상태기반의 창정비 주기 산출 모델

권철,이승상,김진만 韓國防衛産業學會 2012 韓國防衛産業學會誌 Vol.19 No.1

日本 明治民法 相續編의 家督相續과 遺産相續

권철(權澈) 성균관대학교 법학연구소 2009 성균관법학 Vol.21 No.2

日本は、制定法として二つの民法典を持っている. 1890年に制定されたいわゆる旧民法典と1896年ㆍ1898年に制定され1898年に施行された民法典がそれである. 後者(いわゆる「明治民法」) は全5編で構成されているが、第1編から第3編(總則、物權、債權)までは現行民法であり、第4編(親族)と第5編(相續)は1947年に全面改正され施行された. 明治民法相続編の起草過程における最大の争点は、家督相続と遺産相続、長子相続と分割相続の対立であった. 明治民法は原則上、家督相続について長子単独相続、家族員の遺産相続について分割相続を採用し、明治初年以来の論争に妥協的な終止符をうったが、結論的にいえば、穂積陳重の主張が採用されたのである. 本稿では、明治民法の相續編の起草過程において主導的な役割を果たした穂積陳重の相続制度論に焦点をあわせて、その理論が明治民法の相続編に及ぼした影響について考察してみることにより、家督相續と遺産相續の特徴を明らかにしようとした. 穂積の相続制度論は当初、西欧近代家族という未来像を提示し、身分相続ないし家督相続から財産相続へと発展していくという構造を設定していた. しかし、このような発展論は慣習尊重論と祖先祭祀論を契機として、守旧的「家」制度存続論へと転換した. すなわち、法典論争における延期派の勝利という政治的帰結を自覚的に受容するとともに、「家」慣習の残存という法社会学的な現状分析によって、自由民権的改革論を退けたのである. 結果的に、「家」制度の本質を祖先祭祀の承継と考える穂積は、明治民法の編纂にあたって、個人主義的要素を「遺産相続」に限定しつつ、祖先祭祀・戸主たる身分・家産の維持を目的とする「家督相続」を全面的に規定したのである.

日本의 民法改正- 財産法 改正을 중심으로 -

권철 전남대학교 법학연구소 2008 법학논총 Vol.28 No.1

擔保物權의 物上代位性에 관한 考察

권철 成均館大學校 大學院 1996 首善論集 Vol.20 No.-

일본 메이지민법(물권편 : 저당권의 효력 등)의 입법이유

권철 한국민사법학회 2013 民事法學 Vol.62 No.-

This article contains the full translation of reform motives of the MeijiCivil Code(the part of Real Rights), which are based on the texts editedby HIRONAKA Toshio, Minpō Shuseian (zensampen) no Riyūsho(Yuhikaku, 1987), and adds some comments from the viewpoints of theKorean lawyer. Japan invited French law professor, Gustave Emile Boissonade, to teachlaw and help draft the new civil code, which was finished in 1890 andscheduled to take effect in 1893. This code, now referred to as the “OldCivil Code” in Japanese legal history, was eventually postponed and neverimplemented. Although the Old Civil Code was suspended, Japan continued to draftits civil code. In 1898, a new civil code, so-called “Meiji Civil Code,” wasfinished. The Meiji Civil Code was modeled after the first draft of GermanCivil Code, which adopted Pandectist System. Nonetheless, the code wasbased on the Old Civil Code, and was greatly influenced by the Frenchlaw in terms of its substance. After the implementation of the Meiji Civil Code, a debate over whatconstituted the “mother law” of Japanese civil code emerged within theacademic circles. The popular opinion at that time argued that theJapanese Civil Code was a legacy of German law. However, a minority ofexperts argued that the Civil Code could be traced to French law. Korean Civil Code had its origins in German, French, Japan and othercountries laws, but it retained more features of German laws due to theacceptance of German legal theories.

지명채권양도의 대항요건에 관한 일본민법 규정의 연혁 小考 - 입법 起草의사 탐구의 효용성 再考-

권철 한국민사법학회 2013 民事法學 Vol.64 No.-

C’est un professeur agrégé français, G.E. Boissonade, qui a été chargéen 1879 de rédiger un projet de code civil poir Japon. En 1893, legouvernement a institué la Commission pour la codification, ancêtre de laCommission législative, en vue de la révision du Code civil préparé parBoissonade. On a déjà examiné la question de savoire si la révision fut tellementradicale que le Code est une copie du Code allemend. La réponse est ‘non’. On peut dire que l’influence du Code civil français est au moins aussiimportante, peut-être plus que celle du Code allemend. En 1965, un article intitulé “L’influence du droit civil français sur leCode civil japonais” est paru et a eu un grand retentissment. Dans cetarticle, l’auteur a critiqué l’opinion dominante qui disait que le Code civiljaponais était plus su moins une copie du Code civil allemend, les travauxpréparatoires ayant pris comme modèle le premier et le deuxième projets. L’auteur a insisté sur l’importance des études relatives à l’origine du Codecivil japonais : par exemple sur les débats dans le prosessus de rédactiondu Code civil ; si on trouve qu’un article ou une institution a son originedans le Code Boissonade, sur ses commentaires ; si Boissonade adoptaite lasolution du Code civil, sur la doctrine français. Il a dit que ces recherchesprésentent deux comprendre de Code. L’autre est que la compréhensionexacte des institutions et des articles est un élément de base pour leursinterprétations. Ce premier article a, semble-t-il, exercé une grande influence dans le monde des civilistes. Le nombre de thèses et articles qui se sont référés au droit civilfrançais a augmenté. Ainsi ces références qui ont justifié des conclusionssur le droit civil ont été très nombreuses, disons abondantes. Citonsexemples : la thése de Masao Ikeda sur la cession de créance. Bien que les auteurs de ces thèses n’aient pas suivi le driot françaisaveuglément et qu’ils aient déduit leurs conclusions de plusieursconsidérations, il y a un compte-rendu du livre de M. Ikeda qui a critiquésa méthode accusée d’être trop exégétique, et d’avoir donné tropd’importance aux volontés des rédacteurs(H. Dogauchi). Ikeda a de suiteréfuté cette critique soulignant que la méthode critiquée n’était pas lasienne, et que pour lui la recherche de la volonté des rédacteurs,c’est-à-dire la détermination de l’esprit originel du texte de la loi, était unebase indispensable pour la bonne interprétation, mais restait un élémentparmi d’autres. D’autres auteurs intervinrent(M. Adachi, A. Omura) et il yeut un débat entre eux.

프랑스 민법상 신탁적 무상양여(증여⋅유증)에 관한 소고 - 2006년 개정규정을 소재로 -

권철 한국민사법학회 2012 民事法學 Vol.59 No.-

On exposera d'abord le regime des anciennes substitutions, tel que l'avait prevu le Code Napoleon ; puis les innovations resultant de la loi de 2006 pour les liberalites graduelles et residuelles. La loi nouvelle procede a une reecriture complete du chapitre Ⅵ anterieurement consacre aux substitutions fideicommissaires permises(anciens art. 1048 a 1074). Ce chapitre est desormais divise en deux sections dediees respectivement l'une aux liberalites graduelles(art. 1048 a 1056) et l'autre aux liberalites residuelles(art. 1057 a 1061). D'abord, en cas de liberalites graduelles. Le Code civil pose le principe de la prohibition des substitutions fideicommissaires. Elles peuvent etre definies comme des dispositions entre vifs ou testamentaires par lesquelles le disposant charge la personne gratifiee(dite greve de substitution) de conserver toute sa vie les biens a elle donnes ou legues en vue de les transmettre a son deces a une autre personne(dite appele) designee par le disposant lui-meme. Ce principe de prohibition repose sur un certain nombre de fondements d'ordre politique, juridique et surtout economique (obstacles a la libre circulation des biens, impossibilite d'obtenir du credit,difficultes d'entretien et risque de deperissement du bien, etc.). Tout en maintenant le principe de prohibition des liberalites faites avec charge de conserver et de rendre a un tiers, la loi nouvelle procede a un elargissement du champ d'application des anciennes substitutions permises. L'objectif poursuivi est de faire renaeitre ce mecanisme que des conditions d'application trop rigides avaient rendu sans application pratique. Le texte,entierement reecrit, s'inspire en grande partie des propositions de L'Offre de loi. Ensuite, en cas de liberalites residuelles. La jurisprudence a admis depuis longtemps la validite du legs de residuo. Ce legs est defini comme <la disposition testamentaire dans laquelle le testateur designe une personne(le deuxieme gratifie) a laquelle le legataire(le premier gratifie) devra, a son deces, laisser ce qui restera de la chose leguee>. En revanche, rien n'est veritablement fixe en ce qui concerne la validite de la donation de residuo soutenue par une partie influente de la doctrine. Les articles 1057 a 1061 du Code civil consacrent la validite de la clause de residuo en matiere de legs et l'etendent aux donations entre vifs. L'article 1061 rappelle que les dispositions prevues aux articles 1049, 1051,1052, 1055 et 1056 sont applicables aux liberalites residuelles.

한국 민사법 상의 法人論 - 비영리․공익법인 제도의 현황과 과제 -

권철 한국민사법학회 2016 民事法學 Vol.77 No.-

프랑스민법학 상의 ‘patrimoine’ 개념에 관한 고찰 – 법인격과 재산의 관계에서 본 학설사와 실정법-

권철 한국민사법학회 2013 民事法學 Vol.63 No.2

Qu’il s’agisse des droits susceptibles d’être établis sur les choses (droitsréels) ou des droits d’une personne à l’égard d’une autre (droitspersonnels), les biens, que caractérise leur valeur économique, font partiedu patrimoine, car ce terme est maintenant devenu très polysémique. Ignorée ou, pour le moins, implicite dans le Code civil, la notion depatrimoine, inspirée par la doctrine de ZACHARIAE, a été mise enévidence et analysée par AUBRY et RAU, dans leur fameux Cours dedroits civil. On sait que, dans cette conception classique, le patrimoine estune universalité juridique constituée par l’ensemble des droits et obligationsd’une personne qui ont une valeur pécuniaire. Selon l’article 2092 ancien, devenu l’article 2284 du Code civil, lepatrimoine du débiteur constitue le gage général de ces créanciers. C’estcette conception traditionnele du patrimoine qu’a retenue l’avant-projet deréforme du droit des biens élaboré sous l’égide de l’Association HenriCapitant en 2008 dans sa proposition de nouvel article 519 du Code civilselon lequel «le patrimoine d’une personne est l’universalité de droitcomprenant l’ensemble de ses biens et obligations, présents et à venir,l’actif répondant du passif...». Le lien indissoluble entre le patrimoine et la personne constitue, dans laconception l’AUBRY et RAU, la source du droit français du patrimoine,selon lequel tout patrimoine appartient à une personne et toute personne aun patrimoine et un seul. Selon l’article 519 de l’avant-projet de réformedu droit des biens de 2008, «toute personne physique ou morale esttitulaire d’une patrimoine et, sauf si la loi en dispose autrement, d’un seul». Il s’agirait ainsi de reconnaître des «patrimoines d’affectation»caractérisés par une destination déterminée et, sans porter atteinte aurattachement de tout patrimoine à un titulaire, de renoncer au principe del’unité du patrimoine. La théorie du patrimoine d’affectation n’a toutefoisconnu pour l’instant que des traductions législatives imparfaites en droitpositif français. Confronté à des exigences économiques et sociales incompatibles avec leprincipe de l’unité et de l’indivisibilité du patrimoine, le droit françaisconpemporain s’est orienté vers l’adoption de réformes législatives qui nesont toutfois que des succédanés de la théorie du patrimoine d’affectation. La loi du 11 juillet 1985 a permis la constitution d’une société par uneseule personne en consacrant l’entreprise unipersonnelle à responsabilitélimitée(EURL) et l’exploitation agricole à responsabilité limitée(EARL). La loi du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat modifiée parcelle du 4 juillet 1990 définit la fondation comme l’acte par lequel une ouplusieurs personnes physiques ou morales décident l’affectation irrévocablede biens, droits ou ressources à la réalisation d’une oeuvre d’intérêt généralet à but non lucratif. L’introduction en droit positif de la «fiducie», dotée de fonctions degestion de biens, de sûretés et de libéralités et consistant en uneconvention ayant pour objet un transfert de biens formant un «patrimoineséparé», distinct du patrimoine du fiduciaire, avec une mission de gestion,d’administration ou de disposition représente une étape décisive dans lesens d’une reconnaissance de patrimoines d’affectation en droit français.

무기체계 CBT 사용성 평가를 위한 평가 기준 개발

권철,용화영,김두정,이혜원,이기원,홍원기 대한산업공학회 2014 대한산업공학회 추계학술대회논문집 Vol.2014 No.11