ont été volontairement aquittées”. Puis il y a deux discussions sur la nature de l’obligation naturelle ordinairement. L’un est l’opinion sur l’identité de la nature entre les obligations naturelles et les obligations civiles, l’autre est l’opinion qu’on refusait assimiler les obligations naturelles aux obligations civiles. La théorie classique et la théorie neo-classique appartient à celles-là, la théorie du devoir de la consciense et la théorie de la déclaration unilatérale de la volonté appartient à celles-ci.
Aubry et Rau, auteurs de la théorie classique, comprenaient les obligations naturelles ci-dessous. D’abord les obligations naturelles sont, d’une part, les devoir qui, fondés sur une cause juridique de nature à engendrer, au profit d’une personne contre une autre, un droit à une prestation déterminée, seraient légitimement et rationnellement susceptibles de devenir l’objet d'une coercition extérieure, mais que le législateur n’a pas jugé convenable de reconnaître comme les obligations civiles. Il s’agit des obligations civiles avortées. Aussi les obligations naturelles sont les obligations auxquelle le législateur a retiré le droit action par de motif d’utilité sociale. On peut parler alors des obligations civiles dégénérées.
Dupeyroux(J. J.), auteurs de la théorie neo-classique, proposait une analyse nouvelle qui conserve cependant l’idée maîtresse de l’identité de nature entre les obligations naturelles et les obligations civiles. Il découvrait dans l’obligations un double rapport juridique ; la schuld ou lien substantiel, c’est-à-dire le devoir du débiteur envers le créancier et la haftung, c’est-à-dire le pouvoir de contrainte dont bénéficie le créancier pour obtenir satisfaction lorsque le débiteur ne s’exécute pas spontanément. D’après son théorie, losque le débiteur exécute l’obligation naturelle volontairement ou promet de l’exécuter, il tire seulement les conséquences du lien substantiel ; l’obligation ne change pas de nature.
Ripert(George) seulement considére l’obligation naturelle comme le devoir de consciense. C’est-à-dire il explique, critiquant la théorie classique, qu’il n’y a pas de théorie générale de l’obligation naturelle, mais bien des obligations naturelles susceptibles de produire des effets différents. Mais Marty(Gabriel) critique que sa théorie est un instrument prétorien d’envahissement du droit par la morale.
En dernier, il y a une théorie de la déclaration unilatérale de volonté, elle est dans le prolongement de la théorie de Ripert. Gobert(Michelle) découvre la nature de l’obligation naturelle dans la promesse du débiteur d’exécuter une obligation naturelle. D’après sa théorie, l’obligation naturelle ne prend effet que par la volonté unilatérale du débiteur.
Il y a beaucoup des types de l’obligation naturelle en France. L’exemple le plus caractéristique, quoique discutable, est celui de la dette atteinte par la prescription extinctive. Ainsi elle est non admise seulement en cas de remise concordataire, mais aussi de le créancier a perdu possibilité de faire sanctionner son droit en justice par suite de l’effet de la délation du serment ou de l’exception de chose jugée, et de compensation d’un appauvrissement injustice ou d’un service rendu.
En France, l’obligation naturelle ne peut être invoquée par son créancier pour exércer un droit de rétention ou opérer une compensation. En effet on ne peut imposer par ce moyen au débiteur d’exécuter une obligation dont au contraire le paiement ou la reconnaissance dépendent de sa volonté.

(3) En Allemagne, l’obligation naturelle est une question de ‘Schuld ohne Haftung’. Au point de vue de histoire juridique, droit coutumier de germain a distingué strictement le lien substantiel(=Schuld) et le lien contrainte(=Haftung). L’obligation naturelle n’a pas du lien contrainte mais de lien substantiel. L’obligation naturelle est admise en cas de aliment en vertu de laquelle une personne qui est dans le besoin et de remise concordataire. Ainsi elle est encore admise lorsque le créancier a perdu la possibilité de faire sanctionner son droit en justice par suite de l’effet de l’exception de chose jugée, lorsque les faits devenus inattaquables ne sont pas conformes à la vérité, et lorsque le débiteur invoque une exception de la prescription extinctive.

(4) Le droit civil du Japon qui était acceptée dans loi de la France et Allemagne ait réglé l’obligation naturelle à plusieurs articles en première period, mais tous les articles à propos de l’obligation naturelle ont été supprimés aux environs de établissement du droit civil en vigueur dans le procès de législation. Alors les avis négatifs à l’égard de la notion de l’obligation naturelle est dominantes. Mais la jurisprudence et nombreuse avis admettent l’existence de l’obligation naturelle. Bien plus les avis affirmatifs prétendent que le paiement volontaire n’est pas de donation, le débiteur ne peut être invoquée la restitution par son créancier, et en outre l’obligation naturelle est susceptible de faire l’objet de la compensation et la garantie ou le cautionnement pour s’engager son exécution sont établis efficacement.

(5) Droit Anglais n’a pas de doctrine originale à propos de l’obligation naturelle et il a etabli la théorie de la consideration qui est pareille à cause en France. Mais la consideration est plus étroite que la cause au point de vue de son sens pour conférer la restriction à la promesse simple par la jurisprudence. D’après cette théorie, la consideration morale n’est pas de consideration valable. Mais si le devoir morale est estimée que il peut devenir la consideration suffisante pour le contrat valable, le devoir morale devient l’obligation naturelle et les effets juridiques sont donnés à là.
D'abord les types que le devoir morale peut devenir l’obligation naturelle sont ci-dessous : ① en cas de promettre de aquitter pour les obligations dont échéance de poursuivre sont expirées, ② de promettre de aquitter le devoir révocable, et ③ de promettre de aquitter les obligations remises concordataire.

(6) En Corée, la écrasante majorité des érudites reconnaissent une éxistence de l’obligation naturelle, mais la minorité de celles, s’opposant à la notion de l’obligation naturelle, pretend que cette notion perturbe l’ordre juridique positif. Toutfois aussi les avis affirmatifs sont divesés en quatre positions. Mais il n’y a, en fait, pas de discussion sur la nature de l’obligation naturelle.
Je estime que la discode des avis sur les types et les effets de l’obligation naturelle resulte de l’absence des profondes discussions sur la nature de l’obligation naturelle. Donc je suppose ① l’existence de l’obligation dans substantiel lien juridique et ② une privation de la puissance d’reclamer une action en juridique pour corriger cette confusion des avis et essayer moderne révision de la notion de l’obligation naturelle.
En somme, je extrais cinq types qui sont coïncidents avec la présuppositions ci-dessus parmi les nombreuse types controversés en notre droit civil ci-dessous.
① une obligation dans le lien juridique établi par le consentement de ne pas poursuivre, ② une obligation à l’occassion de perdu un procès bien que l’obligation valable existe, ③ une obligation à l’occassion de atteinte par la prescription extinctive, ④ une obligation à l’occassion de retirer une plainte après le créancier gagne, ⑤ en Droit unifié de la banqueroute, l’obligation à l’occassion de passer délai de la déclaration ou la réclamation.
A l’égard de son effet, On parlera généralement ci-dessous.
① Celui qui exécute volontairement une obligation naturelle n’est pas admis à se faire restituer sa prestation.
② L’exécution ou la promesse d’exécution de la obligation naturelle ne constitue pas, en principe, de donation.
③ L’obligation naturelle a fait l’objet du cautionnement, la compensation et la novation. Particulièrement je considère la compensation comme effet générale de tout les obligations naturelles qui sont admis dans cette thèse.
L’obligation naturelle se situe dans une domaine intermédiaire entre le droit et la morale, alors elles ont une tendance à se confondre avec un devoir de la conscience ou la morale. Ce caractère hybride de l’obligation naturelle, revendiquée par le droit et la morale, rend très délicate son insertion dans notre ordre juridique.
De tout façon, l’obligation naturelle est une obligation juridique. Donc quoi que les catégories des types ne soit pas vastes tellement, je étends les catégories des effets de l’obligation naturelle. Je seulement espère la notion de l’obligation naturelle devenir l’instrument utile pour préciser la frontière du droit et de la morale en notre droit civil.

목차 (Table of Contents)

• 第1章 序 論 1
• Ⅰ. 序說 1
• Ⅱ. 問題의 提起 3
• Ⅲ. 硏究의 目的 및 範圍 7
• 第2章 債權의 本質 9
• 第1節 債權의 效力 10
• Ⅰ. 意義 10
• Ⅱ. 債權의 效力의 內容 11
• 第2節 債權槪念의 形成과 責任槪念의 分化 15
• 第3節 債務와 責任과의 關係 18
• Ⅰ. 序說 18
• Ⅱ. 債權槪念의 多義性 19
• Ⅲ. 債務와 責任에 관한 學說 19
• 第4節 結語 23
• 第3章 沿革的 考察 25
• 第1節 序說 26
• 第2節 로마法上의 自然債務 27
• Ⅰ. 自然債務槪念의 起源 27
• Ⅱ. 自然債務槪念의 認定背景 29
• Ⅲ. 自然債務槪念의 展開 34
• Ⅳ. 自然債務의 類型 41
• 第3節 結語 56
• 第4章 比較法的 考察 59
• 第1節 序說 59
• 第2節 프랑스民法 60
• Ⅰ. 自然債務規定의 立法經緯 60
• Ⅱ. 自然債務의 本質 69
• Ⅲ. 自然債務의 分類類型 88
• Ⅳ. 自然債務의 效力 94
• Ⅴ. 小結 97
• 第3節 獨逸民法 99
• Ⅰ. 序言 99
• Ⅱ. 普通法時期의 學說 101
• Ⅲ. 프로이센 일반란트법상의 自然債務 104
• Ⅳ. 現行 獨逸民法上의 自然債務 106
• Ⅴ. 小結 112
• 第4節 日本民法 114
• Ⅰ. 序言 114
• Ⅱ. 自然債務規定의 立法上의 論議 115
• Ⅲ. 學說과 判例의 動向 124
• Ⅳ. 自然債務의 認定類型에 대한 檢討 136
• Ⅴ. 自然債務의 效力 142
• Ⅵ. 小結 143
• 第5節 英美法 145
• Ⅰ. 序言 145
• Ⅱ. 約因理論과 自然債務 146
• Ⅲ. 道德的 約因의 有效한 約因으로서의 充分性 判斷基準 156
• Ⅳ. 小結 164
• 第6節 結語 165
• 第5章 우리 民法上의 自然債務論 167
• 第1節 序說 167
• 第2節 學說의 現況 169
• Ⅰ. 槪觀 169
• Ⅱ. 自然債務의 認定與否에 대한 學說의 對立 169
• 第3節 自然債務의 類型 174
• Ⅰ. 不提訴의 合意가 붙은 債務 174
• Ⅱ. 債權이 존재함에도 債權者의 敗訴判決이 確定된 경우 175
• Ⅲ. 勝訴의 終局判決 후에 債權者가 訴를 取下한 경우 176
• Ⅳ. 破産節次, 會社整理節次, 和議節次에서 免責된 債務 176
• Ⅴ. 消滅時效가 完成된 債務 177
• Ⅵ. 事務管理에 기하여 報酬를 지급한 경우 179
• Ⅶ. 不法原因給與 및 制限利率을 초과하여 利子를 지급한 경우 180
• 第4節 判例의 態度 183
• 第5節 自然債務의 效力 186
• Ⅰ. 任意履行의 有效性 187
• Ⅱ. 相計의 對象 187
• Ⅲ. 擔保設定 可能性 188
• Ⅳ. 自然債務를 기초로 한 契約의 有效性 188
• Ⅴ. 債權讓渡와 債務引受 188
• 第6節 結語 190
• 第6章 自然債務論의 再檢討 193
• 第1節 序說 - 再檢討의 必要性 193
• 第2節 從來의 學說에 대한 批判 194
• Ⅰ. 自然債務의 認定範圍에 관한 再檢討 194
• Ⅱ. 否定說에 관한 再檢討 196
• 第3節 自然債務의 本質論 再檢討 198
• Ⅰ. 眞正한 權利關係에서의 債務의 存在 199
• Ⅱ. 訴求力의 缺如 200
• Ⅲ. 訴求力과 訴權의 關係 201
• 第4節 自然債務의 認定範圍에 관한 再檢討 204
• Ⅰ. 不提訴의 合意가 붙은 債務 204
• Ⅱ. 統合倒産法上 債權申告期間 내지 出訴期限을 도과한 債務 등 205
• Ⅲ. 消滅時效가 完成된 債務 209
• Ⅳ. 債權이 존재함에도 債權者의 敗訴判決이 確定된 경우 215
• Ⅴ. 勝訴의 終局判決 후에 債權者가 訴를 取下한 경우 215
• Ⅵ. 其他의 경우 216
• 第5節 自然債務의 效力에 관한 再檢討 218
• Ⅰ. 相計의 認定範圍 218
• Ⅱ. 擔保의 設定 및 實行可能性의 問題 225
• Ⅲ. 自然債權의 讓渡性 227
• Ⅳ. 自然債務의 相續性 228
• Ⅴ. 債權者取消權과의 關係 229
• Ⅵ. 第3者에 의한 自然債權의 侵害 230
• 第6節 結語 232
• 第7章 結 論 235
• Ⅰ. 法과 道德 및 自然債務 235
• Ⅱ. 道義的 義務와 自然債務 236
• Ⅲ. 實定法上 自然債務의 役割 238
• Ⅳ. 自然債務槪念의 實際的 有用性 239
• 參考文獻 241
• Abstract 253