Aux termes de cette étude, on peut constater que la classification desbiens n'est pas identique en droits français et coréen. Ainsi, peut onrelever que le système français n'a pas fondé la distinction des biens surles mêmes idées et méthodes ...

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박수곤 (경희대학교)
2013
Korean
재산 ; 물건 ; 용적 ; 의제동산 ; 성질에 의한 부동산 ; 용도에 의한 부동산 ; 객체에 의한 부동산 ; 유체물 ; 무체물 ; 가구 ; biens ; choses ; volume ; meuble par anticipation ; immeubles par leur nature ; immeubles par leur destination ; immeubles par leur objet ; choses corporelles ; choses incorporelles ; meubles meublants
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학술저널
15-44(30쪽)
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Aux termes de cette étude, on peut constater que la classification desbiens n'est pas identique en droits français et coréen. Ainsi, peut onrelever que le système français n'a pas fondé la distinction des biens surles mêmes idées et méthodes ...
Aux termes de cette étude, on peut constater que la classification desbiens n'est pas identique en droits français et coréen. Ainsi, peut onrelever que le système français n'a pas fondé la distinction des biens surles mêmes idées et méthodes qui sont employées en droit coréen.
Le trait principal du système français se manifeste nettement d'abordpar les textes. C'est par ce que, selon les disposition de l'article 516 duCode civil français, "tous les biens sont meubles ou immeubles". Il s'ensuit que les droits peuvent se subdiviser en droit français en meubles etimmeubles. Toutefois, le système coréen se fonde dans la classification desbiens sur les critères physiques, voire n'admet pas l'idée que l'un droitpeut constituer une chose.
Ensuite, on reconnaît en droit français la notion de 'meubles paranticipation'. Il s'agit des biens qui sont par leur nature des immeubles,mais qui sont traité sur le plan juridique comme des meubles dans lamesure où ils sont destinés à devenir un meuble dans un avenir prochain.
Cette théorie de la mobilisation par anticipation est utile pour lasimplification de la procédure dans la vente ou la saisie. Par ailleurs, endroit français, la destination des biens est parfois prise en compte dans laclassification des biens. C'est ainsi que l'on voit l'immobilisation d'un bienmeuble sous la notion de 'l'immeuble par destination'. Il s'agit des biensqui sont par leur nature des meubles, mais à qui le droit confére unenature juridique différente, du fait qu'ils sont l'accessoire d'un immeuble etqu'il est opportun de maintenir ce lien entre ces deux choses. Il me paraît que c'est une solution normale en absence des dispositions spécifiquesconcernant un adage 'accessorium sequitur principale'.
Ensuite, on peut constater, dans le projet de la réforme du droit desbiens, encore une évolution de la notion. C'est ainsi que selon le projet, levolume est constitutif d'un immeuble. On pourra estimer que c'est uneattitude vraiment révolutionnaire, dans la mesure où jusqu'ici le critère dela définition de l'immeuble a été exclusivement physique.
On pourra alors conclure que l'on n'arrivera pas à bien comparer lesdroits des biens de deux pays sans une connaissance parfaite de la notionde la chose dans ces pays.
참고문헌 (Reference)
1 J.-L. BERGEL, "Traité de droit civil, Les biens" L. G. D. J 2010
2 Ph. SIMLER, "Meubles et immeubles, In Propositions de l’Association Henri Capitant pour une réforme du droit des biens" Litec 2009
3 J. ROCHFELD, "Les grandes notions du droit privé" Puf 2011
4 Ph. MALAURIE, "Les biens" Defrénois 2010
5 W. DROSS, "Droit des biens" Montchrestien 2012
6 W. DROSS, "Droit civil, Les choses" L.G.D.J. 2012
7 F. TERRE, "Droit civil, Les biens" Dalloz 2010
8 M. FREJAVILLE, "Des meubles par anticipation" 1927
1 J.-L. BERGEL, "Traité de droit civil, Les biens" L. G. D. J 2010
2 Ph. SIMLER, "Meubles et immeubles, In Propositions de l’Association Henri Capitant pour une réforme du droit des biens" Litec 2009
3 J. ROCHFELD, "Les grandes notions du droit privé" Puf 2011
4 Ph. MALAURIE, "Les biens" Defrénois 2010
5 W. DROSS, "Droit des biens" Montchrestien 2012
6 W. DROSS, "Droit civil, Les choses" L.G.D.J. 2012
7 F. TERRE, "Droit civil, Les biens" Dalloz 2010
8 M. FREJAVILLE, "Des meubles par anticipation" 1927
프랑스 민법상 부동산 취득시효 -정당한 권원과 이중양도-
프랑스민법학 상의 ‘patrimoine’ 개념에 관한 고찰 – 법인격과 재산의 관계에서 본 학설사와 실정법-
학술지 이력
| 연월일 | 이력구분 | 이력상세 | 등재구분 |
|---|---|---|---|
| 2022 | 평가 | 계속평가 신청대상 (등재유지) | |
| 2017-01-01 | 등재 | 우수등재학술지 선정 (계속평가) | |
| 2014-01-13 | 학술지명변경 | 외국어명 : 미등록 -> The Korean Journal of Civil Law | ![]() |
| 2013-01-01 | 등재 | 등재학술지 유지 (등재유지) | ![]() |
| 2010-01-01 | 등재 | 등재학술지 유지 (등재유지) | ![]() |
| 2008-01-01 | 등재 | 등재학술지 유지 (등재유지) | ![]() |
| 2005-01-01 | 등재 | 등재학술지 선정 (등재후보2차) | ![]() |
| 2004-01-01 | 등재 | 등재후보 1차 PASS (등재후보1차) | ![]() |
| 2003-01-01 | 등재 | 등재후보학술지 선정 (신규평가) | ![]() |
학술지 인용정보
| 기준연도 | WOS-KCI 통합IF(2년) | KCIF(2년) | KCIF(3년) |
|---|---|---|---|
| 2016 | 1.42 | 1.42 | 1.24 |
| KCIF(4년) | KCIF(5년) | 중심성지수(3년) | 즉시성지수 |
| 1.13 | 1.08 | 1.392 | 0.31 |
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