국내에서 개발 중인 고강도 집속형 초음파(HIFU) 치료기의 시험 효과

이무상,정병하,정현직,이상은,성굉모,최민주,조영환,한진호 大韓泌尿器科學會 1999 Korean Journal of Urology Vol.40 No.8

프랑스 파기원의 민사사건 이유불기재기각제도

이무상 법조협회 2019 法曹 Vol.68 No.3

Les tribunaux dans la plupart des pays adoptent une structure pyramidale, donc l’affaire est se concentrée à la Cour suprême. Afin de résoudre la crise du système de recours due à l'encombrement d’affaires, les pays ont mis en place divers mécanismes. Le régime français de la rejet non-specialment motivée des pourvois devant la Cour de cassation est similaire au régime corée que nous appliquons actuellement en ce que, même s'il comporte les conditions du pourvoi à la Cour Suprême, en l'absence de motif important pour le cassation, la cour ne continue l'instruction et décide rejet non-specialment motivée. Parce que le système français est similaire à notre système actuel, il est intéressant de l'étudier comparativement. La Cour de cassation et le régime de la rejet non-specialment motivée est un produit de longue histoire. En 2002, plus de 20 ans après que Robert Schmelck eut insisté sur la nécessité d'une réforme institutionnelle, la procédure de non-admission du pourvoi était mis en place. La procédure de non-admission du pourvoi est aujourd’hui désignée sous le terme de rejet non spécialement motivé. Création de la procédure de non-admission du pourvoi est fondée sur l’idée que l’issue du pourvoi ne peut laisser de doute compte tenu de la jurisprudence antérieure de la Cour, marquée par de nombreux arrêts dans un même sens. Le pourvoi est donc assuré de ne pas aboutir à un arrêt de rejet. La procédure de non-admission des pourvois a été modifiée par le décret du 2014 qui désormais ne parle plus de non admission des pourvois irrecevables ou non fondés sur un moyen sérieux de cassation, mais de décision rejet non spécialement motivé de la formation restreinte de la chambre de la Cour de cassation, qui estime qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée au motif que le pourvoi est irrecevable ou qu'il n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. Ce mécanisme fonctionne aussi pour les moyens proposés à l’appui du pourvoi. Cette procédure emporte un effets principaux de permettre d’évacuer les affaires ou de manière plus ciblée les moyens d’un pourvoi qui ne présentent pas de difficulté sérieuse, et a cette vertu de donner aux juges de la Cour le temps de se consacrer. En France, la réforme de la Cour de cassation est toujours en cours. Il faut prêter une attention particulière au travail de réforme en France. 대부분의 국가에서 법원조직은 피라미드형 구조를 취하므로 필연적으로 상고심의 사건적체 문제가 대두된다. 우리나라는 그러한 문제를 해결하기 위하여 대법원의 심리불속행제도를 시행하고 있으나, 미흡한 점이 많아 상고제도 개혁이 시급한 과제가 되었다. 프랑스도 파기원제도 성립의 오랜 역사를 통하여 이러한 문제에 봉착하였고 지속적으로 그에 대응하여 제도를 개선하여왔다. 현재 프랑스가 채택하고 있는 민사사건 이유불기재기각(rejet non-specialment motivée)제도는 상고의 요건을 갖춘 경우라도 상고이유에 중대한 사항이 없는 경우 상세한 이유를 기재하지 아니하고 기각할 수 있도록 한 점에서 현재 우리가 시행하고 있는 심리불속행제도와 유사한 제도이다. 국민의 재판받을 권리를 최대한 보장한다는 이념아래, 상고심의 사건적체 문제를 상고의 제한이라는 방법으로 접근하지 않고 파기원의 판사정원을 확대하고 상고사건을 유형화하여 중요한 파기사유가 없는 사건은 간이하게 대응하는 등 재판의 효율성이라는 측면에서 접근하는 것이 지금까지 프랑스가 채택한 방식이었다. 그럼에도 불구하고 그러한 방식이 갖는 한계를 느껴 현재 파기원의 주도하에 중장기적 개혁방안을 마련하는 등 개혁이 추진되고 있다. 장기적 개혁방안으로 파기원의 역할을 새롭게 정립하고 고등법원이나 파기원에 의한 상고의 여과(le filtrage des pourvois)를 허용하는 방안이 제시되고 있으며, 이러한 파기원의 개혁방안에 대해 학자들의 반발도 만만하지 않은 상황이다. 우리 대법원의 심리불속행제도와 유사한 프랑스 파기원의 민사사건 이유불기재기각제도의 현재의 운용모습과 제도개혁을 위한 논의 및 그 전개과정을 살펴보는 것은 의의가 있다.

간접강제금의 법적성격에 대한 새로운 이해

이무상 한국민사소송법학회 2016 민사소송 Vol.20 No.2

La contrainte indirecte est une condamnation pécuniaire, destinée à faire pression sur un débiteur pour l'inciter à exécuter lui-même ses obligations de faire irremplaçable ou de ne pas faire. En general, la nature juridique du montant de la contrainte indirect est reconue comme un sort de dommages-intérês, parceque Code des procédures civiles d'exécution édicte que le juge peut ordonner certains ‘indemnités’ par temps de retard ou ‘dommages-intérêts’ immédiatement pour moyen de la contrainte indirecte. Le term de ‘indemnités’ ou ‘dommages-intérêts’ fut utilisé sous l'influence de doctrine et jurisprudence de l'astreinte qui avaient prévalu pendant le 19ème siècle en France. Mais, il s'agit de comprendre la nature du montant de la contrainte indirecte comme une peine privée fondé sanction de la faute de debiteur, et la contrainte indirecte doit être ordonné indépendante des dommages-intérês. Le juge, par décision, peut modifier le contenue de la décision à la demande du débiteur lorsque la situation a été changée nouvellement. Parce qu'il n'y a pas une procédure particulière de liquidation en Corée, la pouvoir reconu au juge de modifier ses décisions doit être considéré comme la pouvoire de liquidation en France. Le juge doit être interprété qu’il peux modifier le contenue de la décision jusqu’au moment de rédaction de la formule d’exécutoire par juge. L’effet de la decision de modification est rétroactif jusqu’au moment de la déclaration de la contraint indirect. La procédure de rédiger la formule exécutoire doit être considéré comme la procédure de liquidation. Parce que la procédure de rédiger la formule exécutoire normal est une procédure stéréotypique par le secrétaire de juridiction, même si le secrétaire soit sous le surveillance de juge, il ne paraît pas résonable de faire cette procédure s’utilser comme la procedure de liquidation. Il faut rappeler que la procédure de l'apposition de la formule exécutoire sur la décision de la contrainte indirecte doit être même de la procedure pour jugement par jurisdiction, comme la procédure de liquidation en France.

연수교육과 Professionalism의 구현

이무상 연세대학교 의과대학 의학교육학과 2004 의학교육논단 Vol.6 No.1

Gynecology : New Techniques in the Management of Male Infertility

이무상 대한산부인과학회 1987 연수강좌 Vol.12 No.-

비뇨기과 질환의 통증치료

이무상 한국의학사 1997 診斷과治療 Vol.17 No.10

Trypan blue 투여로 인한 흰쥐태아의 비뇨기 기형발생에 관한 실험적 연구

이무상,왕종순 中央醫學社 1975 中央醫學 Vol.28 No.3

For the study of urinary tract malformations, trypan blue was injected to pregnanted Sprague-Dawley rats with different doses at different developmental stages. The fetuses obtained by Cessarean section on day '20 of gestation were dissected microscopically and then many urinary tract malformations which were hydroureteronephrosis, renal hypoplasia, renal agenesis, and renal anomaly of location, rotation and form were able to be observed under the stereomicroscope. Also above anomalies were examined histologically. Following results were obtained: 1. Resorption of fetuses and growth retarding effects were increased following the increased doses of trypan blue, but time of injection was more important in production of the malformations. 2. Following the increased doses of drug and early injection, male fetuses were more produced. So it seemd that famale fetuses were easily rorpted. 3. Congenital hydroureteronephrosis were produced by the time of injection rather than the doses of durg, but other urinary tract malformations were produced by the doses of drug than the time of injection. 4. When the doses of drug were increased and early injected, anomalies of organogenesis and disorientation of the parenchymes were increased.

의사 평생교육의 국제적인 동향과 한국 의사의 질 향상방안

이무상 연세대학교 의과대학 의학교육학과 2003 의학교육논단 Vol.5 No.2

소송구조신청과 소송절차의 중지 ― 대법원 2008. 6. 2. 자 2007무77 결정에 대한 평석 ―

이무상 서울시립대학교 서울시립대학교 법학연구소 2019 서울법학 Vol.27 No.1

La Cour suprême a conclu que si une décision de rejet d’aide juridictionnelle déposée pendant la période de correction en vertu de l'ordonnance de révision du timbre par le juge est définitive, en tant que juge, il n'est pas nécessaire de redonner une ordonnance de révision du timbre, mais toute la période de correction décidée en l'ordonnance de révision précédente est reprise et une décision de non–recevoir ne peut être émise que jusque toute la période s'est écoulée. La Cour suprême a aussie conclu que en cas de demande d’aide juridictionnelle, l'exécution de l'obligation de timbrer est suspendue ou différée jusqu'à ce que la décision de rejet d’aide juridictionnelle soit finalisée; par conséquent, l'article 247 paragraphe 2 de code procédure civile(KCPC) sur effet de la suspension de la période est considéré comme analogue. À mon avis, la raison de la jurisprudence n’est pas raisonnable; c’est l’effet de la décision qui accepte la demande d’aide juridictionnelle, et non l’effet de la demande d’aide juridictionnelle, qui donne l’effet de suspendre ou de différer l’exécution des obligations de timbrer. Il peut être accepté comme une théorie d'interprétation de KCPC que si la demande d’aide juridictionnelle est déposée, l’instance soit suspendue. Par conséquent, si la demande d’aide juridictionnelle pour l’exemption de timbrer est élevée, l’instance sera suspendue et le déroulement de la période de correction de tembre sera aussie suspendu; lorsque la decision de rejet la demande d’aide juridictionnelle parvenu définitive, le juge ne peux déclarer non-recevoir de action jusque la période entière de correction est écoulée, en appliquant le deuxième paragraphe de KCPC art. 247 directement. 인지보정명령에 따른 보정기간 중에 제기된 소송구조신청에 대하여 기각결정이 확정되는 경우의 처리에 대하여 대법원은, ‘소송구조신청이 있으면 소송구조신청을 기각하는 재판이 확정될 때까지 인지첩부의무의 이행이 정지 또는 유예되므로, 기간의 정지에 관한 민사소송법 247조 2항을 유추적용하여 재판장으로서는 다시 인지보정명령을 할 필요는 없지만 종전의 인지보정명령에 따른 보정기간 전체가 다시 진행되어 그 기간이 경과한 때에 비로소 소장 등에 대한 각하명령을 할 수 있다’고 판시한다. 이러한 대법원의 판례는 결론에서는 타당하나, 그러한 결론에 이르는 법리의 전개에 문제가 있다. 우선, 인지첩부의무의 이행이 정지 또는 유예되는 것은 소송구조결정의 효과이지 구조신청의 효과가 아니므로 판례의 법리는 타당하지 않다. 나아가, 판례는 인지첩부의무의 이행이 정지 또는 유예되는 경우 민사소송법 247조 2항을 유추적용하여야 한다고 하면서도 그 이유에 대하여 아무런 법리를 제시하지 않고 있어 설득력이 없다. 필자의 견해에 의하면, ‘소송구조신청이 있으면 구조대상이 된 소송절차가 중지된다’는 것을 민사소송법의 해석론으로 인정할 수 있다고 본다. 따라서 평석대상 사건과 같은 경우, 인지액에 대한 소송구조신청이 있으면 구조대상 소송절차가 중지되므로 인지보정명령에서 정한 인지보정기간의 진행도 정지가 되며, 소송구조신청기각결정이 확정되면 민사소송법 247조 2항을 직접적용하여 보정기간 전체가 다시 경과한 때에 비로소 소장 등에 대한 각하명령을 할 수 있다고 하는 것이 타당하다.

상속세 및 증여세법 소정의 담보로 제공된 재산평가의 특칙 규정의 적용범위(증여일 당일에 근저당권이 설정된 경우) ― 대법원 2013. 6. 13. 선고 2013두1850 판결을 중심으로 ―

이무상 서울시립대학교 서울시립대학교 법학연구소 2014 조세와 법 Vol.7 No.1

The Inheritance Tax and Gift Tax Act(hereinafter referred to as "ITGTA") provides one that uses a mark-to-market method as a property valuation principle for real estate valuation, and the other one that uses so-called supplementary valuation methods which considers the details of the property in case fair mark value cannot be calculated(ITGTA, article 60, paragraph 2 and 3). As a supplementary valuation method, ITGTA provides special rules for the assessment on the property put up as security when the right to collateral security is established on the property(the paragraph 1 of the article 66 of the ITGTA, the item 3 of the paragraph 1 of the Presidential Decree of the ITGTA)The issue of this case is that whether the special rules for the property put up as security can be applied or not when the right to collateral security is established on the day of giving. With regard that the credit amount in security by the right to collateral security which is established on the day of giving most accurately reflects the market value of the property and the meaning of the provision of the ITGTA(article 66), the Presidential Decree of the ITGTA(article 49, paragraph 1, item2) and the cases which have been provided under the former ITGTA, the special rules mentioned above are considered to be applied when the right to collateral security is established on the day of giving. But as both giving and establishment the right to collateral security are completed on the same day in the case which is discussed in this study, so this study does not review the matter that whether the special rules mentioned above are applied or not in case the right to collateral security is established after the day of giving. 증여재산의 가액을 어떻게 평가할 것인지는 증여세의 과세표준에 직접적으로 영향을 주므로 평가방법은 중요한 의미를 갖는다. 이를 위하여 상속세 및 증여세법(이하 ‘상증세법’이라 한다)은 증여재산의 가액은 증여 당시의 시가, 즉 불특정 다수인 사이에 자유로이 거래가 이루어지는 경우에 통상적으로 성립된다고 인정되는 가액에 의하되, 시가산정이 어려운 때에는 해당 재산의 종류․규모․거래상황 등을 고려하여 규정된 이른바 보충적 평가방법에 의하도록 정하고 있는데(제60조 제2, 3항), 이러한 보충적 평가방법 중 하나로서 담보로 제공된 재산의 평가에 관하여 ‘근저당권이 설정된 경우 당해 재산이 담보하는 채권액’으로 하는 특칙을 두고 있는 것이다(상증세법 제66조 제1항, 상증세법 시행령 제63조 제1항 제3호, 이하 ‘담보제공재산의 평가특례규정’이라 한다). 이 사건의 경우는 증여일 당일에 근저당권이 설정된 경우에도 위 담보제공재산의 평가특례규정을 적용할 수 있는지 문제되었다. 이 쟁점에 관하여 입법취지(시가주의 관철)에 부합하는 해석이라는 점을 근거로 한 긍정설(피고 및 제1심)과, 문언에 부합하는 해석이라는 점을 근거로 한 부정설(원고 및 원심) 모두 논리상 가능한 것으로 보인다. 그러나 증여일 당일에 설정된 근저당권에 의해 담보되는 채권액이야말로 증여시점의 당해 재산의 시가를 가장 정확하게 반영하는 금액인 점, 상증세법 제66조 본문에 ‘대통령령이 정하는 바에 의하여 평가한 가액’이라고 규정하여 대통령령에 위임하고 있고, 그에 따른 상증세법 시행령 제63조 제1항 제3호는 ‘근저당권이 설정된 재산의 가액은 평가기준일 현재 당해 재산이 담보하는 채권액’이라고 규정하고 있어 평가기준일에 근저당권이 설정되어 있다면 위 문언에 어긋나는 것으로 볼 수 없는 점, 구 상속세법 하에서의 판례들(대법원 1990. 3. 27. 선고 89누7481 판결, 대법원 1991. 11. 26. 선고 91누5891 판결)의 취지 등을 고려하면 긍정설이 타당하다고 사료된다. 다만 이 판결은 ‘증여일’에 소유권이전과 근저당권 설정이 모두 이루어진 경우에 관한 것으로 증여일 이외의 경우, 즉 그 다음날 근저당권이 설정된 경우 해당 조문의 문언에 따라 부정할 것인지, 아니면 사정범위를 확대하여 이 경우까지 포함된다고 해석할 것인지에 관하여는 향후 검토되어야 할 문제로 사료된다.