18세기 후반 프랑스 헌법사상의 현대적 수용

국문 초록 (Abstract)

루소가 주권은 일반의지의 행사에 불과하기 때문에 양도나 대표될 수 없을 뿐만 아니라 분할할 수도 없으므로 주권은 유권자 총체에 있다는 '인민주권(la souveraineté populaire)'론과 직접민주제를 주장하고 있는 반면에 시에예스는 nation(국민)이란 구체적 개개인의 총체가 아니라 이념적, 추상적, 초월적, 선험적인 하나의 실체로서 정치적 유권자단체 또는 선거인단이기 때문에 '국민주권(la souveraineté nationale)'론에서는 필연적으로 대표제도가 가능하다고 주장한다.
우리헌법 제1조 제2항은 개개국민은 직접적으로는 현실적인 결정과정에 참여하지 않고 그 대표자에 의해서만 스스로를 구체화하여 표현할 수 있는 추상적 통일체이며 그를 형성하는 구성원들의 단순한 총체가 아니라 그들 전체에 불가분적으로 귀속되는 공동체적 실체로서 권력과 국가적 제권리의 주체이며 개개 구성원들을 초월한 최고이며 독립한 권력의 보유자로 보는 것이 타당하다. 그러나 오늘날 참여민주주의가 활성화 되는 시점에서 인민주권적 요소인 국민투표, 국민발안, 국민소환 등은 오히려 더욱 확대될 것이다. 그래서 우리 헌법상의 국민주권주의는 시에예스의 이론에 거의 일치하지만 직접민주주의적 요소가 증가할 수 밖에 없는 차후에는 루소적 주권론을 새롭게 해석하여 적용하는 것이 필요할 것이다.

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Selon cette tradition, la doctrine de la souveraineté nationale postulerait que le titulaire de la souveraineté est la nation, c'est-à-dire une entité tout-à-fait abstraite, qui n'est pas composée seulment des hommes vivant sur le territoire à un moment donne, mais qu‘on définit en prenant en compte le continuité des générations ou un interet général qui transcenderait les intérêts particuliers. Comme il s'agît d'une entite abstraite, elle ne pourrait evidement pas exercer la souveraineté. La democratie directe impossible. Elle ne peut vouloir que par ses representants. Elle ne peut d'ailleurs même pas les choisir, puisqu'elle n'a pas pour éléments des hommes réels. Elle est donc contrainte de confier ce soin à certains hommes. Le suffrage n'est pas un droit, mais une fonction confiée par la nation. Elle ne droit pas d'ailleurs etre confiée à tous, mais à ceux qui sont capables de l'exercer et il se peut que seuls en soient capables certains, notamment parmi ceux qui, possedant des biens ou ecercant une profession ou payant des impôts, ont un intérêt à defendre. Une fois élus, les representants, qui ne representent par leurs électeurs, mais cette nation abstraite ne doivent évidemment être soumis à aucun contrôle. La souveraineté nationale entrairait donc des consequences symétriquement inverses de celles que l'on suppose à la souveraineté populaire :
- refuse de la démocratie directe ou sémi-directe.
- théorie de l'électorat-fonction et possibilité du suffrage restreint,
-prohibition du mandat impératif.
Au contraire, la doctrine de la souveraineté populaire enseignerait que la souveraineté appartient au peuple, conçu comme l'ensemble des hommes vivant sur un territoire donne. Ce peuple serait donc un être réel. Il peut donc exercer lui-même sa souveraineté. La doctrine de la souveraineté populaire serait donc compatible avec la démocratie directe. Cependant au cas où il apparaitrait que cette démocratie directe est peu practicable, le peuple pourrait déléguér l'exercice de la souveraineté. Mais comme le peuple est être réel, il est parfaitement capable d'avoir et d'exprimer une volonté distincte de celles des gouvernements. Tous ceux qui composent le peuple peuvent et ont le droit de choisir ces gouvernements et de contrôler leurs actions. Aussi, la doctrine de la souveraineté populaire implique-t-elle trois conséquences :
- le principe de l'éléctorat-droit, c'est-à-dire le suffrage universel,
-des éléments de démocratie directe, c'est-à-dire l'institution du referendum,
-le mandat impératif.
Ainsi, les constituants procéderaient toujours a un choix fondementale entre deux doctrines de la souveraineté. Ce choix presenterait d'ailleurs un caractere idéologique marque : la doctrine de la souveraineté populaire serait democratique et progressiste, la doctrine de la souveraineté nationale conservatrice. Cette formule, reproduite a l'article 1 de la Constitution coréenne de la 1987, entrainerait ainsi certaines des conséquences de la souveraineté nationale et certaines des conséquences de la souveraineté populaire.

목차 (Table of Contents)

• 국문요약
• I. 서론
• II. 주권의 본질
• III. 현대헌법상의 참여민주주의의 문제
• IV. 결론
• 참고문헌
• Resume