프랑스 민법상 취약자의 보호 = LA PROTECTION DES PERSONNES VULNÉRABLES EN DROIT FRANÇAIS

국문 초록 (Abstract)

본 논문은 프랑스민법상 취약자 보호에 관한 제도의 구조와 내용을 분석하고, 이를 토대로 한국 민법에 대한 시사점을 도출하는 것을 목적으로 한다. 프랑스민법은 미성년자 보호와 성년 보호를 구별하고, 성년에 대하여는 능력 저하의 정도에 따라 후견, 보좌, 장래보호위임 등의 다층적 보호체계를 두고 있다. 이들 제도는 보존행위·관리행위·처분행위의 구별을 전제로 하여, 법원, 가족회의 및 전문직의 차별화된 관여를 통해 절차적·실질적 통제를 실현하고 있다는 점에 특징이 있다. 반면 한국 민법의 성년후견제도는 재산행위 유형의 정교한 구분, 사법적 통제의 실효성, 그리고 보호와 자기결정권의 조화라는 측면에서 여전히 한계를 지닌다. 이에 본 논문은 프랑스법의 체계와 운용경험을 참고하여 보호제도의 체계화, 법원의 감독기능 및 전문가 관여의 강화, 보호와 자기결정의 균형을 중심으로 한 입법론적 개선방향을 제시한다. 이를 통해 취약한 사람에 대한 보호가 단순한 능력보완을 넘어 인간의 존엄과 기본권을 실질적으로 보장하는 제도로 정립되어야 한다.

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Le présent article a pour objet d’examiner la structure et le contenu du régime de protection des personnes vulnérables dans le Code civil français et d’en dégager les enseignements pour le droit civil coréen. Le Code civil français distingue, selon les situations, entre la protection des mineurs et celle des majeurs. Pour les majeurs, il prévoit divers mécanismes tels que la tutelle, la curatelle et le mandat de protection future, en fonction du degré d’altération des facultés de la personne concernée. Ces régimes se caractérisent par une distinction nette entre les actes conservatoires, d’administration et de disposition, et par une intervention différenciée du juge, du conseil de famille et des professionnels qualifiés, ce qui assure un contrôle tant procédural que substantiel.
Le droit civil coréen, bien qu’il ait introduit le système de curatelle pour adultes, demeure encore limité sur plusieurs points, notamment dans la différenciation des catégories d’actes patrimoniaux, dans l’effectivité du contrôle judiciaire, ainsi que dans la conciliation entre autonomie de la personne et protection de ses intérêts. Dès lors, il serait souhaitable d’envisager une réforme législative qui s’inspire de l’expérience française, en mettant l’accent sur la systématisation des régimes de protection, le renforcement du rôle du juge et des experts, ainsi que l’équilibre entre protection et autodétermination. Cette étude conclut que la protection des personnes vulnérables doit aller au-delà de la simple compensation de l’incapacité, pour devenir un véritable instrument de garantie de la dignité et des droits fondamentaux de la personne.